dans le corps des inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie

dans le corps des inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie

inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie

inspecteur d'académie adjoint du Val-de-Marne, à Créteil

adjoint au délégué, chargé des affaires générales et financières et de la coordination interministérielle

adjoint au délégué, chargé de l'accès des jeunes à l'emploi et des relations avec les entreprises

délégué adjoint à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégué à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

inspecteur central du Trésor hors métropole

auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées

pour une durée maximale de six mois

professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Rouen

Un arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche fixera ultérieurement la rémunération de cet enseignant associé

de nationalité italienne

au cabinet du ministre des affaires étrangères

Chargés de mission

conseiller des affaires étrangères de 2e classe

au cabinet du ministre des affaires étrangères

Chargés de mission

conseiller des affaires étrangères de 1re classe

au cabinet du ministre des affaires étrangères

Conseiller technique

administrateur civil de 1re classe

membres du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants des salariés du secteur funéraire

Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail

membre suppléant

membres du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants des régies de pompes funèbres

membre suppléant

membres du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres

membre suppléant

membres du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants de l'Etat

Sur proposition du ministre de l'économie et des finances

membre suppléant

membre du Conseil national des opérations funéraires

au titre des personnalités compétentes

Sur proposition du Conseil supérieur d'hygiène publique de France

membre suppléant

membre du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants des associations de consommateurs

membre suppléant

membres du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants des salariés du secteur funéraire

Sur proposition de la Confédération générale du travail

membre titulaire

membres du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants des salariés du secteur funéraire

Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail

membre titulaire

membres du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants des régies de pompes funèbres

membre titulaire

membres du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres

membre titulaire

membres du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants de l'Etat

Sur proposition du ministre de l'économie et des finances

membre titulaire

membre du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants des présidents de groupements de communes

Sur proposition de l'Association des maires de France

membre titulaire

membre du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants des associations de consommateurs

Le mandat de

membre du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants des associations de consommateurs

Le mandat de

membre du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants des associations de consommateurs

Le mandat de

membre du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants des associations de consommateurs

Le mandat de

prend fin le

membre du Conseil national des opérations funéraires

au titre de représentants des associations de consommateurs

Le mandat de

chef du bureau des paysages

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

V. -

représentants du ministre de l'environnement

b) Suppléant

inspecteur principal, chef de la section révision des évaluations cadastrales au bureau III B 1

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

IV. -

représentants du ministre délégué au budget

b) Suppléant

ingénieur en chef du G.R.E.F., adjoint au sous-directeur de l'aménagement foncier et de l'hydraulique agricole

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

III. -

représentants du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

b) Suppléant

agriculteur

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

VI. -

personnes qualifiées en matière d'agriculture, et d'aménagement foncier

b) Suppléant

chargé de mission à la direction de la nature et des paysages

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

V. -

représentants du ministre de l'environnement

a) Titulaire

directeur divisionnaire, adjoint au chef du bureau III A 1

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

IV. -

représentants du ministre délégué au budget

a) Titulaire

ingénieur en chef du G.R.E.F., chef du bureau de l'aménagement foncier et des Safer

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

III. -

représentants du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

a) Titulaires

sous-directeur de l'aménagement foncier et de l'hydraulique agricole

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

III. -

représentants du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

a) Titulaires

agriculteur

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

VI. -

personnes qualifiées en matière d'agriculture, et d'aménagement foncier

a) Titulaire

président de tribunal administratif honoraire

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

I. -

magistrats de l'ordre administratif

b) Suppléants

conseiller au tribunal administratif de Nantes

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

I. -

magistrats de l'ordre administratif

b) Suppléants

président du tribunal de grande instance d'Orléans. b) Suppléants

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

II. -

magistrats de l'ordre judiciaire

a) Titulaires

président de la cour administrative d'appel de Nantes

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

I. -

magistrats de l'ordre administratif

a) Titulaires

président du tribunal administratif de Nancy

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

I. -

magistrats de l'ordre administratif

a) Titulaires

conseiller à la cour d'appel de Paris

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

II. -

magistrats de l'ordre judiciaire

a) Titulaires

vice-président du tribunal de grande instance d'Arras

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

II. -

magistrats de l'ordre judiciaire

a) Titulaires

vice-président du tribunal de grande instance de Besançon

membres de la Commission nationale d'aménagement foncier

II. -

magistrats de l'ordre judiciaire

a) Titulaires

chargée de mission au bureau de l'aménagement foncier et des Safer

secrétaire de la Commission nationale d'aménagement foncier

administrateur civil, affecté au ministère de la défense

au ministère de l'intérieur

au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Pour représenter les usagers

au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Pour représenter les collectivités territoriales

au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales

au titre du département des Ardennes

Suppléant

au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales

au titre du département des Ardennes

Titulaire

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes

au titre de l'année scolaire 1995-1996

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes

au titre de l'année scolaire 1995-1996

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes

au titre de l'année scolaire 1995-1996

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours 1995

1. Elèves originaires des classes préparatoires M, P et T

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes

au titre de l'année scolaire 1995-1996

au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la francophonie

Attachée de presse

au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la francophonie

Conseiller pour la communication et les relations avec le Parlement

professeur associé des universités à plein temps (disciplines médicales) en épidémiologie, économie de la santé et prévention, sur emploi du contingent national, et affectée auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine de Caen relevant de l'université de Caen

jusqu'à la fin de l'année universitaire 1995-1996

de nationalité française

inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie

inspecteur d'académie adjoint des Bouches-du-Rhône, à Marseille

à faire valoir ses droits à la retraite

radié des cadres

directeur de 1re classe d'établissement social et médico-social public, directeur de l'institut médico-éducatif, à Corbeil-Essonnes (Essonne)

administrateur civil hors classe

membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions

représentants du ministre de l'intérieur

Suppléant

sous-directeur du contentieux et des affaires juridiques

membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions

représentants du ministre de l'intérieur

Titulaire

ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kenya

ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Zaïre

membre de l'Académie des sciences

membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres

membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur

directeur du Centre d'études diplomatiques et stratégiques

membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres

membre de l'Académie française, auprès du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres

professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Institut français de mécanique avancée de Clermont-Ferrand

de nationalité française

de nationalité russe

professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)

à l'université Montpellier-III

dans le corps des administrateurs civils

admis à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur

de nationalité américaine, université Strasbourg-II , douze mois

professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous

de nationalité helvétique, université d'Artois, douze mois

professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous

à faire valoir ses droits à la retraite

radié des cadres

directeur de 1re classe d'établissement social et médico-social public, directeur du foyer de l'enfance Village Saint-Exupéry, à Angers (Maine-et-Loire)

directeur de la sûreté des installations nucléaires au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

au nom du ministre de l'environnement, les actes, arrêtés ou décisions individuelles concernant les installations nucléaires, dans la mesure où ils ne comportent pas de dérogations aux textes généraux réglementant ces installations

ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Zaïre

ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kenya

conseiller référendaire à la Cour des comptes

auprès du ministre du travail et des affaires sociales

Chargé de mission auprès du ministre

administrateur de l'I.N.S.E.E

auprès du ministre du travail et des affaires sociales

Conseillers

directeur du travail hors classe

auprès du ministre du travail et des affaires sociales

Conseillers

cadre administratif

auprès du ministre du travail et des affaires sociales

Conseillers

auprès du ministre du travail et des affaires sociales

Conseillers

administrateur civil

auprès du ministre du travail et des affaires sociales

Conseillers

administrateur de l'I.N.S.E.E

auprès du ministre du travail et des affaires sociales

Conseillers

administrateur civil

auprès du ministre du travail et des affaires sociales

Conseillers

administrateur civil

auprès du ministre du travail et des affaires sociales

Conseillers

ingénieur des mines

auprès du ministre du travail et des affaires sociales

Conseillers

professeur de médecine

auprès du ministre du travail et des affaires sociales

Conseillers auprès du ministre

administrateur civil

auprès du ministre du travail et des affaires sociales

Conseillers auprès du ministre

journaliste

auprès du ministre du travail et des affaires sociales

Conseillers auprès du ministre

ingénieur des mines

auprès du ministre du travail et des affaires sociales

Conseillers auprès du ministre

professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I

de nationalité brésilienne

notaire

de nationalité roumaine, université Paris-VIII : six mois

professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous

de nationalité américaine, université Paris-VIII : douze mois

professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous

à faire valoir ses droits à la retraite

avec jouissance immédiate de pension

en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite

ingénieur général des mines, atteint par la limite d'âge

administrateur du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

représentant de la Fédération française de pétroliers indépendants

ingénieur en chef des essences, chargé du bureau des stockages au service Stockage-transport-distribution de la direction des hydrocarbures

représentant du ministre chargé des hydrocarbures auprès du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité

suppléant

conseiller maître à la Cour des comptes, secrétaire général de la défense nationale

dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exception des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes

adjoint au délégué, chargé des affaires générales et financières et de la coordination interministérielle

adjoint au délégué, chargé de l'accès des jeunes à l'emploi et des relations avec les entreprises

délégué adjoint à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégué à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets