JORFTEXT000000545407

De: Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles)
Général d'armée
inspecteur général des armées
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Vaujour (Jean, Pierre, André)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Rousseau-Dumarcet (Yann, Marie, Paul, Alphonse)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Monchal (Amédée, Marc, Yves)
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lafont (André, Charles, Auguste)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Guignon (Michel, Emile. Marie, Joseph)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Cot (Jean, René, Michel)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Brisac (Michel, Robert, Adrien)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bonte (Maurice, Roger, Louis)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bertin (Jean-Claude, Marie, Gaston)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Augé (Jean, Pierre, Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel)
Général de corps d'armée d'
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Warmé (Pierre, Marie, Jacques)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Vallat (François, Claude, Alphonse)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Mathieu (Roger, Yves, Pierre)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lartigau (Claude, Jean, Régis)
Général d'armée aérienne
inspecteur général des armées
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lanata (Vincent, Paul, André)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Gloanec (Yves, Michel, Louis, Marie)
Général de division aérienne
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Dumas (Alain, Jean, Pierre, Philippe)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Wild (Jean, Henri, Lucien, Louis, Frédéric)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Guilhem-Ducléon (Claude)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Gazzano (Gérard, Ange)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Deramond (François, Dominique, Alexandre)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Coatanéa (Alain)
Amiral
chef d'état-major de la marine, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Calmon (Pierre, André)
Amiral
inspecteur général des armées
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bonnot (Pierre, Emile, Henri, Marie, Joseph)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545407(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994