JORFTEXT000000549810
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Feneuil (Philippe)
Objet:
membre de la commission permanente du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté, jusqu'au terme du mandat fixé par l'arrêté du
21 avril 1993
Remplace:
M. Brugnon (Marc)
Groupe:
Comité interprofessionnel du vin de Champagne
JORFTEXT000000549810
(source JORF)
nomination
07 Décembre 1994
07/12/1994
De:
Feneuil (Philippe)
à Chamery (Marne), président du syndicat général des vignerons de la Champagne
Objet:
membre de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté, jusqu'au terme du mandat fixé par l'arrêté du
21 avril 1993
Représentant les récoltants
Remplace:
M. Brugnon (Marc)
Groupe:
Comité interprofessionnel du vin de Champagne
JORFTEXT000000549810
(source JORF)
nomination
07 Décembre 1994
07/12/1994