JORFTEXT000000570667
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patricot (Louis-Marie)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
c) Membres de l'enseignement supérieur
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Suppléant
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes
date_debut
=
"
1996-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
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nomination
23 Avril 1998
23/04/1998
De:
de Riccardis (Antoine)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
b) Directeurs d'établissement public de santé
Suppléant
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes
date_debut
=
"
1996-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
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nomination
23 Avril 1998
23/04/1998
De:
Schapira (Gilles)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
a) Fonctionnaires des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales
Suppléant
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes
date_debut
=
"
1996-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
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nomination
23 Avril 1998
23/04/1998
De:
Bardeau (Marie-Françoise)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
d) Représentants du ministère de l'éducation
sur proposition du ministre chargé de l'éducation
Suppléante
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes
date_debut
=
"
1996-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
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nomination
23 Avril 1998
23/04/1998
De:
Michel (Alain)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
d) Représentants du ministère de l'éducation
sur proposition du ministre chargé de l'éducation
Titulaire
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes
date_debut
=
"
1996-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
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(source JORF)
nomination
23 Avril 1998
23/04/1998
De:
Sicard (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
b) Directeurs d'établissement public de santé
Titulaire
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes
date_debut
=
"
1996-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
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(source JORF)
nomination
23 Avril 1998
23/04/1998
De:
Loirat (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
a) Fonctionnaires des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales
Titulaire
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes
date_debut
=
"
1996-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
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(source JORF)
nomination
23 Avril 1998
23/04/1998
De:
Pellet (Hélène)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
c) Membres de l'enseignement supérieur
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes
date_debut
=
"
1996-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000570667
(source JORF)
nomination
23 Avril 1998
23/04/1998
