Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	LE BORGNE (Michel)
Objet:	», FNPHP
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000046077061 (source JORF)

nomination

22 Juillet 2022 22/07/2022

De:	CROSNIER (Arnaud)
Objet:	», FNPHP
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000046077061 (source JORF)

nomination

22 Juillet 2022 22/07/2022

De:	BOUTILLON (Dominique)
Objet:	», FNPHP
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000046077061 (source JORF)

nomination

22 Juillet 2022 22/07/2022

De:	LEVAUX (Marie)
Objet:	», FNPHP
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000046077061 (source JORF)

nomination

22 Juillet 2022 22/07/2022

De:	FEVRIER (Christophe) HEMP It
Objet:	r) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi complétée
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000041756173 (source JORF)

nomination

26 Mars 2020 26/03/2020

De:	BEAUGRAND (Johnny)
Objet:	q) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi complétée
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

26 Mars 2020 26/03/2020

De:	BRINON (Alain) Fédération nationale des industries des corps gras
Objet:	p) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi complétée
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

26 Mars 2020 26/03/2020

De:	REY (Jean-Baptiste) Conservatoire végétal régional d'Aquitaine
Objet:	k) La composition des membres de la section « Espèces fruitières » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi complétée
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

26 Mars 2020 26/03/2020

De:	HERMES (Jean-Emmanuel)
Objet:	France bois forêt
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

26 Mars 2020 26/03/2020

De:	DOUZAIN (Nicolas)
Objet:	Fédération nationale du bois
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

26 Mars 2020 26/03/2020

De:	VULPIAN (Patrice)
Objet:	Fédération nationale des producteurs de fruits
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

26 Mars 2020 26/03/2020

De:	VANTHUYNE (Guillaume)
Objet:	Confédération générale des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

26 Mars 2020 26/03/2020

De:	RAYE (Pierre)
Objet:	Confédération générale des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

26 Mars 2020 26/03/2020

De:	TINTANE (Serge) ANIVIN de France
Objet:	ab) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants est ainsi complétée
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

26 Mars 2020 26/03/2020

De:	MECHIN (Valérie)
Objet:	o) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi complétée
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

26 Mars 2020 26/03/2020

De:	CADOT (Valérie)
Objet:	o) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi complétée
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

26 Mars 2020 26/03/2020

De:	GIRARD (Sabine) Centre national de la propriété forestière - Institut pour le développement forestier
Objet:	i) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » nommés au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés est ainsi complétée
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

26 Mars 2020 26/03/2020

De:	BODIN (Valérie)
Objet:	FranceAgriMer
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

26 Mars 2020 26/03/2020

De:	ROCH (Françoise)
Objet:	Fédération nationale des producteurs de fruits
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

26 Mars 2020 26/03/2020

De:	DESPREZ (François)
Objet:	au titre du II de l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Vice-président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000041424459 (source JORF)

nomination

19 Janvier 2020 19/01/2020

De:	MOULINIER (Alain)
Objet:	au titre du II de l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000041424459 (source JORF)

nomination

19 Janvier 2020 19/01/2020

De:	BERTOUX (Virginie) »
Objet:	au titre du II de l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Secrétaire générale
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

19 Janvier 2020 19/01/2020

De:	HUYGHE (Christian)
Objet:	président du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000039385464 (source JORF)

nomination

17 Novembre 2019 17/11/2019

De:	DREYFUS (Fabrice)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

JORFTEXT000033136842 (source JORF)

nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	YOBREGAT (Olivier)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	TARDIEU (Frank)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	GUILLERY (Emmanuel)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	BEIGBEDER (Jean)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	PHAM (Jean-Louis)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	MARCHYLLIE (Michel)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	CROZAT (Stéphane)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	COTTIN (Roland)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	COQUIN (Pascal)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	GOURVIL (Johan)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	DELMOND (François)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	BERTHELLOT (Jean-François)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	VALLUIS (Bernard)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	PINOCHET (Xavier)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	DOUMENC (Philippe)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	CHEVROLLIER (Denis)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	DIDIER (Audrey)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	GRILLET (Elina)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	DUCHENE (Christiane)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	CLEMENT-NISSOU (Isabelle)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	LETERME (Evelyne)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	DELMAS (Marine)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	MITTEAU (Martine)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	LENOBLE-PREDINE (Françoise)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	LE MEN (Agnès)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	DATTEE (Yvette)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

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nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	DRUGMANT (France)
Objet:	membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime Au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="cinq ans"

JORFTEXT000033136842 (source JORF)

nomination

22 Septembre 2016 22/09/2016

De:	Desprez (François)
Objet:	au titre du II de l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime président, vice-président et secrétaire général Vice-président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000029926160 (source JORF)

nomination

20 Décembre 2014 20/12/2014

De:	Leclerc (Christian) »
Objet:	au titre du II de l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime président, vice-président et secrétaire général Secrétaire général
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000029926160 (source JORF)

nomination

20 Décembre 2014 20/12/2014

De:	Moulinier (Alain)
Objet:	au titre du II de l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime président, vice-président et secrétaire général Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000029926160 (source JORF)

nomination

20 Décembre 2014 20/12/2014

De:	Desprez (François)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général Vice-président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024909886 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2011 04/12/2011

De:	Leclerc (Christian)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général Secrétaire général
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024909886 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2011 04/12/2011

De:	Vialle (Paul)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024909886 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2011 04/12/2011

De:	Huyghe (Christian)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général président du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024909886 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2011 04/12/2011

De:	This (Patrice)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024909886 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2011 04/12/2011

De:	This (Hervé)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024909886 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2011 04/12/2011

De:	Renard (Michel)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024909886 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2011 04/12/2011

De:	Nicot (Philippe)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024909886 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2011 04/12/2011

De:	Guinebretiere (Jean-Paul)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024909886 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2011 04/12/2011

De:	Grand (Claude)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024909886 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2011 04/12/2011

De:	Debaeke (Philippe)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024909886 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2011 04/12/2011

De:	Zavaglia (Francisca)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024909886 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2011 04/12/2011

De:	Vissac (Philippe)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des instituts techniques des principales filières végétales conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Vernède (Alain)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des instituts techniques des principales filières végétales conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Rey (Frédéric)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des instituts techniques des principales filières végétales conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	de Verneuil (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des instituts techniques des principales filières végétales conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Pernin (Charles)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des consommateurs et des associations de protection de l'environnement conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Le Bouler (Hervé)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des consommateurs et des associations de protection de l'environnement conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Mayoux (Laurent)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : vigne Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Dairien (Jean-Luc)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : vigne Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Vincourt (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : tournesol, soja, ricin Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Soyer (Jacques)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : pomme de terre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Retailleau (Jean-Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : plantes protéagineuses Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Duc (Gérard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : plantes protéagineuses Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Boulineau (François)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : plantes potagères et maraîchères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Pitrat (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : plantes potagères et maraîchères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : plantes fourragères et à gazon Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Huyghe (Christian)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : plantes fourragères et à gazon Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Aizac (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : maïs et sorgho Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Hot (Bruno)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : maïs et sorgho Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Lecoeur (Constant)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : lin et chanvre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Renard (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : colza et autres crucifères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Drège (Pierre-Olivier)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : céréales à paille Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Richard (Bruno)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : betteraves et chicorée industrielle Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Moulinier (Alain)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : betteraves et chicorée industrielle Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Brand (Richard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : arbres fruitiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Blanchet (Patrice)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : arbres fruitiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Bastien (Jean-Charles)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : arbres forestiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Roman-Amat (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : arbres forestiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Tillon (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Guiard (Joël)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Gate (Philippe)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Valluis (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Pouzet (André)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Valentin ( Julien)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Terrain (Christophe)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Simonnot (Jean-Paul)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Kastler (Guy)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Dhennin (Jean-Noël)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Arnaud (Joël)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Keller (Michaël)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Gautier (Jacques)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Foucault (Jean-Yves)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Devron (Eric)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Desprez (François)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Amberger (Christoph)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Bertoux (Virginie)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : tournesol, soja, ricin Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Villers (Sophie)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : pomme de terre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : plantes ornementales Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Dorion (Noëlle)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : plantes ornementales Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Godin (Christelle)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : lin et chanvre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Corbel (Anne-Lise)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section : colza et autres crucifères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Pope De Vallavielle (Claude)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Jeuffroy (Marie-Hélène)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Grillet (Elina)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Gayraud (Anne)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024810524 (source JORF)

nomination

18 Novembre 2011 18/11/2011

De:	Mayoux (Laurent)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section vigne Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Dairien (Jean-Luc)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section vigne Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Cabanettes (Jean-Paul)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section tournesol, soja, ricin Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Soyer (Jacques)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section pomme de terre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Marzin (Hervé)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section pomme de terre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Retailleau (Jean-Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section plantes protéagineuses Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Duc (Gérard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section plantes protéagineuses Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Boulineau (François)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section plantes potagères et maraîchères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Pitrat (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section plantes potagères et maraîchères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section plantes fourragères et à gazon Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Huyghe (Christian)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section plantes fourragères et à gazon Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Aizac (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section maïs et sorgho Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Hot (Bruno)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section maïs et sorgho Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Lecoeur (Constant)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section lin et chanvre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Renard (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section colza et autres crucifères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Drège (Pierre-Olivier)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section céréales à paille Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Richard (Bruno)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section betteraves et chicorée industrielle Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Moulinier (Alain)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section betteraves et chicorée industrielle Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Brand (Richard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section arbres fruitiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Grivault (Gilbert)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section arbres fruitiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Bastien (Jean-Charles)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section arbres forestiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Roman-Amat (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section arbres forestiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Tillon (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Guiard (Joël)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Gate (Philippe)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Montet (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Dupont (Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Boucly (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Valentin ( Julien)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Terrain (Christophe)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Simonnot (Jean-Paul)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Kastler (Guy)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Trameau (Jean-René)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Toulemonde (Dominique)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Fougereux (Jean-Albert)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Van Der Heijden (Stefan)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Pagesse (Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Gautier (Jacques)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Devron (Eric)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024361780 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Desprez (François)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Bertoux (Virginie)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section tournesol, soja, ricin Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section plantes ornementales Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Dorion (Noëlle)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section plantes ornementales Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Godin (Christelle)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section lin et chanvre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024361780 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Corbel (Anne-Lise)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime Section colza et autres crucifères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024361780 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Pope De Vallavielle (Claude)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024361780 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Jeuffroy (Marie-Hélène)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024361780 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	Dairien (Jean-Luc)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section vigne Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Cabanettes (Jean-Paul)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section tournesol, soja, ricin Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Soyer (Jacques)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section pomme de terre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Marzin (Hervé)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section pomme de terre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Retailleau (Jean-Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section plantes protéagineuses Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Duc (Gérard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section plantes protéagineuses Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Boulineau (François)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section plantes potagères et maraîchères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Pitrat (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section plantes potagères et maraîchères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section plantes fourragères et à gazon Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Huyghe (Christian)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section plantes fourragères et à gazon Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Aizac (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section maïs et sorgho Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Hot (Bruno)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section maïs et sorgho Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Lecœur (Constant)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section lin et chanvre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Renard (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section colza et autres crucifères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Drège (Pierre-Olivier)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section céréales à paille Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Richard (Bruno)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section betteraves et chicorée industrielle Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Moulinier (Alain)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section betteraves et chicorée industrielle Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	M.Grivault (Gilbert)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section arbres fruitiers
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Bastien (Jean-Charles)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section arbres forestiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Roman-Amat (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section arbres forestiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Brand (Richard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Tillon (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Guiard (Joël)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Gate (Philippe)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Montet (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Dupont (Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Boucly (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Terrain (Christophe)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Simonnot (Jean-Paul)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Lahaye (Thierry)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Kastler (Guy)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Trameau (Jean-René)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Toulemonde (Dominique)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Gillard (Dominique)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Delsuc (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Van Der Heijden (Stefan)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Pagesse (Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Gautier (Jacques)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Devron (Eric)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Desprez (François)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Bonleu (Estelle)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section tournesol, soja, ricin Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section plantes ornementales Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Dorion (Noëlle)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section plantes ornementales Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Godin (Christelle)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section lin et chanvre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Denecheau (Laetitia)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article D. 661-5 du code rural Section colza et autres crucifères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Pope De Vallavielle (Claude)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Jeuffroy (Marie-Hélène)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Gillard (Dominique)
Objet:	membre du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentant des producteurs de semences ou plants
Remplace:	M. Dattée (Daniel)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000458472 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2006 23/11/2006

De:	Desprez (François)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général Vice-président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000265816 (source JORF)

nomination

21 Février 2006 21/02/2006

De:	Guiard (Joël)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général Secrétaire général
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000265816 (source JORF)

nomination

21 Février 2006 21/02/2006

De:	Vialle (Paul)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000265816 (source JORF)

nomination

21 Février 2006 21/02/2006

De:	Ricci (Pierre)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000265816 (source JORF)

nomination

21 Février 2006 21/02/2006

De:	Renard (Michel)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000265816 (source JORF)

nomination

21 Février 2006 21/02/2006

De:	Morot-Gaudry (Jean-François)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000265816 (source JORF)

nomination

21 Février 2006 21/02/2006

De:	Meynard (Jean-Marc)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000265816 (source JORF)

nomination

21 Février 2006 21/02/2006

De:	Guinebretiere (Jean-Paul)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000265816 (source JORF)

nomination

21 Février 2006 21/02/2006

De:	Grand (Claude)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000265816 (source JORF)

nomination

21 Février 2006 21/02/2006

De:	Dattée (Yvette)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général présidente du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000265816 (source JORF)

nomination

21 Février 2006 21/02/2006

De:	Lefort (Marianne)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000265816 (source JORF)

nomination

21 Février 2006 21/02/2006

De:	Schneider (Christophe)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section vigne Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Dairien (Jean-Luc)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section vigne Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Cellier (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section tournesol, soja, ricin Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Campardon (Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section tournesol, soja, ricin Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Soyer (Jacques)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section pomme de terre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Mestres (Robert)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section pomme de terre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	de Fontanges (Henri)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section plantes protéagineuses Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Duc (Gérard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section plantes protéagineuses Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Boulineau (François)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section plantes potagères et maraîchères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Pitrat (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section plantes potagères et maraîchères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section plantes fourragères et à gazon Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Huyghe (Christian)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section plantes fourragères et à gazon Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Aizac (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section maïs et sorgho Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Perrin (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section maïs et sorgho Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Le Coënt (Philippe)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section lin et chanvre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Campardon (Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section lin et chanvre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Renard (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section colza et autres crucifères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Drège (Pierre-Olivier)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section céréales à paille Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Richard (Bruno)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section betteraves et chicorée industrielle Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Bournaud (Jean-Louis)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section betteraves et chicorée industrielle Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Brand (Richard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section arbres fruitiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Héois (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section arbres forestiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Roman-Amat (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section arbres forestiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	This (Hervé)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Thévenet (Gilles)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Sicard (Georges)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Pouzet (André)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section plantes ornementales Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Dorion (Noëlle)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section plantes ornementales Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Denecheau (Laetitia)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section colza et autres crucifères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Dosba (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques présidents et secrétaires de section Section arbres fruitiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Dattée (Yvette)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000632129 (source JORF)

nomination

18 Février 2006 18/02/2006

De:	Picard (Denis)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Pernin (Charles)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Masteau (Pierre-André)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Simonnot (Jean-Paul)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Kastler (Guy)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Beulin (Xavier)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Benoist (Antoine)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Trameau (Jean-René)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Mercier (Jean-Pierre)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Delsuc (Bernard)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Dattée (Daniel)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Pagesse (Pierre)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Myotte (Jean)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Goig (André)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Desprez (François)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Büchting (Andreas)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Schneider (Christophe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section « vigne » Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section « vigne » Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section « vigne » Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Dairien (Jean-Luc)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section « vigne » Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Boulineau (François)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section « plantes potagères et maraîchères » Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section « plantes potagères et maraîchères » Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section « plantes potagères et maraîchères » Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Pitrat (Michel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section « plantes potagères et maraîchères » Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Schott (Jean-Jacques)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section « lin et chanvre » Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section « lin et chanvre » Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section « lin et chanvre » Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Robidou (Eugène)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section « lin et chanvre » Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Tous (Gilles) Fédération nationale des producteurs de légumes
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Tessier (Patrick) Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Tarlant (Jean-Mary) Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie à AOC
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Talpe (Xavier) Association générale des producteurs de lin
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Roussillon (Jean-François) Confédération des coopératives vinicoles de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Raynaud (Bernard) Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Oustry (Laurent) Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Mallet (Christophe) Association générale des producteurs de lin
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Laflorantie (André) Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Henry (Patrick) Confédération française des vins de pays
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Guélin (Philippe) Confédération nationale des caves particulières
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Frissant (Pascal)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Darnaud (Bruno) Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Chabert (Pierre) Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Bréchet (Jacky) Fédération nationale des producteurs de légumes
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Blanc (Jean-Marc) Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Barroyer (Jean-Luc) Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Devogele-Buisson (Carlos) Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenus à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Coulier (Bertrand) Fédération syndicale du teillage agricole du lin
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenus à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Primault (Joseph) Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Nivet (Laurent) Association nationale des légumes de transformation
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Martel (Claude) Association générale de la production viticole
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Hostalnou (Eric) Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Brun (Olivier)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Bezert (Jérôme) Société nationale interprofessionnelle des tomates
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Benz (Nicolas) Fédération nationale des producteurs de raisins de table
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Trouvé (Jean-Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variété
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Tavernier (Reynald)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variété
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Bertucelli (Sylvestre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variété
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Beherec (Olivier)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variété
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Viguier (Didier) Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Vignaud (Christian)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Smets (Bernard)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Sabatier (Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Robledo (Claude)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Monteux-Caillet (René)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Lunn (Tim)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Lor (Denis)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Jaubertie (Jean-Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Jaubertie (Jean-Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Girerd (Claude)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Gautier (Jacques)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Desperrier (Jean-Michel) Société d'intérêts collectifs agricole de recherche expérimentale
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	de la Bretesche (André) Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Darbonne (Hubert)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Cauquy (Denis)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Bosc (Bernard)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Veschambres (Daniel) Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Roudeillac (Philippe) Centre interrégional de recherche et d'expérimentation de la fraise
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Morin (Philippe) Institut technique du lin
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Michelot (Pierre) Centre expérimental de la pépinière méditerranéenne
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Malbec (Jean-Paul) Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Lutel (Bernard) Fédération nationale des producteurs de chanvre
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Lizot (Jean-François) Institut technique de l'agriculture biologique
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Lizot (Jean-François) Institut technique de l'agriculture biologique
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Lagarde (Fabien) Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Hindie (Jean-Paul) Comité économique fruits et légumes du val de Loire
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Boursiquot (Jean-Michel) Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Bidault (Jean-Marie) Institut technique des vins
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Bert (François) Institut technique du lin
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Veauvy (Hubert)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Sampaio (Michel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Mercier (Jean-Pierre) Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Larrieu (Jean-Maurice) Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Lafond (Serge)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Kraft (André) Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Gontier (Pierre) Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Gautier (Robert)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Bourguet (Eric) Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Levasseur (Philippe) Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Gillibert (Didier) Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Gentié (Patrice) Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Faucheux (Benoît) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Demol (Pierre) Centre expérimental de la pépinière
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	de Guillebon (Philippe) Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Champeix (Jean) Centre expérimental de la pépinière
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Wohrer (Jean) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Vignaud (Gilles) association interprofessionnelle des fruits et légumes frais
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Supiot (Jean-Paul) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Nadal (Bernard) Office national interprofessionnel des vins
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Lheureux (Jérôme) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Lefebvre (Pierre) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Langlade (Pierre) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Lacroix (Jean) association interprofessionnelle des fruits et légumes frais
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Guillaume (Alain) Office national interprofessionnel des vins
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Gergaud (Jacques) Office national interprofessionnel des vins
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Dhennin (Jean-Noël) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Aubert (Stéphane) association interprofessionnelle des fruits et légumes frais
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Thomas (Grégoire)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	This (Patrice)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Scalbert (Augustin)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Rousselle (Patrick)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Regnard (Jean-Luc)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Plenet (Daniel)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Pascal (Thierry)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Merdinoglu (Didier)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Mauget (Jean-Claude)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Lespinasse (Yves)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Le Lezec (Marcel)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Lecoq (Hervé)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Jouan (Bernard)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Jeannequin (Benoît)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Guyot (Sylvain)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Guénard (Michel)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Fuchs (Marc)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Fournier (Gilbert)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Fouilloux (Guy)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Forget (Dominique)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Escudier (Jean-Louis)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Dorvillez (Daniel)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Clipet (Christophe)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Claverie (Jacques)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Breniaux (Deny)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Brand (Richard)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Bouquet (Alain)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Blancard (Dominique)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Barbeau (Gérard)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Audergon (Jean-Marc)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Dauphin (Dynah) Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Labalette (Françoise) Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenus à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Grillet (Elina)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Lagrue (Catherine) Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Jonis (Monique) Institut technique de l'agriculture biologique
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Charmont (Sophie) centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Bellamy (Annick) Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Hantz-Martinache (Claudine) Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Laurent (Emmanuelle) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Morvan (Claudine)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Mitteau (Martine)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Maisonneuve (Brigitte)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Dubos (Bernadette)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Dore (Claire)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Dirlewanger (Elisabeth)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Desnoyes (Béatrice)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Chabbert (Brigitte)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Cellier (Vincent)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Tournesol, soja, ricin Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Tournesol, soja, ricin Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Tournesol, soja, ricin Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Robidou (Eugène)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Tournesol, soja, ricin Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Ellisèche (Daniel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Pomme de terre Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Pomme de terre Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Pomme de terre Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Mestres (Robert)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Pomme de terre Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes protéagineuses Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes protéagineuses Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes protéagineuses Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Picard (Didier)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes protéagineuses Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes ornementales Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes ornementales Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Rivière (Louis-Marie)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes ornementales Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes fourragères et à gazon Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes fourragères et à gazon Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes fourragères et à gazon Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Huyghe (Christian)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes fourragères et à gazon Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Aizac (Bernard)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Maïs et sorgho Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Maïs et sorgho Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Maïs et sorgho Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Faudrin (Jean-Claude)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Maïs et sorgho Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Colza et autres crucifères Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Colza et autres crucifères Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Lévêque (Bernard)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Colza et autres crucifères Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Céréales à paille Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Céréales à paille Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Céréales à paille Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Drège (Pierre-Olivier)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Céréales à paille Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Richard (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Betteraves et chicorée industrielle Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Betteraves et chicorée industrielle Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Betteraves et chicorée industrielle Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Simonin (André)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Betteraves et chicorée industrielle Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Tubery (Gérard) Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Terrain (Christophe) association générale des producteurs de maïs
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Sardin (Georges) assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Rolland (Régis) Union nationale des entreprises paysagères
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Roger (Philippe) assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Métayer (Didier) Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Métayer (Didier) assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Métayer (Didier) assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Meric (Guy) assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Ménard (Jean-Pierre) Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Lemaître (Joël) Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Josselin (Jean-Pierre) assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Ides (Didier) Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Hamot (Jean-Luc) Confédération générale des planteurs de betteraves
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Gourdain (Michel) Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Gleizes (Jean-François) Association générale des producteurs de blé et autres céréales
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	George (Bertin) Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Foncelle (Eric) Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Evain (Daniel) Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Dumont (Philippe) Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Doublier (Paul-Henri) Association générale des producteurs de blé et autres céréales
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	de Verneuil (Bernard) Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	de Boissieu (Philippe) Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Debaene (Gérard) Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Cuni (Roland) Confédération générale des planteurs de betteraves
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Chentrier (Pascal) Coopérative forestière d'Evreux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Chauvin (Serge) Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Chaperon (Henri) Coopérative agricole et forestière sud-atlantique
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Butez (Philippe) Confédération nationale des planteurs de chicorée à café
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Brachet (Christophe) Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bouvarel (Luc) centre régional de la propriété forestière
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Roffidal (Lucien) Union des coopératives agricoles d'aliments du bétail
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Pouzin (Hugues) Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Pelletier (Jean-Luc) Union des syndicats des industries des produits amylacées et leurs dérivés
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Pacquetet (Hervé) Syndicat national des déshydrateurs de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Morin (Jean-Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Masteau (Pierre-André) Association nationale de la meunerie française
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Louis (Patrick)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Leboucher (Jean-Pierre) Institut technique des gazons
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Lacroix (Philippe) Fédération nationale des communes forestières de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guy (Pierre) Fédération française des sociétés de protection de la nature
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guyot (Jean-Jacques) Syndicat national des fabricants de sucre de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Fribourg (Jean-Louis) Fédération nationale des industries des corps gras
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Fribourg (Jean-Louis) Fédération nationale des corps gras
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Duparcq (Didier) Groupement interprofessionnel de la pomme de terre de transformation
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Dumont (Stefen) Groupement interprofessionnel de la pomme de terre de transformation
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Delatte (Jean-Louis) Association des malteurs de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Cauvet (Raymond) Comité français de la semoulerie industrielle
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Carrouée (Benoît) Union nationale des plantes riches en protéines
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bruandet (Dominique) Syndicat national des fabricants de sucre de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bricout (Maurice) Syndicat national de l'industrie de la chicorée à café
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Alleton (Daniel) Confédération nationale du commerce horticole
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Pelletier (Jean-Luc) Union des syndicats des industries des produits amylacés et leurs dérivés
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Vincourt (Patrick)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Van Hanja (Nicolas)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Trioreau (Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Trigueros (Gérard)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Tabel (Claude)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Tabel (Claude)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Sancey (Guy)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Ronsin (Thierry)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Ronsin (Thierry)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Ronsin (Thierry)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Monchaux (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Momont (Thierry)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Momont (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Minault (Jean-Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Madre (Michel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Lonnet (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Lonnet (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Lesigne (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Hamelin (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Hamelin (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guittet (Maurice)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guillery (Emmanuel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guilleman (Claude)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guérin (Dominique)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Goussen (Marc)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	François (Gilles)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Foret (Louis)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Foret (Louis)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Foret (Louis)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Devisme (Yves)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Desprez (François)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Daudu (Jean-Michel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Clavier (Franck)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Chosson (Jean-François)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Castaing (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bonnel (Eric)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bertrand (Michel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Benoist (Roger)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Benoist (Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bayle (Bernard)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Vandevelde (Luc) bureau horticole régional d'Angers
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Thomas (Cyrille) Centre français du riz
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Thévenet (Gilles) Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Royer (Eric) Institut technique du porc
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Richard-Molard (Marc) Institut technique de la betterave industrielle
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Pouzet (André) centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Pouzet (André) centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Pinochet (Xavier) centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Pinochet (Xavier) centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Le Gall (André) Institut de l'élevage
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Langendorff (François) Association pour la promotion du jardinage, de l'environnement et du cadre de vie
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Hamelin (Alain) Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Gravoueille (Jean-Michel) Institut technique des céréales et des fourrages, Institut technique de la pomme de terre
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Formery (Thomas) Institut pour le développement forestier
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Deraedt (Michel) Association française pour la production fourragère
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	de Montigny (Aymard) Comité national interprofessionnel de la pomme de terre
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Choppin de Janvry (Eric) Institut technique de la betterave industrielle
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Brunschwig (Philippe) Institut de l'élevage
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Boivin (Patrick) Institut français des boissons, de la brasserie et de la malterie
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bloc (Daniel) AGPM-Technique
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Besnard (Alain) Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Vincourt (Patrick)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Sulmont (Bernard)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Simon (Michel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Simon (Michel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Schaap (Harm)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Saleyron (Jean-Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Richardier (Raymond)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Naudet (Vincent)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Momont (Thierry)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Momont (Thierry)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Minault (Jean-Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Marchal (Olivier)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Landreau (Bernard)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Hiere (Christian)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Hamaide (Patrick)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Genthialon (Daniel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Garreau (Jean-Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Eyraud (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Clavier (Franck)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Begue (Yves)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Baudon (Jean)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Arnaud (Jean-Daniel) Association de développement de la betterave fourragère monogerme
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Vignon (Jean) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Trameau (Jean-René) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Tourly (Jean-Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Nardi (Louis) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Monod (Jean-Pierre) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Mascré (Martin) Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielle
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Lemonnier (Michel) Syndicat national des pépinières forestières
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Lamare (Gérard) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Hospital (Joël) Fédération nationale des producteurs de pomme de terre de consommation
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Hamoir (Michel) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Gokelaere (Thierry) Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Girard (Jean-Jacques) Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Fougereux (Jean-Albert) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Fougereux (Jean-Albert) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Fanost (Thierry) Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Deneufbourg (François) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	de Kerstrat (Jean-Louis) Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	de Kerstrat (Jean-Louis) Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	de Ginestous (Georges) Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Corrignan (Gérard) Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bocher (Yvon) Fédération nationale des producteurs de pommes de terre primeur
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Arnaud (Joël) Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Wohrer (Jean)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Wohrer (Jean)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Silhol (Philippe) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Sengenes (Jean-Michel) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Segonds (Daniel) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Segonds (Daniel) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Rousseau (Frédéric)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Robert (Fabien)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Quillet (Jean-Charles) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Pellerin (Robert) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Langlade (Pierre) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Hamelin (Philippe) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Hamelin (Philippe) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Desreumaux (Patrick) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Desprez (François) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	de Ponteves (Bernard) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	de Ponteves (Bernard) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	de Ponteves (Bernard) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	de Ponteves (Bernard) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	de Ponteves (Bernard) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Delsuc (Bernard) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	de Guillebon (Philippe) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	de Guillebon (Philippe) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Berthe (Grégoire) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bargy (Eric) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-présidents du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Trottet (Maxime)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Tourvieille (Denis)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Soyer (Jacques)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Rousset (Michel)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Roumet (Pierre)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Renard (Michel)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Remesy (Christian)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Prosperi (Jean-Marie)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Peyraud (Jean-Louis)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Pastuszka (Patrick)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Paques (Luc)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Mugniery (Didier)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Mouloungui (Zéphirin)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Mouloungui (Zephirin)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Lelievre (François)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Lafarge (Michel)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Juin (Hervé)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Jestin (Louis)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Jacob (Yves)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guilbert (Stéphane)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guénard (Michel)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Guegen (Jacques)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Eteve (Gérard)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Emile (Jean-Claude)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Dhorne (Daniel)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	de Fontanges (Henri)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Debaeke (Philippe)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Dayde (Jean)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Conche (Joël)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Charcosset (Alain)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Cadic (Alain)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Branlard (Gérard)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bourgoin (Bernard)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Boulineau (François)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Borthelle (Jean)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Baumont (René)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Barrière (Yves)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Andrivon (Didier)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Allerit (Roland)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Alabouvette (Claude)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes ornementales Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Blouet (Françoise)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Colza et autres crucifères Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	de Gorostarzu (Bénédicte) Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Chamaux (Nelly)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bris (Valérie) Syndicat national des industries de la nutrition animale
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bris (Valérie) Syndicat national des industries de la nutrition animale
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bris (Valérie) Syndicat national des industries de la nutrition animale
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Meilland-Guibert (Sonia)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Hanz-Martinache (Claudine)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Cambolive (Maddy)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Merzeau (Dominique) Institut pour le développement forestier
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Labalette (Françoise) Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Labalette (Françoise) Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Girard (Sabine) Institut pour le développement forestier
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Fontaine (Laurence) Institut technique de l'agriculture biologique
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Couvreur (Françoise) Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Chaillet (Isabelle) Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Cambolive (Maddy)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Laperche (Bénédicte)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Couraud (Dominique) Syndicat national des pépinières forestières
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Winocq (Marie-Laure)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Thomas (Yvette) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Thomas (Yvette) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Dagorn (Catherine) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Couette (Katia)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Vear (Felicity)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Sebillotte (Clémentina)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Rousselle-Bourgeois (Françoise)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Pope de Vallavieille (Claude)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Pierre (Jacqueline)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Munier-Jolain (Nathalie)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Monsion (Marie)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Mitteau (Martine)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Le Mouel (Chantal)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Kerlan (Marie-Claire)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Jeuffroy (Marie-Hélène)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Frascaria (Nathalie)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Dürr (Carolyne)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Chauvin (Josette)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Chaufaux (Josette)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Brun (Hortense)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Bertrand (Hélène)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général Vice-président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000227711 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2002 05/10/2002

De:	Guiard (Joël)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général Secrétaire général
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000227711 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2002 05/10/2002

De:	Vialle (Paul)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000227711 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2002 05/10/2002

De:	Morot-Gaudry (Jean-François)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000227711 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2002 05/10/2002

De:	Grand (Claude)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000227711 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2002 05/10/2002

De:	Gouache (Jean-Christophe)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000227711 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2002 05/10/2002

De:	Candresse (Thierry)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000227711 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2002 05/10/2002

De:	Dattée (Yvette)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général présidente du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000227711 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2002 05/10/2002

De:	Lefort (Marianne)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000227711 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2002 05/10/2002

De:	de Turckheim (Elisabeth)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000227711 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2002 05/10/2002

De:	Dattée (Yvette)
Objet:	au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) président, vice-président et secrétaire général membres du comité scientifique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000227711 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2002 05/10/2002

De:	Schneider (Christophe)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section vigne Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Dairien (Jean-Luc)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section vigne Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Cellier (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section tournesol, soja, ricin Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Robidou (Eugène)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section tournesol, soja, ricin Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Ellisèche (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section pomme de terre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Mestres (Robert)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section pomme de terre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section plantes protéagineuses Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Picard (Didier)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section plantes protéagineuses Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Boulineau (François)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section plantes potagères et maraîchères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Pitrat (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section plantes potagères et maraîchères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Rivière (Louis-Marie)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section plantes ornementales Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section plantes fourragères et à gazon Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Huyghe (Christian)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section plantes fourragères et à gazon Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Aizac (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section maïs et sorgho Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Faudrin (Jean-Claude)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section maïs et sorgho Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Schott (Jean-Jacques)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section lin et chanvre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Robidou (Eugène)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section lin et chanvre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Lévêque (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section colza et autres crucifères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Drège (Pierre-Olivier)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section céréales à paille Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Richard (Bruno)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section betteraves et chicorée industrielle Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Simonin (André)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section betteraves et chicorée industrielle Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Brand (Richard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section arbres fruitiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Héois (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section arbres forestiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Tessier du Cros (Eric)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section arbres forestiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Thevenet (Gilles)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Meynard (Jean-Marc)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Laplace (Jean-Paul)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Bloc (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section plantes ornementales Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Blouet (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section colza et autres crucifères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Dosba (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section Section arbres fruitiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Ladonne (Fabienne)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000415095 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2002 04/09/2002

De:	Montecot (Yves)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Masteau (Pierre-André)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Simonnot (Jean-Paul)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Petitpas (Henri)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Kastler (Guy)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	de Rycke (Christophe)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Trameau (Jean-René)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Delsuc (Bernard)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Dattée (Daniel)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Pagesse (Pierre)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Goig (André)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Desprez (François)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Catton (Bruno)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Boucly (Michel)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Vialle (Paul) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	président du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
Remplace:	M. Bichat (Henry-Hervé)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000586539 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2000 25/11/2000

De:	Delsuc (Bernard) président de la Fédération nationale de la production de semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000403384 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2000 07/11/2000

De:	Roullet (Guillaume) ITCF
Objet:	membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Dans la section plantes protéagineuses Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Remplace:	M. Mathieu (Jacques)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000765964 (source JORF)

nomination

22 Août 2000 22/08/2000

De:	Robert (Fabien) ASTREDHOR
Objet:	membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Dans la section plantes ornementales Au titre des représentants de l'interprofession
Remplace:	M. Brunet (Michel)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000765964 (source JORF)

nomination

22 Août 2000 22/08/2000

De:	Pelletier (Jean-Luc) USIPA
Objet:	membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Dans la section maïs et sorgho Au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Remplace:	M. Gantois (Philippe)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000765964 (source JORF)

nomination

22 Août 2000 22/08/2000

De:	Arnaud (Jean-Jacques) AGPM
Objet:	membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Dans la section maïs et sorgho Au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Remplace:	M. Delsuc (Bernard)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000765964 (source JORF)

nomination

22 Août 2000 22/08/2000

De:	Delsuc (Bernard) GNIS
Objet:	membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Dans la section maïs et sorgho Au titre des représentants de l'interprofession
Remplace:	M. Beziat (Yves)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000765964 (source JORF)

nomination

22 Août 2000 22/08/2000

De:	Brachet (Christophe) APCA
Objet:	membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Dans la section céréales à paille Au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Remplace:	M. Bouyer (Jean-Luc)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000765964 (source JORF)

nomination

22 Août 2000 22/08/2000

De:	Pelletier (Jean-Luc) USIPA
Objet:	membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Dans la section céréales à paille Au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Remplace:	M. Gantois (Philippe)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000765964 (source JORF)

nomination

22 Août 2000 22/08/2000

De:	Bidault (Jean-Marie)
Objet:	membres des sections du CTPS Dans la section Vigne Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Remplace:	M. Rouquie (Pierre)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000203376 (source JORF)

nomination

29 Janvier 2000 29/01/2000

De:	Krafft (André)
Objet:	membres des sections du CTPS Dans la section Plantes potagères et maraîchères Au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Remplace:	M. Rougier (Emmanuel)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000203376 (source JORF)

nomination

29 Janvier 2000 29/01/2000

De:	Lagarde (Fabien)
Objet:	membres des sections du CTPS Dans la section Lin et chanvre Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Remplace:	M. Madelon (Jean)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000203376 (source JORF)

nomination

29 Janvier 2000 29/01/2000

De:	Dron (Yves)
Objet:	membres des sections du CTPS Dans la section Colza et autres crucifères
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000203376 (source JORF)

nomination

29 Janvier 2000 29/01/2000

De:	Dronne (Yves)
Objet:	membres des sections du CTPS Dans la section Colza et autres crucifères
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000203376 (source JORF)

nomination

29 Janvier 2000 29/01/2000

De:	Roumet (Pierre)
Objet:	membres des sections du CTPS Dans la section Céréales à paille Au titre des experts scientifiques
Remplace:	M. Rousset (Michel)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000203376 (source JORF)

nomination

29 Janvier 2000 29/01/2000

De:	Formery (Thomas)
Objet:	membres des sections du CTPS Dans la section Arbres forestiers Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Remplace:	M. Badre (Michel)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000203376 (source JORF)

nomination

29 Janvier 2000 29/01/2000

De:	Krafft (André)
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
Remplace:	M. Rougier
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000203376 (source JORF)

nomination

29 Janvier 2000 29/01/2000

De:	Pierre (Jacqueline)
Objet:	membres des sections du CTPS Dans la section Colza et autres crucifères
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000203376 (source JORF)

nomination

29 Janvier 2000 29/01/2000

De:	Bris (Valérie)
Objet:	membres des sections du CTPS Au titre des représentants des utilisateurs des produits des récoltes
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000203376 (source JORF)

nomination

29 Janvier 2000 29/01/2000

De:	Labalette (Françoise)
Objet:	membres des sections du CTPS Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Remplace:	M. Delplancke (Denis)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000203376 (source JORF)

nomination

29 Janvier 2000 29/01/2000

De:	Thevenet (Gilles)
Objet:	membres du comité scientifique du CTPS personnalités scientifiques représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Messean (Antoine)
Objet:	membres du comité scientifique du CTPS personnalités scientifiques représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Grand (Claude)
Objet:	membres du comité scientifique du CTPS personnalités scientifiques représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Desprez (Michel)
Objet:	membres du comité scientifique du CTPS personnalités scientifiques représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Meynard (Jean-Marc)
Objet:	membres du comité scientifique du CTPS personnalités scientifiques représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Lefort (Pierre-Louis)
Objet:	membres du comité scientifique du CTPS personnalités scientifiques représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Doussinault (Gérard)
Objet:	membres du comité scientifique du CTPS personnalités scientifiques représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Colonna (Paul)
Objet:	membres du comité scientifique du CTPS personnalités scientifiques représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Job (Dominique)
Objet:	membres du comité scientifique du CTPS personnalités scientifiques représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Heois (Bernard)
Objet:	membres des sections du CTPS correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 29 avril 1996 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du 19 mai 1999 susvisé Section Arbres forestiers Représentants de l'administration Secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Guiard (Joël)
Objet:	membres des sections du CTPS correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 29 avril 1996 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du 19 mai 1999 susvisé Section Arbres forestiers Représentants de l'administration Secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Bichat (Henry-Hervé)
Objet:	membres des sections du CTPS correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 29 avril 1996 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du 19 mai 1999 susvisé Section Arbres forestiers Représentants de l'administration Président du comité plénier
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Teissier du Cros (Eric)
Objet:	membres des sections du CTPS correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 29 avril 1996 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du 19 mai 1999 susvisé Section Arbres forestiers Représentants de l'administration Président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Ladonne (Fabienne)
Objet:	membres du comité scientifique du CTPS personnalités scientifiques représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Dattee (Yvette)
Objet:	membres du comité scientifique du CTPS personnalités scientifiques représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Lefort (Marianne)
Objet:	membres du comité scientifique du CTPS personnalités scientifiques représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Coleno (Alain)
Objet:	président du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Catton (Bruno)
Objet:	président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Vice-président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Guiard (Joël)
Objet:	président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Secrétaire général
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Bichat (Henry-Hervé)
Objet:	président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000211737 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Schneider (Christophe)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Vigne Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Dairien (Jean-Luc)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Vigne Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Cellier (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Tournesol, soja, ricin Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Robidou (Eugène)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Tournesol, soja, ricin Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Ellisseche (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Pommes de terre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Duchamp (Georges)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Pommes de terre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Plantes protéagineuses Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Le Guen (Joël)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Plantes protéagineuses Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Boulineau (François)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Plantes potagères et maraîchères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Pitrat (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Plantes potagères et maraîchères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Bigre (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Plantes ornementales Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Plantes fourragères et à gazon Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Rembert (Jean)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Plantes fourragères et à gazon Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Aizac (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Maïs et sorgho Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Desgranges (Paul)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Maïs et sorgho Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Schott (Jean-Jacques)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Lin et chanvre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Robidou (Eugène)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Lin et chanvre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Leveque (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Colza et autres crucifères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Doussinault (Gérard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Céréales à paille Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Richard (Bruno)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Betteraves et chicorée industrielle Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Simonin (André)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Betteraves et chicorée industrielle Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Saunier (Raymond)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Arbres fruitiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Heois (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Arbres forestiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Tessier du Cros (Eric)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Arbres forestiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Thevenet (Gilles)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Messean (Antoine)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Lefort (Pierre-Louis)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Coleno (Alain)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Plantes ornementales Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Blouet (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Colza et autres crucifères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Dosba (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) présidents et secrétaires de section Section Arbres fruitiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Ladonne (Fabienne)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000760494 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Coleno (Alain)
Objet:	président du comité scientifique du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000211833 (source JORF)

nomination

04 Juin 1999 04/06/1999

De:	Pagesse (Pierre)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Lapointe (Christian)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Chone (Emile)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Petitpas (Henri)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Girard (Jean-Jacques)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Barbier (André)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Dattee (Daniel)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Bottet (Michel)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Beziat (Yves)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Rougier (Emmanuel)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Faure (Gérard)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Desprez (François)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Catton (Bruno)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Boucly (Michel)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Benoist (André)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Ladonne (Fabienne)
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalité scientifique
Remplace:	M. Bouchet
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000744131 (source JORF)

nomination

12 Décembre 1998 12/12/1998

De:	Dairien (Jean-Luc)
Objet:	président de la section Vigne du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Remplace:	M. Bourgeais
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000744131 (source JORF)

nomination

12 Décembre 1998 12/12/1998

De:	Jourdain (Jean-Marc)
Objet:	membre de la section Vigne du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Remplace:	M. Labergere
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000208179 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1998 27/11/1998

De:	Thomas (Michel) »
Objet:	président de la section Maïs et sorgho du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Remplace:	M. Bouillet (Maurice)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000752977 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1997 26/12/1997

De:	Thermoz (Jean-Pierre)
Objet:	membre de la section Arbres fruitiers du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
Remplace:	M. Cottin (Roland)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000199267 (source JORF)

nomination

10 Mai 1997 10/05/1997

De:	Mugniery (Didier)
Objet:	membre de la section Pommes de terre au titre des experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000199267 (source JORF)

nomination

10 Mai 1997 10/05/1997

De:	Dujardin (Jean)
Objet:	membre de la section Plantes fourragères et à gazon au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000199267 (source JORF)

nomination

10 Mai 1997 10/05/1997

De:	Corrignan (Gérard)
Objet:	membre au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000199267 (source JORF)

nomination

10 Mai 1997 10/05/1997

De:	Schweisguth (Bertrand)
Objet:	président du comité scientifique du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000377089 (source JORF)

nomination

08 Juin 1996 08/06/1996

De:	Thevenet (Gilles)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000193373 (source JORF)

nomination

15 Mai 1996 15/05/1996

De:	Grand (Claude)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000193373 (source JORF)

nomination

15 Mai 1996 15/05/1996

De:	Desprez (Michel)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000193373 (source JORF)

nomination

15 Mai 1996 15/05/1996

De:	Rousset (Michel)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000193373 (source JORF)

nomination

15 Mai 1996 15/05/1996

De:	Doussinault (Gérard)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000193373 (source JORF)

nomination

15 Mai 1996 15/05/1996

De:	de Vienne (Dominique)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000193373 (source JORF)

nomination

15 Mai 1996 15/05/1996

De:	Heois (Bernard)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 29 avril 1996 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du même jour SECTION ARBRES FORESTIERS Représentants de l'administration Secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000193373 (source JORF)

nomination

15 Mai 1996 15/05/1996

De:	Guiard (Joël)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 29 avril 1996 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du même jour SECTION ARBRES FORESTIERS Représentants de l'administration Secrétaire général du C.T.P.S
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000193373 (source JORF)

nomination

15 Mai 1996 15/05/1996

De:	Gadoud (Raymond)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 29 avril 1996 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du même jour SECTION ARBRES FORESTIERS Représentants de l'administration Président du comité plénier
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000193373 (source JORF)

nomination

15 Mai 1996 15/05/1996

De:	Arbez (Michel)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 29 avril 1996 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du même jour SECTION ARBRES FORESTIERS Représentants de l'administration Président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000193373 (source JORF)

nomination

15 Mai 1996 15/05/1996

De:	Dattée (Yvette)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000193373 (source JORF)

nomination

15 Mai 1996 15/05/1996

De:	Le Page (Marie-Thérèse)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000193373 (source JORF)

nomination

15 Mai 1996 15/05/1996

De:	Desprez (Victor)
Objet:	président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Vice-président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000193373 (source JORF)

nomination

15 Mai 1996 15/05/1996

De:	Guiard (Joël)
Objet:	président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Secrétaire général
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000193373 (source JORF)

nomination

15 Mai 1996 15/05/1996

De:	Gadoud (Raymond)
Objet:	président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000193373 (source JORF)

nomination

15 Mai 1996 15/05/1996

De:	Doazan (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Vigne Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bourgeais (Georges)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Vigne Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cellier (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Tournesol, soja, ricin Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Breton (René)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Tournesol, soja, ricin Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Ellisseche (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Pommes de terre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Eliard (Jean-Louis)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Pommes de terre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes protéagineuses Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Le Guen (Joël)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes protéagineuses Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Boulineau (François)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes potagères et maraîchères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Pitrat (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes potagères et maraîchères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lemattre (Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes ornementales Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bigre (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes ornementales Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes fourragères et à gazon Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Rembert (Jean)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes fourragères et à gazon Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Aizac (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Maïs et sorgho Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bouillet (Maurice)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Maïs et sorgho Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Breton (René)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Lin et chanvre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Breton (René)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Colza et autres crucifères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Doussinault (Gérard)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Céréales à paille Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Richard (Bruno)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Betteraves et chicorée industrielle Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Simonin (André)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Betteraves et chicorée industrielle Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Saunier (Raymond)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres fruitiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Heois (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres forestiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Arbez (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres forestiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Messean
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bouchet
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Schweisguth
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lefort
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lefort
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Schweisguth (Bertrand)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Messean (Antoine)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lefort (Pierre-Louis)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bouchet (Yves)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Blouet (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Lin et chanvre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Blouet (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Colza et autres crucifères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dosba (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres fruitiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lefort (Marianne)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Valluis (Bernard)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Pagesse (Pierre)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	de Vogel (Peter)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Petitpas (Henri)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Girard (Jean-Jacques)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Barbier (André)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Pellerin (Robert)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Monod (Jean-Pierre)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Beziat (Yves)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Segond (Daniel)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Faure (Gérard)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Desprez (Victor)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Desclaux (Jean-Louis)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Catton (Bruno)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Boucly (Michel)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Benoist (André)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000559144 (source JORF)

nomination

23 Avril 1996 23/04/1996

De:	Cannistraro (Yann)
Objet:	membre de la section Plantes fourragères pérennes et à gazon du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentant des obtenteurs de variétés dans la sous-section Fourragères pérennes et à gazon établissement producteur dans la sous-section Fourragères protéagineuses
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000189359 (source JORF)

nomination

08 Août 1995 08/08/1995

De:	Formentin (François) au lieu
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Pomme de terre Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	de Fromentin (François)
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Pomme de terre Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Duthoit (Gérard) vice-président de la section Plants de pomme de terre du groupement national interprofessionnel des semences
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Pomme de terre Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Bargy (Eric) vice-président de la section Plants de pomme de terre du groupement national interprofessionnel des semences au lieu de
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Pomme de terre Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Ellissèche (Daniel) au lieu de
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Pomme de terre Représentants de l'administration Secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Ellisseche (Daniel)
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Pomme de terre Représentants de l'administration Secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Quêté (François) Fédération nationale des producteurs de légumes, au lieu de
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes potagères et maraîchères Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Marchal (Henri) Fédération nationale des producteurs de légumes
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes potagères et maraîchères Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Desclaux (Jean-Louis) vice-président de la section Plantes potagères et florales du groupement national interprofessionnel des semences, au lieu de
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes potagères et maraîchères Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Chermat (Edouard) vice-président de la section Plantes potagères et florales du groupement national interprofessionnel des semences
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes potagères et maraîchères Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Darbonne (Marc)
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes potagères et maraîchères Repésentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Darbonne (Hubert) au lieu de
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes potagères et maraîchères Repésentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Tourvielle (Denis)
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères Sous-section Tournesol Experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Tourvieille (Denis) au lieu de
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères Sous-section Tournesol Experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Hue (Guy) association générale des producteurs de lin, au lieu de
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères Sous-section Lin et chanvre Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Hue (Guy) assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères Sous-section Lin et chanvre Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Lheureux (Jérôme) Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de lin
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères Sous-section Lin et chanvre Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Lagache (Bruno) Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de lin, au lieu de
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères Sous-section Lin et chanvre Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Tremblay (André) vice-président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères Sous-section Lin et chanvre Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Supiot (Jean-Paul) vice-président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences, au lieu de
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères Sous-section Lin et chanvre Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Pluvinage (Claude) président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères Sous-section Lin et chanvre Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Lheureux (Jérôme) président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences, au lieu de
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères Sous-section Lin et chanvre Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Bordage (Denis) chambre d'agriculture de Seine-Maritime, au lieu de
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Betteraves et chicorée industrielle Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Bordage (Denis) assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Betteraves et chicorée industrielle Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Saint-Jean (Jean-Luc de)
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Arbres forestiers Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Dessainjean (Jean-Luc) au lieu de
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre Section Arbres forestiers Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Ellissèche (Daniel) au lieu de
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Ellisseche (Daniel)
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées secrétaire de la section Pomme de terre
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544821 (source JORF)

nomination

04 Août 1993 04/08/1993

De:	Doazan (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Vigne Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Geoffroy (Guy)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Vigne Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Ellisseche (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Pommes de serre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Eliard (Jean-Louis)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Pommes de serre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Boulineau (François)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes potagères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Dutruc-Rosset (Georges)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes potagères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Lemattre (Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes ornementales Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Guerin (Jean-Claude)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes ornementales Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Breton (René)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Ballot (Xavier)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes fourragères et à gazon Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Mansat (Paul)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes fourragères et à gazon Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Aizac (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Maïs et sorgho Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Gadoud (Raymond)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Maïs et sorgho Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Doussinault (Gérard)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Céréales à paille Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Richard (Bruno)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Betteraves et chicorée industrielle Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Simonin (André)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Betteraves et chicorée industrielle Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Saunier (Raymond)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres fruitiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Steinmetz (Georges)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres forestiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Arbez (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres forestiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Thevenet
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Bouchet
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Schweisguth
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'enseignement supérieur, dépendant du ministère de l'agriculture et du développement rural, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Thevenet (Gilles)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Schweisguth (Bertrand)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Doussinault (Gérard)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Bouchet (Yves)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Blouet (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Dosba (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres fruitiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Doussinault (Dattee, M.)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'enseignement supérieur, dépendant du ministère de l'agriculture et du développement rural, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Dattee (Yvette)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Le Buanec (Bernard)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Desprez (Michel)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Charrier (André)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture et du développement rural
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Vienne (Dominique de)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Prioul (Jean-Louis)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Dumas (Christian)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Delseny (Michel)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Pastuszka (Patrick)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants au titre des fonctions (1) Le directeur scientifique du centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts Experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Paques (Luc)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants au titre des fonctions (1) Le directeur scientifique du centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts Experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Fernandez (René)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants au titre des fonctions (1) Le directeur scientifique du centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts Experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Bastien (Yves)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants au titre des fonctions (1) Le directeur scientifique du centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts Experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Martinel (Philippe)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	De Selve (Guy) (Fédération des syndicats de propriétaires forestiers)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Naudet (Jean)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Marion (Jacques) (Compagnie des experts forestiers)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Guy (Pierre) (Fédération française de sociétés de protection de la nature)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Desprez (Victor)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des professionnels et des utilisateurs
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Lenoir (Michel)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Sarrauste de Menthière (Nicolas) (Centre technique du bois)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Boulet-Gercourt (Bruno) (Institut pour le développement forestier)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Hemez (Paul) Saint Jean (Jean-Luc de)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Robin (Bruno)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Privat (Pascal) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	François (Jean-Michel) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Steinmetz (Georges)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants de l'administration
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Marrou (Jean)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants de l'administration
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Guiard (Joël)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants de l'administration
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Arbez (Michel)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants de l'administration
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Hubert (Claire)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Ducommun (Christine) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Marrou (Jean)
Objet:	président du comité scientifique du C.T.P.S
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Desprez (Victor)
Objet:	président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Vice-président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Guiard (Joël)
Objet:	président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Secrétaire général
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Marrou (Jean)
Objet:	président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Desprez (Victor)
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentant des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000543211 (source JORF)

nomination

18 Janvier 1993 18/01/1993

De:	Petitpas (Henri)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des semences
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Barbier (André)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des semences
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Lefebvre (Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	de Vogel (Peter)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Chone (Emile)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Tournay (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Pellerin (Robert)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Monod (Jean, Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Beziat (Yves)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Vial (Dominique)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Segond (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Delbard (François)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Catton (Bruno)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Boucly (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Benoist (André)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Rastoin (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des utilisateurs des semences
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000544285 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Vial (Dominique)
Objet:	représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000355169 (source JORF)

nomination

08 Mai 1991 08/05/1991

De:	Tournay (Daniel)
Objet:	représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000355169 (source JORF)

nomination

08 Mai 1991 08/05/1991

De:	Singla (Emile)
Objet:	représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000355169 (source JORF)

nomination

08 Mai 1991 08/05/1991

De:	Sabin (Jean-Claude)
Objet:	représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000355169 (source JORF)

nomination

08 Mai 1991 08/05/1991

De:	Rastoin (Françoise)
Objet:	représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000355169 (source JORF)

nomination

08 Mai 1991 08/05/1991

De:	Petitpas (Henri)
Objet:	représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000355169 (source JORF)

nomination

08 Mai 1991 08/05/1991

De:	Pellerin (Robert)
Objet:	représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000355169 (source JORF)

nomination

08 Mai 1991 08/05/1991

De:	Monod (Jean-Pierre)
Objet:	représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000355169 (source JORF)

nomination

08 Mai 1991 08/05/1991

De:	Delbard (François)
Objet:	représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000355169 (source JORF)

nomination

08 Mai 1991 08/05/1991

De:	Chassagnac (Claude)
Objet:	représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000355169 (source JORF)

nomination

08 Mai 1991 08/05/1991

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000355169 (source JORF)

nomination

08 Mai 1991 08/05/1991

De:	Beziat (Yves)
Objet:	représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000355169 (source JORF)

nomination

08 Mai 1991 08/05/1991

De:	Benoist (André)
Objet:	représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000355169 (source JORF)

nomination

08 Mai 1991 08/05/1991

De:	Agid (Philippe)
Objet:	représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000355169 (source JORF)

nomination

08 Mai 1991 08/05/1991

De:	Delannoy (Patrick)
Objet:	membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées les personnalités suivantes Section Plantes fourragères et à gazon
Remplace:	M. Crepin (Michel)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000709692 (source JORF)

nomination

07 Février 1991 07/02/1991

De:	Jeanroy (Alain)
Objet:	membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées les personnalités suivantes
Remplace:	M. Valluis (Bernard)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000709692 (source JORF)

nomination

07 Février 1991 07/02/1991

De:	Faure (Gérard)
Objet:	membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées les personnalités suivantes
Remplace:	M. Pigot (Jean-Pierre)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000709692 (source JORF)

nomination

07 Février 1991 07/02/1991

De:	Clavier (Frank)
Objet:	membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées les personnalités suivantes
Remplace:	M. Philip (Guy)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000709692 (source JORF)

nomination

07 Février 1991 07/02/1991

De:	Boudet (Alain)
Objet:	membre du comité scientifique du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre de la recherche et de l'enseignement supérieur dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et de la forêt
Remplace:	Mme Belliard (Geneviève)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000168383 (source JORF)

nomination

11 Août 1990 11/08/1990

De:	Leterme (Philippe)
Objet:	au même comité Sous-section Plantes oléagineuses et crucifères fourragères
Remplace:	M. Arnaud (Fernand)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000168383 (source JORF)

nomination

11 Août 1990 11/08/1990

De:	Hiere (Christian)
Objet:	au même comité Section Maïs et sorgho
Remplace:	M. Bonnemaison (Xavier)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000168383 (source JORF)

nomination

11 Août 1990 11/08/1990

De:	Richard-Mollard (Marc)
Objet:	au même comité Section Betteraves et chicorée industrielle
Remplace:	M. Pichenez (Jacques)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000168383 (source JORF)

nomination

11 Août 1990 11/08/1990

De:	Bonnier (Pierre)
Objet:	au même comité
Remplace:	M. Pellerin (Robert)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000168383 (source JORF)

nomination

11 Août 1990 11/08/1990

De:	Guiard (Joël)
Objet:	secrétaire général adjoint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

date_fin="1991-07-19"

JORFTEXT000000715314 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1990 11/07/1990

De:	Marion (Jacques) expert forestier au titre des utilisateurs (Compagnie nationale des ingénieurs et experts forestiers)
Objet:	membres de la section Arbres forestiers du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Remplace:	M. Toulemonde (Jean-Claude)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000708055 (source JORF)

nomination

23 Mai 1990 23/05/1990

De:	de Courcy (Alain) président de la F.N.P.H.P. (Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières) au titre des pépiniéristes
Objet:	membres de la section Arbres forestiers du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Remplace:	M. de Courcy (Aimery)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000708055 (source JORF)

nomination

23 Mai 1990 23/05/1990

De:	Hubert (Claire) directeur de recherche à l'Afocel (Association forêt et cellulose) au titre des obtenteurs
Objet:	membres de la section Arbres forestiers du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Remplace:	M. Destremau (Denis)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000708055 (source JORF)

nomination

23 Mai 1990 23/05/1990

De:	Vernede (Alain)
Objet:	membre de la section Semences de céréales à paille du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (C.T.P.S.)
Remplace:	M. Trinquant (Etienne)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000524323 (source JORF)

nomination

08 Mars 1990 08/03/1990

De:	Pellerin (Robert)
Objet:	président de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs des semences (F.N.A.M.S.)
Remplace:	M. Dugast (Robert)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

president

JORFTEXT000000342501 (source JORF)

nomination

08 Mars 1990 08/03/1990

De:	Claverie (Jean)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1989
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

date_debut="1989-11-09"

JORFTEXT000000342501 (source JORF)

nomination

08 Mars 1990 08/03/1990

De:	Naveau (Henri)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1989
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

date_debut="1989-08-13"

JORFTEXT000000342501 (source JORF)

nomination

08 Mars 1990 08/03/1990

De:	Delalune (Alain)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1989
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

date_debut="1989-07-01"

JORFTEXT000000342501 (source JORF)

nomination

08 Mars 1990 08/03/1990

De:	Germes (Paul)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1989
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

date_debut="1989-03-24"

JORFTEXT000000342501 (source JORF)

nomination

08 Mars 1990 08/03/1990

De:	Loisel (Dominique)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1989
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

date_debut="1989-03-01"

JORFTEXT000000342501 (source JORF)

nomination

08 Mars 1990 08/03/1990

De:	Lemoine (Robert)
Objet:	à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1989
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

date_debut="1989-02-15"

JORFTEXT000000342501 (source JORF)

nomination

08 Mars 1990 08/03/1990

De:	Autran (Jean-Claude)
Objet:	membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (C.T.P.S.) Section Céréales à paille
Remplace:	M. Feillet (Pierre)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000707360 (source JORF)

nomination

17 Janvier 1990 17/01/1990

De:	Guyot (Jean-Yves)
Objet:	membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (C.T.P.S.)
Remplace:	M. Loilier (Michel)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000707360 (source JORF)

nomination

17 Janvier 1990 17/01/1990

De:	Choppin de Janvry (Eric)
Objet:	membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (C.T.P.S.)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000707360 (source JORF)

nomination

17 Janvier 1990 17/01/1990

De:	Couvreur (Françoise)
Objet:	membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (C.T.P.S.) Section Céréales à paille
Remplace:	M. Feyt (Henry)
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000707360 (source JORF)

nomination

17 Janvier 1990 17/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO