02 Mars 1996


De: Tomeï (Pascal)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Rojo (Jean-François)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Palix (Laurent)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Niel (Jean-Christophe)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Mennessiez (Hubert)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Lagaize (Jacques)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Kéchavarzi (Cyrus)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Février (Denis)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Favier (Rémy)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Chevet (Pierre-Franck)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Chaupin (Jean-Louis)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Auverlot (Dominique)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Tanchou (Isabelle)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Supervil (Sylvie)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Payen (Lucile)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Connesson (Armelle)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Freslon (Ginette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre
date_debut="1996-07-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000741390(source JORF)
admission
02 Mars 199602/03/1996
De: de Maupeou d'Ableiges (Gilles)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'agence comptable de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
chef du service Visa filières
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000741388(source JORF)
détachement
02 Mars 199602/03/1996
De: Roger (Jacqueline), épouse Lardenois
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale à l'administration centrale
date_debut="1996-05-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000740729(source JORF)
admission
02 Mars 199602/03/1996
De: Lenoir (Daniel)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur général auprès de la Mutualité fonction publique
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1994-10-05"
date_fin="1996-05-08"
JORFTEXT000000740728(source JORF)
détachement
02 Mars 199602/03/1996
De: Fratacci (Marc)
chef de mission personnel et relations sociales
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000740311(source JORF)
renouvellement
02 Mars 199602/03/1996
De: Bastin (Antoine)
directeur adjoint à la direction des études et recherches
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000740311(source JORF)
renouvellement
02 Mars 199602/03/1996
De: Barbe (Jean-Claude)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération), pour être mis à la disposition de la République de Côte d'Ivoire, à Abidjan
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
Ministère des affaires étrangères (Coopération), pour être mis à la disposition de la République de Côte d'Ivoire, à Abidjan
date_debut="1995-07-09"
JORFTEXT000000559298(source JORF)
détachement
02 Mars 199602/03/1996
De: Jean-Marc Varaut
au siège d'académicien titulaire vacant
Objet:
par l'Académie des sciences morales et politiques de
Remplace:M. Albert Brunois
Groupe:
Académie des sciences morales et politiques
JORFTEXT000000559295(source JORF)
élection
02 Mars 199602/03/1996
De: Pardieu (Jules)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Légeron (René)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Frybourg (Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Bouquin (Jean-Paul)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Marleix (Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Huard (Christian)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Gay (Michel)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Arasa (André)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Mader (Reine-Claude)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Hutin (Jacqueline)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Roullier (Jean-Eudes)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1996-02-21"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000558540(source JORF)
admission
02 Mars 199602/03/1996
De: Jacquin-Pentillon (Roger)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
Art. 1er. -
commission nationale de répartition visée à l'article 8 du décret du
2 avril 1982
modifié susvisé
Président
Groupe:
Commission nationale de répartition visée à l'article 8 du décret
JORFTEXT000000558537(source JORF)
composition
02 Mars 199602/03/1996
De: Rivet (Jean)
chargé de mission auprès de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Au titre de délégué des collectivités concédantes
Remplace:M. Lemaire (Patrick)
Groupe:
Conseil du Fonds de péréquation de l'électricité
JORFTEXT000000558536(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Chorin (Jacky)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000558219(source JORF)
renouvellement
02 Mars 199602/03/1996
De: Gressot (Max)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000558218(source JORF)
renouvellement
02 Mars 199602/03/1996
De: Mongin (François)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
date_debut="1995-12-08"
JORFTEXT000000558217(source JORF)
détachement
02 Mars 199602/03/1996
De: Ponge (Jean-François)
Objet:
professeurs du Muséum national d'histoire naturelle
maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
date_debut="1995-12-01"
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
JORFTEXT000000375892(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Robbe (Pierre)
Objet:
professeurs du Muséum national d'histoire naturelle
maître de conférences des universités au Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
date_debut="1995-12-01"
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
JORFTEXT000000375892(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Justine (Jean-Lou)
Objet:
professeurs du Muséum national d'histoire naturelle
maître de conférences des universités au Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
date_debut="1995-12-01"
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
JORFTEXT000000375892(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Jeremie (Joël)
Objet:
professeurs du Muséum national d'histoire naturelle
ingénieur de recherche au Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
date_debut="1995-12-01"
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
JORFTEXT000000375892(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: De Wever (Patrick)
Objet:
professeurs du Muséum national d'histoire naturelle
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="1995-12-01"
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
JORFTEXT000000375892(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Pierre (Jacques)
Objet:
professeurs du Muséum national d'histoire naturelle
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="1995-12-01"
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
JORFTEXT000000375892(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Mauget (Robert)
Objet:
professeurs du Muséum national d'histoire naturelle
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="1995-12-01"
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
JORFTEXT000000375892(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Lacambre (Claude)
contrôleur du Trésor
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction du personnel et de l'administration
Groupe:
Direction du personnel et de l'administration
date_debut="1996-02-15"
JORFTEXT000000375527(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Esperance (Hugues)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole
fondé de pouvoir de l'agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole (ACOFA)
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000374806(source JORF)
détachement
02 Mars 199602/03/1996
De: Teillaud (Denis)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
fondé de pouvoir de l'agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000191919(source JORF)
détachement
02 Mars 199602/03/1996
De: François Terre
au siège d'académicien titulaire vacant
Objet:
par l'Académie des sciences morales et politiques de
Remplace:Mme Suzanne Bastid
Groupe:
Académie des sciences morales et politiques
JORFTEXT000000190984(source JORF)
élection
02 Mars 199602/03/1996
De: Pelletier (Gilles)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier et affectés auprès du centre hospitalier et universitaire de Paris - Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI)
hépatologie, gastro-entérologie : hépatologie (service d'hépato-gastro-entérologie), hôpital Bicêtre, emploi no 521 PU-PH 0977
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
date_debut="1995-12-01"
professeur="Hépatologie"
JORFTEXT000000190982(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Naveau (Sylvie)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier et affectés auprès du centre hospitalier et universitaire de Paris - Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI)
hépatologie, gastro-entérologie : hépatologie (service d'hépato-gastro-entérologie), hôpital Antoine-Béclère, emploi no 521 PU-PH 1574
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
date_debut="1995-12-01"
professeur="Hépatologie"
JORFTEXT000000190982(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Jacques Quastana
conseillers du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1996-01-16"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000190981(source JORF)
radiation
02 Mars 199602/03/1996
De: Vincent Delpey
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1996-01-16"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000190981(source JORF)
radiation
02 Mars 199602/03/1996
De: Françoise Miquel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1996-01-16"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000190981(source JORF)
radiation
02 Mars 199602/03/1996
De: Laumonier (François)
sous-directeur de la gestion des emplois et des carrières à la direction générale de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration : Membre suppléant
Remplace:M. Gaudeul (Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000190980(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Laumonier (François)
sous-directeur de la gestion des emplois et des carrières à la direction générale de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Gaudeul (Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000190980(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Bonnet-Galzy (Marie-Caroline)
sous-directeur des finances, de la logistique et de l'informatique à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
membre de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000190980(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Darcy (François)
directeur de l'administration générale au ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration : Membre titulaire
Remplace:M. Souzy (Jean-Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000190980(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Darcy (François)
directeur de l'administration générale au ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Souzy (Jean-Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000190960(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Baladier (Louis)
directeur des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Zahn (Jean-François)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000190960(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Fils (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Aquitaine
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt Aquitaine
date_debut="1996-05-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000190959(source JORF)
admission
02 Mars 199602/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.