JORFTEXT000000548983


De: Vanderhaegue (Jean-Paul)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
2o Officiers titulaires d'un ou de plusieurs diplômes d'ingénieur reconnus par l'Etat et délivrés par les écoles dont la liste est annexée au décret no 78-69 du
20 janvier 1978
pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée
M. les lieutenants-colonels
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994
De: Storez (Denis)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
2o Officiers titulaires d'un ou de plusieurs diplômes d'ingénieur reconnus par l'Etat et délivrés par les écoles dont la liste est annexée au décret no 78-69 du
20 janvier 1978
pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée
M. les lieutenants-colonels
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994
De: Leroy (Georges)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
2o Officiers titulaires d'un ou de plusieurs diplômes d'ingénieur reconnus par l'Etat et délivrés par les écoles dont la liste est annexée au décret no 78-69 du
20 janvier 1978
pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée
M. les lieutenants-colonels
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994
De: Kaigre (Joël)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
2o Officiers titulaires d'un ou de plusieurs diplômes d'ingénieur reconnus par l'Etat et délivrés par les écoles dont la liste est annexée au décret no 78-69 du
20 janvier 1978
pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée
M. les lieutenants-colonels
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994
De: Gallard (Marcel)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
2o Officiers titulaires d'un ou de plusieurs diplômes d'ingénieur reconnus par l'Etat et délivrés par les écoles dont la liste est annexée au décret no 78-69 du
20 janvier 1978
pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée
M. les lieutenants-colonels
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994
De: Cadez (Michel)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
2o Officiers titulaires d'un ou de plusieurs diplômes d'ingénieur reconnus par l'Etat et délivrés par les écoles dont la liste est annexée au décret no 78-69 du
20 janvier 1978
pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée
M. les lieutenants-colonels
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994
De: Boucheix (Bernard)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
2o Officiers titulaires d'un ou de plusieurs diplômes d'ingénieur reconnus par l'Etat et délivrés par les écoles dont la liste est annexée au décret no 78-69 du
20 janvier 1978
pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée
M. les lieutenants-colonels
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994
De: Vanlede (Gérard)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
2o Officiers titulaires d'un ou de plusieurs diplômes d'ingénieur reconnus par l'Etat et délivrés par les écoles dont la liste est annexée au décret no 78-69 du
20 janvier 1978
pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée
M. les chefs de bataillon
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994
De: Tronet (Jean-Jacques)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
2o Officiers titulaires d'un ou de plusieurs diplômes d'ingénieur reconnus par l'Etat et délivrés par les écoles dont la liste est annexée au décret no 78-69 du
20 janvier 1978
pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée
M. les chefs de bataillon
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994
De: Rouja (Paul)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
2o Officiers titulaires d'un ou de plusieurs diplômes d'ingénieur reconnus par l'Etat et délivrés par les écoles dont la liste est annexée au décret no 78-69 du
20 janvier 1978
pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée
M. les chefs de bataillon
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994
De: Poulet (Pierre)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
2o Officiers titulaires d'un ou de plusieurs diplômes d'ingénieur reconnus par l'Etat et délivrés par les écoles dont la liste est annexée au décret no 78-69 du
20 janvier 1978
pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée
M. les chefs de bataillon
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994
De: Fiquet (Gérard)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
2o Officiers titulaires d'un ou de plusieurs diplômes d'ingénieur reconnus par l'Etat et délivrés par les écoles dont la liste est annexée au décret no 78-69 du
20 janvier 1978
pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée
M. les chefs de bataillon
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994
De: Delmarle (Reinald)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
2o Officiers titulaires d'un ou de plusieurs diplômes d'ingénieur reconnus par l'Etat et délivrés par les écoles dont la liste est annexée au décret no 78-69 du
20 janvier 1978
pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée
M. les chefs de bataillon
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994
De: Chaminaud (Christian)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
2o Officiers titulaires d'un ou de plusieurs diplômes d'ingénieur reconnus par l'Etat et délivrés par les écoles dont la liste est annexée au décret no 78-69 du
20 janvier 1978
pris pour l'application des dispositions de l'article 36 de la loi précitée
M. les chefs de bataillon
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994
De: Fedele (Fernand)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
1o Officiers titulaires d'un diplôme d'architecte reconnu par l'Etat
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994
De: Bernard-Guele (Thierry)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
1o Officiers titulaires d'un diplôme d'architecte reconnu par l'Etat
habilitation
18 Octobre 199418/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.