JORFTEXT000000560523

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	de Saint-Hilaire-la-Palud (Deux-Sèvres) jusqu'à la confluence avec la Sèvre Niortaise (au PK 34,280) sur la commune
Objet:	ci-après par le sigle R.P.P Art. 1er. - Champ d'application 1. Les dispositions du présent règlement sont applicables sur les voies navigables y compris leurs dépendances le canal du Mignon, depuis l'écluse de Sazais sur la commune

désignation

De:	de La Ronde (Charente-Maritime)
Objet:	ci-après par le sigle R.P.P Art. 1er. - Champ d'application 1. Les dispositions du présent règlement sont applicables sur les voies navigables y compris leurs dépendances le canal du Mignon, depuis l'écluse de Sazais sur la commune

désignation

De:	de Damvix (Vendée)
Objet:	ci-après par le sigle R.P.P Art. 1er. - Champ d'application 1. Les dispositions du présent règlement sont applicables sur les voies navigables y compris leurs dépendances le canal de la Vieille Autise, depuis le port de Courdault sur la commune
Groupe:	Port de Courdault sur la commune

désignation

De:	de Bouille-Courdault (Vendée) jusqu'à la confluence avec la Sèvre Niortaise (au PK 32,548) sur la commune
Objet:	ci-après par le sigle R.P.P Art. 1er. - Champ d'application 1. Les dispositions du présent règlement sont applicables sur les voies navigables y compris leurs dépendances le canal de la Vieille Autise, depuis le port de Courdault sur la commune
Groupe:	Port de Courdault sur la commune

désignation

De:	de Saint-Pierre-le-Vieux (Vendée) jusqu'à la confluence avec la Sèvre Niortaise au contour de Maillé, sur la commune
Objet:	ci-après par le sigle R.P.P Art. 1er. - Champ d'application 1. Les dispositions du présent règlement sont applicables sur les voies navigables y compris leurs dépendances le canal de la Jeune Autise, depuis le barrage de Château Vert sur la commune

désignation

De:	de Maillé (Vendée)
Objet:	ci-après par le sigle R.P.P Art. 1er. - Champ d'application 1. Les dispositions du présent règlement sont applicables sur les voies navigables y compris leurs dépendances le canal de la Jeune Autise, depuis le barrage de Château Vert sur la commune

désignation

De:	de Niort (Deux-Sèvres) (PK 0) et l'écluse du Carreau d'Or sur la commune
Objet:	ci-après par le sigle R.P.P Art. 1er. - Champ d'application 1. Les dispositions du présent règlement sont applicables sur les voies navigables y compris leurs dépendances la Sèvre Niortaise entre la cale du port de la commune
Groupe:	Port de la commune

désignation

De:	de Marans (Charente-Maritime) (PK 54,167), y compris le bief de la Taillée, situé sur la commune
Objet:	ci-après par le sigle R.P.P Art. 1er. - Champ d'application 1. Les dispositions du présent règlement sont applicables sur les voies navigables y compris leurs dépendances la Sèvre Niortaise entre la cale du port de la commune
Groupe:	Port de la commune

désignation

De:	d'Arcais (Deux-Sèvres) depuis le port de cette commune jusqu'à la confluence avec la Sèvre Niortaise (PK 27,800), le Fossé du Loup (du PK 37,320 au PK 38,205), le canal du Sablon (du PK 41,303 au PK 42,775) et le canal de Pomère (du PK 45,816 au PK 50,690)
Objet:	ci-après par le sigle R.P.P Art. 1er. - Champ d'application 1. Les dispositions du présent règlement sont applicables sur les voies navigables y compris leurs dépendances la Sèvre Niortaise entre la cale du port de la commune
Groupe:	Port de la commune

désignation

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.