JORFTEXT000000579803

De:	Othnin Girard (Claude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Spiero (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Granier-Deferre (Denys)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Dumont (Bernard)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Bluwal (Marcel)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Barsac (Jacques)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants Rengervé (Emmanuel de)
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Palluel (Christine)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Grivaux (Julie)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Belarif (Martine)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Rogard (Pascal)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Dumont (Gérard)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Adroit (Pascal)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Pessis (Georges)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Marchand (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Jansen (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Cury (Maurice)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

De:	Feyder (Véra)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

duree="trois ans"

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nomination

08 Mai 2001 08/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

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