JORFTEXT000000556458

De: Ruffié (Jacques)
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
Conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
duree="cinq ans"
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nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Chaigneau (Pascal)
directeur du Centre d'études diplomatiques et stratégiques
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
Conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
duree="cinq ans"
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nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Moinot (Pierre)
Objet:
membre de l'Académie française, auprès du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
Conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
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cessation de fonction
13 Janvier 199613/01/1996