JORFTEXT000000579803

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Othnin Girard (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
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nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Spiero (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Granier-Deferre (Denys)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Dumont (Bernard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Bluwal (Marcel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Barsac (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Palluel (Christine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Grivaux (Julie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Belarif (Martine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Rogard (Pascal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
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nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Dumont (Gérard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
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nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Adroit (Pascal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579803(source JORF)
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Pessis (Georges)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579803(source JORF)
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Marchand (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579803(source JORF)
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Jansen (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
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nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Cury (Maurice)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
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nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Feyder (Véra)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
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nomination
08 Mai 200108/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.