JORFTEXT000000556535

De: Xavier (Paul)
à Nice
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Poncet (Jean-Claude)
à Dunkerque
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Mournet (Jacques)
à Clermont-Ferrand
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Massat (Paul)
à Marseille
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Le Tallec (Jean-Marie)
à Toulouse
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Laot (Albert)
à Nantes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Gitareau (Jacques)
à Mulhouse
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chazal (Edouard)
à Annecy
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Brunschwig (Francis)
à Caen
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Bothorel (Henri)
à Rennes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
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nomination
17 Juin 199817/06/1998