JORFTEXT000000603266
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Henri Jungblut
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale du Caire
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Bertrand Zipfel
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Yaoundé
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Samuel Kondo Njanga
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Yaoundé
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Robert Coron
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Yaoundé
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Guy Wildenstein
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Washington
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Jean-Paul Picot
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Washington
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Christophe Monier
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Washington
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Jean Lachaud
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Washington
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Charles Balesi
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Washington
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Antoine Valenza
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tunis
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Claude Cavasino
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tunis
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Patrick Martin
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tananarive
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Claude Mac Gaw
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tananarive
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Michel Ducaud
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tananarive
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Xavier Desplanques
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tananarive
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Gérard Michon
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de San Francisco
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Edouard Mayoral
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de San Francisco
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Claude Girault
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de San Francisco
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Gilles d'Agescy
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Rabat
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Guy Savery
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Rabat
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Jean Ouradou
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Rabat
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Wladimir Chostakoff
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Rabat
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
André Cadot
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Rabat
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Jean-Louis de Quelen
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Pretoria
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Didier Ricci
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Niamey
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Marc Etienne
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Niamey
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Eric Granry
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Nairobi
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Bernard Pelletier
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Montréal
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Emmanuel Marcilhacy
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Montréal
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
François Lubrina
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Montréal
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Gérard Signoret
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Mexico
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Gilbert Beraud
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Mexico
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Jean-François Meunier
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Lomé
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Eric Messerschmitt
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Libreville
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Maurice Courcier
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Libreville
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
André Massida
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Djibouti
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Bruno Dell'Aquila
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Djibouti
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
François Chappellet
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Dakar
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Dominique Brette
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Dakar
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Hassan Bahsoun
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Dakar
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Richard Alvarez
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Dakar
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Gabriel Lafaverge
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Caracas
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Joël Doglioni
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Caracas
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Jean Bottagisio
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Caracas
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Bertrand Roullet de la Bouillerie
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Buenos Aires
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Pierre Sayag
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Brazzaville
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Denis Viala
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Brasilia
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Jacques Janson
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale d'Ottawa
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Daniel Brignoli
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale d'Ottawa
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Jean-Pierre Boue
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale d'Ottawa
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Tassadit Radya Rahal
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale d'Alger
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Jean Donet
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale d'Alger
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Karim Dendene
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale d'Alger
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Teric Boucebci
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale d'Alger
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Renée Blandin
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale du Caire
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Nicole Chaaban, née Dupuch
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Yaoundé
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Nicole Hirsch
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Washington
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Marie-Claude Bakhtri, née Motret
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Tunis
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Nicole Domino
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Port-au-Prince
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Eve Hidalgo-Mandirac
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Nouakchott
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Marie-Hélène Beye
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Niamey
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Christine Auclair
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Nairobi
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Françoise Tetu Delabsade, née Barrière
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Montréal
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Brigitte Sauvage
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Montréal
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Marie-Hélène Pontviane
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Mexico
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Claire Durand, née Meyer
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Lomé
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Virginia Pages
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Libreville
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Marie-Christine Haritcalde
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Buenos Aires
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Michèle Goupil
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Buenos Aires
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Thérèse Paraiso, née Planes
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Brazzaville
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Souad Madeleine Katende
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Brazzaville
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Anne-Marie Maculan
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Brasilia
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
Françoise Lindemann
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Brasilia
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000603266
(source JORF)
élection
12 Juin 2003
12/06/2003