JORFTEXT000000596990
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Desprez (François)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
l) Au titre des industries semencières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Petit (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
k) Au titre des industries utilisant le riz
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Roquette (Marc)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
j) Au titre des industries utilisant des céréales autres que le blé
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Valluis (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
i) Au titre de la malterie
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Gautier (Philippe)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
h) Au titre des industries diverses traitant le blé
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Nicot (Joseph)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Montécot (Yves)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Cauvet (Raymond)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
f) Au titre de l'industrie des pâtes alimentaires
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Skalli (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
e) Au titre de la semoulerie
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Mabille (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
d) Au titre de la boulangerie
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Delessard (Gérard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
d) Au titre de la boulangerie
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Soufflet (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
François (Hubert)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Deloingce (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Rougé (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
b) Au titre des importateurs-exportateurs
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Neuviale (Pierre)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
a) Au titre du négoce des grains
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Lepicard (Alain)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
a) Au titre du négoce des grains
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Ringo (Louis)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Mille (Pierre)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Grallet (Hubert)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Gousseau (Christian)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Fosseprez (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Behagel (Louis)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Terrain (Christophe)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Lapointe (Christian)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Gleizes (Jean-François)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Blohorn (Bruno)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Pinta (Philippe)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
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(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Haquin (Rémi)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Dupouy (Thierry)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Capes (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Vasseur (Guy)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b) Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Dauzère (Jean)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b) Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
de Benoist (Henri)
(région I)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Raillard (Roger)
(région VIII)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Parayre (Yvon)
(région V)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Jacquet (Dominique)
(région VI)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Grenot (Michel)
(région IV)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Garnot (Jean-Philippe (région II)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Defloraine (Michel)
(région IX)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Buisson (Frédéric)
(région VII)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Belouard (Bernard)
(région III)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Perroteau (Bruno)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Mounereau (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Lorin (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Leroy (Bruno)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Bon (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Leroy (André)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des associations de défense des consommateurs
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Holleville (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des associations de défense des consommateurs
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002