JORFTEXT000000559144


De: de Vogel (Peter)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Valluis (Bernard)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Pagesse (Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Girard (Jean-Jacques)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Barbier (André)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Monod (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Beziat (Yves)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Segond (Daniel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Faure (Gérard)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Desprez (Victor)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Desclaux (Jean-Louis)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Boucly (Michel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Benoist (André)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.