JORFTEXT000000548113
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vigier (Roger)
direction des services fiscaux du Loiret
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-12-31
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Dugos (Michel)
direction des services généraux et de l'informatique (mission d'expertises et de liaisons)
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-12-31
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Duflot (Daniel)
direction des services fiscaux des Deux-Sèvres
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-12-31
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Hamelin (Bernard)
direction des services fiscaux de la Manche
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-12-16
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Enjalbert (Claude)
direction des services généraux et de l'informatique
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-12-01
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Lombart (Christian)
direction des services fiscaux de la Meuse
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-11-01
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Bouteleux (Jean-Paul)
direction des services fiscaux du Gers
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-11-01
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Gauville (François)
direction des services fiscaux du Gard
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-10-01
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Georgeon (Alain)
direction des services fiscaux du Haut-Rhin
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-09-01
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Gaudart (Henri-Philippe)
direction des services fiscaux de la Haute-Saône
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-08-16
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Dupont (Jean-Louis)
direction des services fiscaux d'Indre-et-Loire
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-07-16
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Bourreli (Alain)
direction des services fiscaux de la Creuse
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-03-16
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Souda (Pierre)
direction des services fiscaux de la Côte-d'Or
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-03-01
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Hily (Bernard)
direction des services fiscaux de la Vienne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-03-01
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Guiffray (Jacques)
direction des services fiscaux des Côtes-d'Armor
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-03-01
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Frauciel (Jean-Marie)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-03-01
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Fargues (Alain)
direction des services fiscaux de la Charente-Maritime
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-03-01
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Desseigne (Jean-Paul)
direction des services fiscaux de la Corse-du-Sud
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-03-01
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Bellavoine (Georges)
direction nationale des vérifications de situations fiscales
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-03-01
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994
De:
Bardiere (Jean)
direction des services fiscaux de l'Aude
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-03-01
"
JORFTEXT000000548113
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994