JORFTEXT000000591749


De: Coustaud (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Pays de la Loire
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Bobinet (Thierry)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Pays de la Loire
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Thieule (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Pays de la Loire
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Sacaze (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Pays de la Loire
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Dupuch (Joël)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Pays de la Loire
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Beguilhas (Sébastien)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Pays de la Loire
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Louis (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Normandie-Mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Legardien (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Normandie-Mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Yvon (Jean-Noël)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Bretagne-Nord et Bretagne-Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Bouchonneau (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Bretagne-Nord et Bretagne-Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Tonneau (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Salardaine (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Grenon (Serge)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Bucherie (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: You (Yannick)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Vivier (Bruno)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: de Saint Denis (Maurice)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Monbrun (Henri)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lapie (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Delisle (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Voisin (Roland)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lachello (Richard)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Goudard (Nicolas)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Bouisset (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Tobie (Bernard)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Métayer (Pascal)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Hurtaud (Rémy)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Hodbert (Christophe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Beaulieu (Charles)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Batard (Guy)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Regler (Denis)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Catron (François)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Le Menac'h (Adrien)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
b) Représentants des ouvriers conchylicoles
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Suire (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Rogeon (Jean)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Patsouris (François)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Giraudeau (Christian)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Favier (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Chiron (Laurent)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Chaubard (Nicolas)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Baron (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Sourbier (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lamarche (Sylvère)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Gendron (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Garel (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Vivier (Marc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lafosse (Jean)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Fontenay (Dominique)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Fournier (Emmanuel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Archimbeau (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Thomas (Bruno)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Le Gal (Hervé)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Jénot (Hervé)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Madec (Yvon)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Le Moal (Marcel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Chaumard (Henri)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Brest (Goulven)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Teillard (René)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lafon (Patrick)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lacoste (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Laban (Olivier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Druart (Marc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Conord (Jean-Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Gonthier (Bernard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
d) Représentants des écaillers
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Bunel (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
d) Représentants des écaillers
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Taffard (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Jambon (Joseph)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Schaller (René)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Fougeres (Pierre)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Dogna (Richard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Clauss (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Billard (Dominique)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Berger (Francis)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Moute (Daniel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone V
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Moreau (Gaston)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone V
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Franceschetti (Christian)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone V
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Constandas (Marc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone V
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Cervera (Joachim)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone V
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Sauvage (Christian)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone IV
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Mathieu (Louis)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone IV
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Loiseau (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone IV
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Granouillac (Noël)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone IV
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Fauvet (Grégory)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone IV
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Dominguez (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone IV
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Roux (Didier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone III
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Leboucher (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone III
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Delepine (Guy)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone III
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Cabannes (Claude)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone III
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Barrault (James)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone III
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Serazin (Jean-François)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone II
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Negron (Michel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone II
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Moinet (Jacky)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone II
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lech'vien (Pierrick)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone II
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Labbé (Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone II
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Chouamier (Jean)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone II
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Vanderkelen (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone I
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Tintillier (Jean)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone I
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Jessel (Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone I
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Demarne (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone I
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Colinet (Grégoire)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone I
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Baptiste (Luc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone I
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Jansens (Anne)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lorcy (Pascale)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Thérond (Claire)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone III
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.