09 Juillet 2002

De:	Muller (Serge)
Objet:	membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux Au titre de membre du Conseil national de protection de la nature
Groupe:	Commission des conservatoires botaniques nationaux

duree="deux ans"

nomination

De:	Reduron (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:	Commission des conservatoires botaniques nationaux

nomination

De:	Rameau (Jean-Claude)
Objet:	membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:	Commission des conservatoires botaniques nationaux

nomination

De:	Olivier (Louis)
Objet:	membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:	Commission des conservatoires botaniques nationaux

nomination

De:	Lesouef (Jean-Yves)
Objet:	membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:	Commission des conservatoires botaniques nationaux

nomination

De:	Guy (Pierre)
Objet:	membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:	Commission des conservatoires botaniques nationaux

nomination

De:	Côme (Daniel)
Objet:	membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:	Commission des conservatoires botaniques nationaux

nomination

De:	Cambornac (Michel)
Objet:	membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux Au titre de personnalités qualifiées en botanique, phytogéographie ou biologie de la conservation
Groupe:	Commission des conservatoires botaniques nationaux

nomination

JORFTEXT000000779800 (source JORF)

De:	Christine Receveur directrice adjointe du travail, affectée à l'inspection du travail et de la main-d'oeuvre des transports à la défense
Objet:	au grade de directeur du travail chargé de mission

date_debut="2002-06-01"

promotion

JORFTEXT000000779799 (source JORF)

De:	Bruno Poux-Guillaume
Objet:	membre du Conseil des marchés financiers
Remplace:	M. Stefano Meloni
Groupe:	Conseil des marchés financiers

nomination

JORFTEXT000000779798 (source JORF)

De:	Delise (Pascale) adjointe administrative
Objet:	régisseuse d'avances auprès de la direction régionale du Centre de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="2002-09-01"

nomination

JORFTEXT000000779796 (source JORF)

De:	Odile Kiffer directrice adjointe du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace
Objet:	au grade de directeur du travail affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Lorraine secrétaire général du comité technique régional et interdépartemental de Lorraine
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Lorraine

date_debut="2002-07-01"

promotion

JORFTEXT000000779423 (source JORF)

De:	André Antoine Rongere
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'environnement Auvergne - Clermont-Ferrand
Groupe:	Direction régionale de l'environnement Auvergne - Clermont-Ferrand

date_debut="2002-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000779389 (source JORF)

De:	François Martin Louis Marie Garczynski
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts mis à la disposition du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts Groupement de Grenoble
Groupe:	Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts Groupement de Grenoble

date_debut="2002-08-02"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000779387 (source JORF)

De:	Lafont (Eric, Antoine)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe normale, affecté au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000779386 (source JORF)

De:	Pinoit (Raymond, Paul)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel

De:	Céline Finon
Objet:	auprès du ministre délégué Chargée de mission : relations avec le Parlement

JORFTEXT000000779385 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000779385 (source JORF)

De:	Jean-François Verdier
Objet:	auprès du ministre délégué Directeur adjoint du cabinet

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

nomination

JORFTEXT000000779385 (source JORF)

De:	Laure-Eliane Sevin-Allouet
Objet:	auprès du ministre délégué Chef du secrétariat particulier

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

JORFTEXT000000597081 (source JORF)

De:	Jean-Paul Redouin
Objet:	rapporteur
Groupe:	Commission des opérations de bourse

nomination

JORFTEXT000000596992 (source JORF)

De:	Guillon (Jean-François)
Objet:	membre titulaire de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Remplace:	M. Thuillot (Jean)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

nomination

JORFTEXT000000596991 (source JORF)

De:	Louis Gabriel Boisson
Objet:	d'office à l'issue de la période de cessation progressive de son activité à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général technologique agricole de Nîmes-Rodilhan
Groupe:	Lycée d'enseignement général technologique agricole de Nîmes-Rodilhan

date_debut="2002-09-01"
depart_retraite

admission

De:	Desprez (François)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices l) Au titre des industries semencières
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Petit (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices k) Au titre des industries utilisant le riz
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Roquette (Marc)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices j) Au titre des industries utilisant des céréales autres que le blé
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Valluis (Bernard)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices i) Au titre de la malterie
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Gautier (Philippe)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices h) Au titre des industries diverses traitant le blé
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Nicot (Joseph)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Montécot (Yves)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Cauvet (Raymond)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices f) Au titre de l'industrie des pâtes alimentaires
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Skalli (Bernard)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices e) Au titre de la semoulerie
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Mabille (Jacques)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices d) Au titre de la boulangerie
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Delessard (Gérard)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices d) Au titre de la boulangerie
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Soufflet (Michel)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices c) Au titre de la meunerie
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	François (Hubert)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices c) Au titre de la meunerie
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Deloingce (Michel)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices c) Au titre de la meunerie
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Rougé (Michel)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices b) Au titre des importateurs-exportateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Neuviale (Pierre)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices a) Au titre du négoce des grains
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Lepicard (Alain)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants du commerce et des industries utilisatrices a) Au titre du négoce des grains
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Ringo (Louis)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Mille (Pierre)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Grallet (Hubert)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Gousseau (Christian)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Fosseprez (Michel)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Behagel (Louis)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Terrain (Christophe)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Lapointe (Christian)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Gleizes (Jean-François)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Blohorn (Bruno)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Pinta (Philippe)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Haquin (Rémi)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Dupouy (Thierry)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Capes (Jean-Luc)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Vasseur (Guy)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales b) Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Dauzère (Jean)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales b) Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	de Benoist (Henri) (région I)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales a) Au titre des régions céréalières
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Raillard (Roger) (région VIII)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales a) Au titre des régions céréalières
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Parayre (Yvon) (région V)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales a) Au titre des régions céréalières
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Jacquet (Dominique) (région VI)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales a) Au titre des régions céréalières
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Grenot (Michel) (région IV)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales a) Au titre des régions céréalières
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Garnot (Jean-Philippe (région II)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales a) Au titre des régions céréalières
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Defloraine (Michel) (région IX)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales a) Au titre des régions céréalières
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Buisson (Frédéric) (région VII)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales a) Au titre des régions céréalières
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Belouard (Bernard) (région III)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des producteurs de céréales a) Au titre des régions céréalières
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Perroteau (Bruno)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Mounereau (Jacques)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Lorin (Bernard)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Leroy (Bruno)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Bon (Michel)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Leroy (André)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des associations de défense des consommateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Holleville (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales Représentants des associations de défense des consommateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

De:	Jacky Bouhier secrétaire confédéral de la Confédération générale du logement (CGL)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat représentant des locataires
Remplace:	M. Guy Flamant
Groupe:	Agence nationale de l'habitat (ANAH)

JORFTEXT000000596988 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000596850 (source JORF)

De:	Jean-Louis Lagarde inspecteur du travail à la subdivision de l'inspection du travail des transports d'Indre-et-Loire, à Tours
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Eure-et-Loir
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Eure-et-Loir

date_debut="2002-07-01"

promotion

JORFTEXT000000596847 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Jacquet (service commun de la documentation de l'université de Limoges), 4 août 2002
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques (liste principale)

nomination

JORFTEXT000000596847 (source JORF)

De:	Geneviève Safavi (service commun de la documentation de l'université Paris-XIII), 5 août 2002
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques (liste principale)

nomination

JORFTEXT000000596847 (source JORF)

De:	Ghislaine Duong-Vingh (service commun de la documentation de l'université Rennes-I), 12 juillet 2002
Objet:	titularisés et affectés conservateurs généraux des bibliothèques (liste principale)

nomination

De:	Boudoux (Michel) A&I/UNSA, CASU, agent comptable au lycée René-Descartes de Rabat (Maroc)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du 22 novembre 1990 de l'arrêté du 13 août 2001 Au titre de représentant du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence titulaire
Remplace:	Mme Michèle Joliat
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

JORFTEXT000000596672 (source JORF)

nomination

De:	North (Xavier) directeur de la coopération culturelle et du français
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du 22 novembre 1990 de l'arrêté du 13 août 2001 Au titre de l'administration titulaire
Remplace:	M. Jean Garbe
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

JORFTEXT000000596672 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000596669 (source JORF)

De:	Denis Oudot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire principal de la police nationale
Groupe:	Commissariat principal de la police nationale

date_debut="2002-10-21"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Druais (Dominique)
Objet:	sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction commissaires de police, établie au titre de l'année 2002 En liste utile

inscription

De:	Soules (Didier)
Objet:	sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction commissaires de police, établie au titre de l'année 2002 En liste utile

inscription

De:	Slangen (Eric)
Objet:	sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction commissaires de police, établie au titre de l'année 2002 En liste utile

inscription

De:	Reeb (Christian)
Objet:	sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction commissaires de police, établie au titre de l'année 2002 En liste utile

inscription

De:	Grubis (Pierre-Jean)
Objet:	sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction commissaires de police, établie au titre de l'année 2002 En liste utile

inscription

De:	Delcourt (Jean-Pierre)
Objet:	sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction commissaires de police, établie au titre de l'année 2002 En liste utile

inscription

De:	Buil (Jérôme)
Objet:	sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction commissaires de police, établie au titre de l'année 2002 En liste utile

inscription

De:	Laurent (Charles)
Objet:	sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction commissaires de police, établie au titre de l'année 2002 En liste complémentaire

inscription

De:	Guilleminot (Thierry)
Objet:	sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction commissaires de police, établie au titre de l'année 2002 En liste complémentaire

inscription

De:	Cassiaux (Patrice)
Objet:	sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction commissaires de police, établie au titre de l'année 2002 En liste complémentaire

inscription

De:	Cauvin (Mireille) épouse Jeulin
Objet:	sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction commissaires de police, établie au titre de l'année 2002 En liste utile

inscription

De:	Méode (Patrick, Raymond, Louis) capitaine de corvette ; 26 ans de services. Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Rainsart (Pascal, Dominique, André) chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie ; 23 ans de services. Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Dupré (René, Jean-Claude, François) lieutenant-colonel ; 23 ans de services. Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Dessert (Bernard) capitaine ; 21 ans de services. Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Daudin (Patrick, Jacques, Roger) capitaine ; 18 ans de services et 29 ans de bonifications. Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="29"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Guilbault (Stéphane) commandant ; 15 ans de services et 20 ans de bonifications. Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

legion_honneur
annees_service="15"
annees_bonification="20"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Pépin (Xavier, Philippe) commandant ; 14 ans de services et 18 ans de bonifications. Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

legion_honneur
annees_service="14"
annees_bonification="18"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Pouch (Thierry, Jean, Christophe) capitaine, arme blindée et cavalerie ; 14 ans de services et 11 ans de bonifications. Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

legion_honneur
annees_service="14"
annees_bonification="11"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Caillard (Laurent, José, Jean) capitaine de frégate. Chevalier du 9 décembre 1999 Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active ARMÉE ACTIVE Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-09"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Lebas (Olivier, Bernard, Eugène) capitaine de corvette. Chevalier du 11 novembre 1999 Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active ARMÉE ACTIVE Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-11"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Marill (Jean-Marc, Benjamin, Thierry) colonel, troupes de marine. Chevalier du 22 juillet 1999 Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active ARMÉE ACTIVE Au grade d'officier ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-22"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Laborde (Richard, André, François) capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1997 Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active ARMÉE ACTIVE Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Moné (Thierry, Jean, Louis) colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 14 juillet 1994 Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active ARMÉE ACTIVE Au grade d'officier ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-14"
armee_grade="Officier"

promotion

De:	Pellegrin (Pierre, Louis, Marie) capitaine, arme blindée et cavalerie ; 15 ans de services. Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

legion_honneur
annees_service="15"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Roinel (Pierre, Yves) capitaine, génie ; 10 ans de services. Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

legion_honneur
annees_service="10"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"

De:	Pierre Perrod ingénieur général des ponts et chaussées, secrétaire général de la délégation française à la commission intergouvernementale de la liaison fixe transmanche
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exception des décrets

JORFTEXT000000414317 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000413735 (source JORF)

De:	Courboulay (Paul, André)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe normale, affecté au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-09-17"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000413733 (source JORF)

De:	Guillou (Yves, Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000413586 (source JORF)

De:	Patricia Lamblin inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Drôme
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ardèche
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ardèche

date_debut="2002-08-01"

promotion

JORFTEXT000000413585 (source JORF)

De:	Marie-Pierre Durand inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Somme
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Oise
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Oise

date_debut="2002-07-01"

promotion

JORFTEXT000000413584 (source JORF)

De:	Véronique Martin Saint-Léon inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Puy-de-Dôme
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes

date_debut="2002-08-01"

promotion

JORFTEXT000000413580 (source JORF)

De:	Fabrice Anselmetto capitaine de police
Objet:	régisseur d'avances auprès du cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

cabinet="Premier ministre"

nomination

JORFTEXT000000413066 (source JORF)

De:	Jean-Claude Pommereau
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Indre
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Indre

date_debut="2002-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	François Buttet
Objet:	au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les Région Midi-Pyrénées Electricité de France Suppléant
Remplace:	Mme Martine Griffon-Fouco
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	José Cambou
Objet:	au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les Milieux socio-professionnels Région Midi-Pyrénées Suppléant
Remplace:	M. Pierre Labeyrie
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Michel Grassot
Objet:	au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les Milieux socio-professionnels Région Aquitaine Suppléant
Remplace:	M. Georges Lissonde
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Monique Alies
Objet:	au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les Région Midi-Pyrénées Département de l'Aveyron Suppléante
Remplace:	M. Albert Alies
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Patrick Kirchner
Objet:	au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les Milieux socio-professionnels Région Midi-Pyrénées Titulaire
Remplace:	M. Pierre Gabriac
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Noël Grego
Objet:	au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les Milieux socio-professionnels Région Aquitaine Titulaire
Remplace:	M. Claude de Kerhor
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

De:	Yves Casenove
Objet:	au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les Industries chimiques Titulaire
Remplace:	M. Philippe Lalet
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

JORFTEXT000000413055 (source JORF)

De:	Patrick Maddalone inspecteur du travail, affecté à l'inspection générale des transports à la défense
Objet:	sur place au grade de directeur adjoint du travail chargé de mission

date_debut="2002-04-01"

promotion

JORFTEXT000000231336 (source JORF)

De:	Flammarion (Jean-Paul, Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Kerros (Ronan, Pierre, Marie) maître principal ; 32 ans de services
Objet:	médaille militaire à compter de la date du présent décret ARMÉE ACTIVE MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

medaille_militaire
annees_service="32"

décoration

De:	Lanthelme (André, Michel, Victor) adjudant-chef ; 22 ans de services. Cité
Objet:	médaille militaire à compter de la date du présent décret ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

medaille_militaire
annees_service="22"
citation

décoration

De:	Lesueur (Marc, René, Robert) adjudant, troupes de marine ; 19 ans de services. Cité
Objet:	médaille militaire à compter de la date du présent décret ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
annees_service="19"
citation

décoration

De:	Babouche (Nasserdine) adjudant, génie ; 19 ans de services. Cité
Objet:	médaille militaire à compter de la date du présent décret ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
annees_service="19"
citation

décoration

De:	Tixier (Jean-Christophe, Martin, Michel) maître ; 16 ans de services
Objet:	médaille militaire à compter de la date du présent décret ARMÉE ACTIVE MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

medaille_militaire
annees_service="16"

décoration

JORFTEXT000000231174 (source JORF)

De:	Michel Dalmas inspecteur du travail affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Mayotte
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Saône-et-Loire
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Saône-et-Loire

date_debut="2002-12-01"

promotion

JORFTEXT000000231173 (source JORF)

De:	Véronique Bidet inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Côte-d'Or
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Doubs
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Doubs

date_debut="2002-09-01"

promotion

date_debut="2001-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales, en disponibilité pour convenances personnelles"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite

De:	Rose-Marie Van Lerberghe
Objet:	dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales pour être admise à faire valoir ses droits à la retraite radiée des cadres inspectrice générale des affaires sociales, en disponibilité pour convenances personnelles
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

JORFTEXT000000231172 (source JORF)

réintégration

De:	Zeller (Adrien) détenteurs d'un mandat électoral local en raison de leur connaissance des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires
Objet:	membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France représentants de l'Etat membres choisis en raison de leur compétence
Groupe:	Réseau ferré de France

nomination

De:	Laumin (André) en raison de sa connaissance des aspects sociaux et professionnels du transport ferroviaire
Objet:	membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France représentants de l'Etat membres choisis en raison de leur compétence
Groupe:	Réseau ferré de France

nomination

De:	Gerbaud (François)
Objet:	membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France représentants de l'Etat membres choisis en raison de leur compétence
Groupe:	Réseau ferré de France

nomination

De:	Bonnafous (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France représentants de l'Etat membres choisis en raison de leur compétence
Groupe:	Réseau ferré de France

nomination

De:	Berthod (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France représentants de l'Etat membres choisis en raison de leur compétence
Groupe:	Réseau ferré de France

nomination

De:	Bied-Charreton (Hugues)
Objet:	membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:	Réseau ferré de France

nomination

De:	Matheu (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé du Plan
Groupe:	Réseau ferré de France

nomination

De:	Paul-Dubois-Taine (Olivier)
Objet:	membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:	Réseau ferré de France

nomination

De:	Duport (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:	Réseau ferré de France

nomination

De:	Girault (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:	Réseau ferré de France

nomination

De:	Leclercq (Jean-Yves)
Objet:	membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:	Réseau ferré de France

nomination

De:	Philizot (François)
Objet:	membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:	Réseau ferré de France

nomination

autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"

De:	Thierry Priestley directeur du travail
Objet:	dans la limite des attributions de la délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000230853 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"

De:	Daniel Bouchet directeur adjoint du travail
Objet:	dans la limite de ses attributions au sein de la délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000230853 (source JORF)

délégation de signature