JORFTEXT000000544285

De:	Petitpas (Henri)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des semences
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Barbier (André)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des semences
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	de Vogel (Peter)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Lefebvre (Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Chone (Emile)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Tournay (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Pellerin (Robert)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Monod (Jean, Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Beziat (Yves)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Vial (Dominique)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Segond (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Delbard (François)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Catton (Bruno)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Boucly (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Benoist (André)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Rastoin (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des semences
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993