JORFTEXT000000556534

De: Lubrano (François)
receveur général des douanes à Paris
Objet:
agent comptable principal de la masse des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Xavier (Paul)
à Toulouse
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Wicart (Adrien)
à Montpellier
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Teissier (Michel)
à Clermont-Ferrand
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Séris (Roger)
à Dunkerque
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Seuillard (Guy)
à Fort-de-France
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Quémeras (Bernard)
à Caen
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pouyanne (Bernard)
à Bayonne
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Ponsonnaille (Olivier)
à Amiens
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pomies (Georges)
à Marseille
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Massat (Paul)
à Nice
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Lubrano (François)
à Paris
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Lescouret (Henri)
à Cayenne
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Lasaygues (Alain)
à Basse-Terre
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Laot (Albert)
à Rennes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Kischenin (Valère)
à Valenciennes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Jourdren (Albert)
à Nantes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Jaunait (Raymond)
au Havre
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Jacquemart (Jean-Paul)
à Metz
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Hausherr (Henri)
à Besançon
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Glise (Pierre)
à Rouen
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Gai (Gilbert)
à Perpignan
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Filippi de la Palavesa (Jean)
à Lyon
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Ferret (Jean-Claude)
à Mulhouse
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Faillie (Bernard)
à Chambéry
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Dupuy (Jacques)
à Orléans
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Drevon (Pierre)
à Aix-en-Provence
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Dolle (Christian)
à Strasbourg
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Decupper (Jean-Pierre)
à Annecy
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Cothereau (André)
à Poitiers
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Corbaux (André)
à Nancy
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chauvel (Bernard)
à Dijon
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Bertin (Bernard)
à Bordeaux
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Bellego (Christian)
à Lille
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Astruc (André)
à Bastia
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Tanguy (Jeannine)
à Reims
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998