Établissement public « Masse des douanes »

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De: Sandrine AMBACH
administratrice des douanes et droits indirects à Bordeaux (direction interrégionale des douanes de Nouvelle-Aquitaine)
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à Montreuil (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France)
directrice de l'établissement public administratif « La Masse des douanes »
Remplace:Mme Stéphanie MARIN
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2023-02-15"
JORFTEXT000047087412(source JORF)
nomination
03 Février 202303/02/2023
De: Sandrine AMBACH
directrice des services douaniers de 1re classe
Objet:
directrice de l'établissement public administratif « la Masse des douanes »
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2023-02-15"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000047080418(source JORF)
nomination
02 Février 202302/02/2023
De: Natacha DUFFULER
inspectrice principale de 2e classe des douanes
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de l'établissement public administratif « Masse des douanes »
jusqu'à désignation d'un nouveau titulaire des fonctions
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2022-11-01"
JORFTEXT000046473335(source JORF)
charge
22 Octobre 202222/10/2022
De: Stéphanie MARIN
directrice des services douaniers de 1re classe
Objet:
directrice de l'établissement public administratif « la Masse des douanes »
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2020-11-03"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000042491466(source JORF)
nomination
04 Novembre 202004/11/2020
De: Stéphanie MARIN
directrice des services douaniers de 1re classe à Roissy (direction interrégionale des douanes de Paris-aéroports)
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects
directrice de l'établissement public administratif « Masse des douanes », à Montreuil (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France)
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2020-11-03"
JORFTEXT000042482164(source JORF)
nomination
31 Octobre 202031/10/2020
De: Marc FRADET
administrateur supérieur des douanes honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif « la Masse des douanes »
personnalités qualifiées
à compter de la parution du présent arrêté
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036156420(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Françoise LUBEAU
administratrice supérieure des douanes honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif « la Masse des douanes »
personnalités qualifiées
à compter de la parution du présent arrêté
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036156420(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Alain Lefebvre
directeur des services douaniers de 1ère classe
Objet:
directeur de l'établissement public administratif « la Masse des douanes »
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2017-10-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000035607853(source JORF)
nomination
23 Septembre 201723/09/2017
De: Muriel Meyer
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de l'établissement public administratif « la Masse des douanes »
jusqu'à la désignation d'un nouveau titulaire des fonctions
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2017-05-15"
JORFTEXT000034503541(source JORF)
charge
28 Avril 201728/04/2017
De: Hervé Hulin
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
directeur de l'établissement public administratif « la Masse des douanes »
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2015-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029993391(source JORF)
renouvellement
30 Décembre 201430/12/2014
De: Pascal Rigaud
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes à Lyon. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2012-10-01"
JORFTEXT000026477479(source JORF)
nomination
11 Octobre 201211/10/2012
De: Annick BARTALA
Objet:
ordonnatrice secondaire de la Masse des douanes. Elle dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2012-07-01"
JORFTEXT000026162875(source JORF)
nomination
10 Juillet 201210/07/2012
De: Gérard CANAL
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2012-07-01"
JORFTEXT000026162870(source JORF)
nomination
10 Juillet 201210/07/2012
De: Jean CHEVEAU
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2012-07-01"
JORFTEXT000026162867(source JORF)
nomination
10 Juillet 201210/07/2012
De: Philippe GALY
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2012-07-01"
JORFTEXT000026162862(source JORF)
nomination
10 Juillet 201210/07/2012
De: Claire LARMAND-CANITROT
Objet:
ordonnatrice secondaire de la Masse des douanes. Elle dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2012-07-01"
JORFTEXT000026162855(source JORF)
nomination
10 Juillet 201210/07/2012
De: Simon DECRESSAC
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2012-07-01"
JORFTEXT000026162848(source JORF)
nomination
10 Juillet 201210/07/2012
De: Hervé Hulin
administrateur de la ville de Paris
Objet:
directeur de l'Etablissement public administratif la Masse des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000025007316(source JORF)
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Stéphanie Marin
inspectrice principale de 2e classe des douanes
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de l'établissement public administratif la Masse des douanes
jusqu'à la désignation d'un nouveau titulaire des fonctions
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2011-11-07"
JORFTEXT000024750263(source JORF)
charge
04 Novembre 201104/11/2011
De: Martinez
Objet:
ordonnateur secondaire de La Masse des douanes à Annecy. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public La Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 18 (5°) du décret n° 97-1181 du
24 décembre 1997
modifié
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2011-11-01"
JORFTEXT000024666178(source JORF)
nomination
14 Octobre 201114/10/2011
De: Gérard SCHOEN
Objet:
ordonnateur secondaire de La Masse des douanes à Metz. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public La Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 18 (5°) du décret n° 97-1181 du
24 décembre 1997
modifié
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2011-11-01"
JORFTEXT000024666171(source JORF)
nomination
14 Octobre 201114/10/2011
De: Dominique Danna
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de l'établissement public administratif La Masse des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2011-09-06"
duree="trois ans"
JORFTEXT000024529686(source JORF)
renouvellement
02 Septembre 201102/09/2011
De: François BRIVET
directeur régional des douanes et droits indirects à Caen (direction régionale des douanes de Basse-Normandie)
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes à Caen. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 18 (5°) du décret n° 97-1181 du
24 décembre 1997
modifié
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024457860(source JORF)
nomination
11 Août 201111/08/2011
De: MAGE
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes à Dunkerque. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 18 (5°) du décret n° 97-1181 du
24 décembre 1997
modifié
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2011-07-04"
JORFTEXT000024034936(source JORF)
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: MONTARNAL
Objet:
ordonnatrice secondaire de la Masse des douanes. Elle dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 18 (5°) du décret n° 97-1181 du
24 décembre 1997
modifié
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2010-12-17"
JORFTEXT000023368311(source JORF)
nomination
06 Janvier 201106/01/2011
De: FRIESS
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'Etablissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 18 (5°) du décret n° 97-1181 du
24 décembre 1997
modifié
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2010-12-01"
JORFTEXT000023218440(source JORF)
nomination
12 Décembre 201012/12/2010
De: Jean-Louis MORET
détaché
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes à Marseille. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 18 (5°) du décret n° 97-1181 du
24 décembre 1997
modifié
directeur interrégional des douanes et droits indirects à Marseille (direction interrégionale des douanes de Marseille)
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2010-12-02"
JORFTEXT000022897503(source JORF)
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: LOPES
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2010-08-02"
JORFTEXT000022485291(source JORF)
nomination
17 Juillet 201017/07/2010
De: ZERBINI
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2010-01-15"
JORFTEXT000021509332(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: RIDEAU
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2009-11-24"
JORFTEXT000021309846(source JORF)
nomination
24 Novembre 200924/11/2009
De: DEVILLERS
Objet:
ordonnatrice secondaire de la Masse des douanes. Elle dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021039350(source JORF)
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PILLON
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2009-05-20"
JORFTEXT000020788583(source JORF)
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: CANAL
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2009-06-04"
JORFTEXT000020788580(source JORF)
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: ANDRIES
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2009-06-01"
JORFTEXT000020788577(source JORF)
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: GALY
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2009-05-20"
JORFTEXT000020777539(source JORF)
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: GARCIA
Objet:
ordonnateur secondaire de la masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2009-05-20"
JORFTEXT000020581804(source JORF)
nomination
06 Mai 200906/05/2009
De: OLLIVIER
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2009-02-10"
JORFTEXT000020369193(source JORF)
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Delasalle
Objet:
ordonnateur secondaire de la masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'Etablissement public la masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000019729148(source JORF)
nomination
06 Novembre 200806/11/2008
De: Dominique Danna
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de l'Etablissement public administratif la Masse des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2008-09-06"
duree="trois ans"
JORFTEXT000019478298(source JORF)
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Balzamo
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 2, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2008-05-06"
JORFTEXT000019463943(source JORF)
nomination
13 Septembre 200813/09/2008
De: Fradet
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 2, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2008-06-04"
JORFTEXT000019463936(source JORF)
nomination
13 Septembre 200813/09/2008
De: Sennelier
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 2, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2008-05-06"
JORFTEXT000019463933(source JORF)
nomination
13 Septembre 200813/09/2008
De: Bar
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 2, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
JORFTEXT000019463928(source JORF)
nomination
13 Septembre 200813/09/2008
De: Baillet
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 2, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
JORFTEXT000019031291(source JORF)
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Lubeau
Objet:
ordonnatrice secondaire de la Masse des douanes. Elle dispose du pourvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000017872004(source JORF)
nomination
15 Janvier 200815/01/2008
De: Lanneau
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public de la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000017872001(source JORF)
nomination
15 Janvier 200815/01/2008
De: Coquio
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pourvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000017871998(source JORF)
nomination
15 Janvier 200815/01/2008
De: Haug
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public La Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, cinquième alinéa, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000017571975(source JORF)
nomination
30 Novembre 200730/11/2007
De: Magniet
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'Etablissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000428813(source JORF)
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Moret
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'Etablissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000252313(source JORF)
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Jean-Louis Bonneric
directeur régional de classe normale des douanes
Objet:
directeur de l'Etablissement public administratif « la Masse des douanes »
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2005-09-06"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000449817(source JORF)
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Gonthier (Odile)
directrice régionale de classe normale des douanes
Objet:
directrice de l'établissement public administratif Masse des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000410070(source JORF)
nomination
01 Novembre 200201/11/2002
De: Peyrou (Jean-Bernard)
à la direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2002-05-15"
JORFTEXT000000593458(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Maler (Raymond)
à Chambéry
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2002-05-03"
JORFTEXT000000593458(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Célié (Jean)
à Nancy
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2002-05-02"
JORFTEXT000000593458(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Gatard (Christian)
à Rennes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2002-08-01"
JORFTEXT000000227705(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Desgarceaux (Alain)
à Montpellier
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000227705(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Clapson (René)
au Havre
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000227705(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Bothorel (Henri)
à Marne-la-Vallée
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000227705(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Collin (Michel)
à Paris
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2002-06-01"
JORFTEXT000000227705(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Martel (Daniel)
à Metz
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2002-01-03"
JORFTEXT000000224956(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Steenlandt (Marcel)
à Dunkerque
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2001-12-17"
JORFTEXT000000224956(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Dufly (Claude)
à Lyon
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2001-12-28"
JORFTEXT000000771230(source JORF)
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Puons (Jean)
à Nice
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2001-12-05"
JORFTEXT000000771230(source JORF)
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Clapson (René)
à Montpellier
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2001-12-05"
JORFTEXT000000771230(source JORF)
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Le Tallec (Jean-Marie)
à Nancy
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2001-11-01"
JORFTEXT000000771230(source JORF)
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Ribaut (Denis)
à Bayonne
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2001-09-04"
JORFTEXT000000224663(source JORF)
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Pouyanné (Bernard)
à Paris
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2001-09-04"
JORFTEXT000000224663(source JORF)
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Monbrun (Henri)
à Toulouse
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2001-09-04"
JORFTEXT000000224663(source JORF)
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Lubrano (François)
à Aix-en-Provence
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2001-09-04"
JORFTEXT000000224663(source JORF)
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Lasserre (Jean-Claude)
à Bordeaux
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2001-09-04"
JORFTEXT000000224663(source JORF)
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Pham-Ngoc-Thanh (Joëlle)
à Marseille
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2001-09-04"
JORFTEXT000000224663(source JORF)
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Perret (Jean-Pierre)
à Caen
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2001-08-01"
JORFTEXT000000224663(source JORF)
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Vezier (Noël)
à Dunkerque
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2001-06-15"
JORFTEXT000000224663(source JORF)
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Capdeville (Christian)
à Cayenne
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2000-12-29"
JORFTEXT000000575674(source JORF)
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Planes (René)
à Bastia
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2000-12-07"
JORFTEXT000000575674(source JORF)
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Barselo (Alain)
à Perpignan
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2000-12-04"
JORFTEXT000000575674(source JORF)
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Puybaret (Alain)
à Fort-de-France
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2000-07-03"
JORFTEXT000000573552(source JORF)
nomination
29 Août 200029/08/2000
De: Martinez (Hubert)
à Nantes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2000-07-03"
JORFTEXT000000573552(source JORF)
nomination
29 Août 200029/08/2000
De: Lebas (Jacques)
à Orléans
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2000-07-03"
JORFTEXT000000573552(source JORF)
nomination
29 Août 200029/08/2000
De: Langelin (Bernard)
à Valenciennes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2000-07-03"
JORFTEXT000000573552(source JORF)
nomination
29 Août 200029/08/2000
De: Blaublomme (Bernard)
Objet:
agent comptable secondaire de la masse des douanes à Dunkerque
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2000-04-28"
JORFTEXT000000582411(source JORF)
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Clapson (René)
à Nice
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2000-04-07"
JORFTEXT000000399018(source JORF)
nomination
06 Mai 200006/05/2000
De: Pham Ngoc Thanh (Joëlle)
à Aix-en-Provence
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2000-04-07"
JORFTEXT000000399018(source JORF)
nomination
06 Mai 200006/05/2000
De: Torres (Christian)
à Rouen
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2000-04-03"
JORFTEXT000000399018(source JORF)
nomination
06 Mai 200006/05/2000
De: Ribaut (Denis)
à Bordeaux
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2000-03-03"
JORFTEXT000000399018(source JORF)
nomination
06 Mai 200006/05/2000
De: Le Tallec (Daniel)
à Caen
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2000-02-14"
JORFTEXT000000399018(source JORF)
nomination
06 Mai 200006/05/2000
De: Jouslin de Noray (Joël)
receveur régional des douanes à Cayenne
Objet:
agent comptable secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2000-01-05"
JORFTEXT000000580728(source JORF)
nomination
19 Février 200019/02/2000
De: Machova (Joseph)
receveur régional des douanes à Bastia
Objet:
agent comptable secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1999-12-09"
JORFTEXT000000397595(source JORF)
nomination
06 Janvier 200006/01/2000
De: Vanelle (Auguste)
à Poitiers
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1999-07-05"
JORFTEXT000000760163(source JORF)
nomination
11 Juin 199911/06/1999
De: Serennes (Gérard)
à Strasbourg
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1999-07-05"
JORFTEXT000000760163(source JORF)
nomination
11 Juin 199911/06/1999
De: Cothereau (André)
à Marne-la-Vallée
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1999-07-05"
JORFTEXT000000760163(source JORF)
nomination
11 Juin 199911/06/1999
De: Rosse (Jean-Claude)
à Reims
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1999-05-04"
JORFTEXT000000211285(source JORF)
nomination
18 Mai 199918/05/1999
De: Faillie (Bernard)
à Marseille
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1999-04-06"
JORFTEXT000000211285(source JORF)
nomination
18 Mai 199918/05/1999
De: Avillac (Jacques)
à Chambéry
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1999-04-06"
JORFTEXT000000211285(source JORF)
nomination
18 Mai 199918/05/1999
De: Chagrot (Jean-Paul)
à Dijon
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1999-04-02"
JORFTEXT000000211285(source JORF)
nomination
18 Mai 199918/05/1999
De: Valax (Maurice)
à Basse-Terre
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1999-02-02"
JORFTEXT000000575282(source JORF)
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Hausherr (Henri)
à Lyon
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1999-02-02"
JORFTEXT000000575282(source JORF)
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Dupin (Gérard)
à Besançon
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1999-02-02"
JORFTEXT000000575282(source JORF)
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Rossell, née Pefferkorn (Anne)
à Lille
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1999-02-02"
JORFTEXT000000575282(source JORF)
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Couerre (Michel)
à Mulhouse
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1998-11-17"
JORFTEXT000000739532(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Gaydu (Jacob)
à Valenciennes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1998-10-16"
JORFTEXT000000739532(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Kischenin (Valère)
à Saint-Denis
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1998-10-12"
JORFTEXT000000739532(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Foulon (Jean-Roger)
à Rouen
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1998-10-12"
JORFTEXT000000739532(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Clapson (René)
à Aix-en-Provence
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1998-10-07"
JORFTEXT000000739532(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Laval (Alain)
à Nancy
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1998-09-08"
JORFTEXT000000739532(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Martinez (Hubert)
à Orléans
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1998-07-04"
JORFTEXT000000390660(source JORF)
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Dupuy (Jacques)
à Strasbourg
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1998-07-04"
JORFTEXT000000390660(source JORF)
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Martel (Daniel)
à Fort-de-France
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1998-07-03"
JORFTEXT000000390660(source JORF)
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Bergeret (Yves)
à Amiens
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1998-07-03"
JORFTEXT000000390660(source JORF)
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Xavier (Paul)
à Nice
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556535(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Poncet (Jean-Claude)
à Dunkerque
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556535(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Mournet (Jacques)
à Clermont-Ferrand
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556535(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Massat (Paul)
à Marseille
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556535(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Le Tallec (Jean-Marie)
à Toulouse
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556535(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Laot (Albert)
à Nantes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556535(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Gitareau (Jacques)
à Mulhouse
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556535(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chazal (Edouard)
à Annecy
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556535(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Brunschwig (Francis)
à Caen
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556535(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Bothorel (Henri)
à Rennes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556535(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Lubrano (François)
receveur général des douanes à Paris
Objet:
agent comptable principal de la masse des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Xavier (Paul)
à Toulouse
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Wicart (Adrien)
à Montpellier
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Teissier (Michel)
à Clermont-Ferrand
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Seuillard (Guy)
à Fort-de-France
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Séris (Roger)
à Dunkerque
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Quémeras (Bernard)
à Caen
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pouyanne (Bernard)
à Bayonne
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Ponsonnaille (Olivier)
à Amiens
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pomies (Georges)
à Marseille
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Massat (Paul)
à Nice
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Lubrano (François)
à Paris
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Lescouret (Henri)
à Cayenne
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Lasaygues (Alain)
à Basse-Terre
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Laot (Albert)
à Rennes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Kischenin (Valère)
à Valenciennes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Jourdren (Albert)
à Nantes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Jaunait (Raymond)
au Havre
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Jacquemart (Jean-Paul)
à Metz
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Hausherr (Henri)
à Besançon
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Glise (Pierre)
à Rouen
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Gai (Gilbert)
à Perpignan
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Filippi de la Palavesa (Jean)
à Lyon
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Ferret (Jean-Claude)
à Mulhouse
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Faillie (Bernard)
à Chambéry
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Dupuy (Jacques)
à Orléans
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Drevon (Pierre)
à Aix-en-Provence
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Dolle (Christian)
à Strasbourg
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Decupper (Jean-Pierre)
à Annecy
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Cothereau (André)
à Poitiers
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Corbaux (André)
à Nancy
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chauvel (Bernard)
à Dijon
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Bertin (Bernard)
à Bordeaux
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Bellego (Christian)
à Lille
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Astruc (André)
à Bastia
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Tanguy (Jeannine)
à Reims
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.