JORFTEXT000000587224

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: De Jonckheere (Georges)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000587224(source JORF)
nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Weidmann (Joël)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000587224(source JORF)
nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Miehe (Eloi)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000587224(source JORF)
nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Drichemont (Eric)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000587224(source JORF)
nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Corbin (Arnaud)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
suppleant
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nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Broutta (Michèle)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
suppleant
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nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Bongard (Isabelle)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
suppleant
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nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Deluen (Marie-Pascale)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
suppleant
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nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Baldelli (Bernadette)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
suppleant
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nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Léonardo De Sa (José-Manuel)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
JORFTEXT000000587224(source JORF)
nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Lorenceau (François)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
JORFTEXT000000587224(source JORF)
nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Zale (Gilbert)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
JORFTEXT000000587224(source JORF)
nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Brevière (Georges)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
JORFTEXT000000587224(source JORF)
nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Romand (Mireille)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
JORFTEXT000000587224(source JORF)
nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Trumel (Michèle)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
JORFTEXT000000587224(source JORF)
nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Stolpovic (Tatiana)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
JORFTEXT000000587224(source JORF)
nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Guillon (Marie-Françoise)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
JORFTEXT000000587224(source JORF)
nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Bourdessol (Michèle)
Objet:
par arrêtés des 26 février 1998 et 26 novembre 1998 membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale voient leur mandat prolongé
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
date_debut="2001-02-27"
date_fin="2001-12-31"
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nomination
16 Mars 200116/03/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.