JORFTEXT000000556491
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gressier (Claude)
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la marine marchande
pour la durée de son mandat de membre titulaire de ce conseil
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000000556491
(source JORF)
nomination
29 Avril 1998
29/04/1998
De:
Garache (Serge)
sous-directeur de la flotte de commerce
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
au titre des représentants du ministère de l'équipement, des transports et du logement
membre
au Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000556491
(source JORF)
nomination
29 Avril 1998
29/04/1998
De:
Gressier (Claude)
directeur du transport maritime, des ports et du littoral
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
au titre des représentants du ministère de l'équipement, des transports et du logement
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente
Remplace:
M. Chavarot (André)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000556491
(source JORF)
nomination
29 Avril 1998
29/04/1998
De:
Gressier (Claude)
Objet:
présider la commission d'études no 2 « environnement institutionnel international » du Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000000556491
(source JORF)
charge
29 Avril 1998
29/04/1998