JORFTEXT000000541874


De: Trémège (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
suppléants
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
suppleant
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Mallet (François)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
suppléants
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
suppleant
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Giron (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
suppléants
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
suppleant
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Stoffyn (Christian)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
suppléantes
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
suppleant
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Marteau (Patrice)
directeur de la planification, des comptes et du contrôle de gestion du groupe B.S.N
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Vice-présidents
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Helfer (Jean-Pierre)
directeur de l'institut d'administration des entreprises de Paris
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Vice-présidents
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Allain (Serge)
commissaire du Gouvernement à la mission de contrôle des activités financières
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Vice-président délégué général
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Milot (Jean-Paul)
chargé de mission à l'I.N.S.E.E
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Secrétaire général
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Cotte (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Président
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Windsor (Francis)
membres de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Vallet (Philippe)
membres de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Tanniou (Henri)
membres des associations professionnelles de directeurs et chefs de comptabilité
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Rivière (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Richerme (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Richard (Jacques)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Ravin (Charles)
représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Potdevin (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Palmade (Antoine)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Moussard (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Meyer (Gilles)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Massard (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Ledouble (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Lebrun (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Lebouteiller (Alain)
représentant l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Kuntz (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Jacquelin (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Iva (Victor)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Huet (André)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Hoarau (Christian)
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Gratas (André)
représentant la Confédération française de l'encadrement
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Gauthier (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Gauterie (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Fournet (François)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Favennec (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Eck (François)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Desnous (Régis)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Coterel (Boris)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Cloix (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Chades (Roger)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Caumeil (Roger-Bertrand)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Cailliau (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Barthes de Ruyter (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Bachelot (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Azières (Olivier)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Serval (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Salustro (Edouard)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Ricol (René)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Raffegeau (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Pirolli (Robert)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Marchand (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Lagrange (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Guérard (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Pérochon (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des fonctionnaires en activité ou retraités désignés
sur proposition du président du Conseil national de la comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Prost (André)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des fonctionnaires en activité ou retraités désignés
sur proposition du président du Conseil national de la comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Colasse (Bernard)
d'Illiers (Bertrand)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des fonctionnaires en activité ou retraités désignés
sur proposition du président du Conseil national de la comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Cibert (André)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des fonctionnaires en activité ou retraités désignés
sur proposition du président du Conseil national de la comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Poggioni (Marie)
représentant l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Lèpinay (Agnès)
représentant le Conseil national du patronat français
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Bontron (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: de Kerviler (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Piniot (Marie-Charlotte)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des personnalités visées au dernier alinéa de l'article 4 du décret no 57-129 du
7 février 1957
susvisé
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.