JORFTEXT000000558542
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pardieu (Jules)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542
(source JORF)
nomination
02 Mars 1996
02/03/1996
De:
Orlianges (Marc)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542
(source JORF)
nomination
02 Mars 1996
02/03/1996
De:
Légeron (René)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542
(source JORF)
nomination
02 Mars 1996
02/03/1996
De:
Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542
(source JORF)
nomination
02 Mars 1996
02/03/1996
De:
Frybourg (Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542
(source JORF)
nomination
02 Mars 1996
02/03/1996
De:
Bouquin (Jean-Paul)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542
(source JORF)
nomination
02 Mars 1996
02/03/1996
De:
Marleix (Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542
(source JORF)
nomination
02 Mars 1996
02/03/1996
De:
Huard (Christian)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542
(source JORF)
nomination
02 Mars 1996
02/03/1996
De:
Gay (Michel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542
(source JORF)
nomination
02 Mars 1996
02/03/1996
De:
Arasa (André)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542
(source JORF)
nomination
02 Mars 1996
02/03/1996
De:
Mader (Reine-Claude)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542
(source JORF)
nomination
02 Mars 1996
02/03/1996
De:
Hutin (Jacqueline)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542
(source JORF)
nomination
02 Mars 1996
02/03/1996
