au grade de médecin

officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien titulaire d'une capacité d'aide médicale urgente

Marie-Françoise Bechtel de ses fonctions de membre du conseil d'administration de l'Ecole

nationale de la magistrature

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire principal de la police nationale

inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle

des cadres du ministère de la culture et de la communication

à faire valoir ses droits à la retraite

inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle

chargée d'études documentaires

à faire valoir ses droits à pension de retraite

professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire en science du sol à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon

chargé de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique

administrateur civil, adjoint au chef du bureau 4 B à la direction du budget

membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne

représentants du ministre chargé du budget

suppléant

administrateur civil, chef du bureau 4 B à la direction du budget

membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne

représentants du ministre chargé du budget

titulaire

chargée d'études documentaires

à faire valoir ses droits à pension de retraite

professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire en génétique moléculaire et affecté à l'Institut national agronomique

fonctionnaire stagiaire dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole depuis le

à l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg

dans le même établissement

professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en hydraulique et mécanique des fluides

au grade de médecin principal

officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en gastro-entérologie et hépatologie

au grade de capitaine de réserve

spécialiste

en vue d'occuper un emploi de formateur des unités de recherches dans le cadre de la lutte contre la pédocriminalité auprès de la région de gendarmerie Est de Metz

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale du Caire

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Yaoundé

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Yaoundé

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Yaoundé

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Washington

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Washington

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Washington

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Washington

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Washington

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Tunis

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Tunis

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Tananarive

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Tananarive

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Tananarive

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Tananarive

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de San Francisco

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de San Francisco

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de San Francisco

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Rabat

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Rabat

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Rabat

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Rabat

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Rabat

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Pretoria

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Niamey

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Niamey

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Nairobi

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Montréal

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Montréal

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Montréal

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Mexico

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Mexico

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Lomé

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Libreville

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Libreville

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Djibouti

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Djibouti

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Dakar

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Dakar

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Dakar

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Dakar

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Caracas

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Caracas

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Caracas

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Buenos Aires

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Brazzaville

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Brasilia

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale d'Ottawa

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale d'Ottawa

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale d'Ottawa

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale d'Alger

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale d'Alger

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale d'Alger

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale d'Alger

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale du Caire

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Yaoundé

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Washington

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Tunis

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Port-au-Prince

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Nouakchott

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Niamey

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Nairobi

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Montréal

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Montréal

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Mexico

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Lomé

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Libreville

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Buenos Aires

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Buenos Aires

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Brazzaville

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Brazzaville

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Brasilia

au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du

s'établit

Circonscription électorale de Brasilia

à faire valoir ses droits à la retraite

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

attachée principale à la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ile-de-France

régisseuse d'avances auprès de ladite direction

avocat général près cette cour d'appel de Fort-de-France

titulaire

commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Fort-de-France

procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France, suppléant

commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Fort-de-France

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

sous-directeur des espaces naturels à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable (direction de la nature et des paysages)

conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes

auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions auprès de la Banque nationale

inclus

attaché à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-de-Marne

régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction

conseiller technique au cabinet du ministre

chargée d'études documentaires principale

à faire valoir ses droits à pension de retraite

professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en chirurgie des animaux de compagnie dans le même établissement

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon

chargée d'études documentaires

à faire valoir ses droits à pension de retraite

chargée d'études documentaires

à faire valoir ses droits à pension de retraite

professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire en sciences du sol (dynamique de la matière organique et interactions organo-minérales) et affectée à l'Institut national agronomique

directrice de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique

à faire valoir ses droits à la retraite

administratrice des postes et télécommunications hors classe, affectée à La Poste

administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

représentant du ministre chargé du budget

Membre suppléant

administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

représentant du ministre chargé du budget

Membre titulaire

dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques

inspecteur général de 2e échelon

à compter de la date du présent décret

dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques

inspecteur général de 2e échelon

à compter de la date du présent décret

dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques

inspecteur général de 2e échelon

à compter de la date du présent décret

dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques

inspecteur général de 1er échelon

à compter de la date du présent décret

dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques

inspecteur général de 1er échelon

à compter de la date du présent décret

au grade de médecin

officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en rhumatologie

député de la Réunion

dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères

au grade de médecin

officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien titulaire d'une capacité d'aide médicale urgente

Général de brigade

placé en position de service détaché

dans les cadres

nommé adjoint au général commandant l'état-major de force n° 4

Colonel des transmissions

nommé commandant de la brigade de transmissions et d'appui au commandement

dans la 1re section des officiers généraux

Au grade de général de brigade

Colonel du train

nommé commandant de la brigade logistique n° 2

dans la 1re section des officiers généraux

Au grade de général de brigade

Colonel du génie

nommé commandant en second des écoles de Coëtquidan

dans la 1re section des officiers généraux

Au grade de général de brigade

Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de

nommé commandant de l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre

dans la 1re section des officiers généraux

Au grade de général de brigade

Colonel du génie

nommé gouverneur militaire de Strasbourg, commandant de la brigade du génie

dans la 1re section des officiers généraux

Au grade de général de brigade

Colonel de l'infanterie

nommé gouverneur militaire de Nancy, commandant de la 4e brigade aéromobile

dans la 1re section des officiers généraux

Au grade de général de brigade

Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air

nommé commandant de la force aérienne de combat

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air

Au grade de général de division aérienne

Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air

nommé adjoint au directeur des systèmes de forces et de la prospective et chef du service d'architecture des systèmes de forces de la délégation générale pour l'armement

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air

Au grade de général de division aérienne

Général de brigade

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section des officiers généraux

Au grade de général de division

Général de brigade

nommé commandant de l'état-major de force n° 3

dans la 1re section des officiers généraux

Au grade de général de division

Général de brigade

nommé commandant de l'état-major de force n° 2

dans la 1re section des officiers généraux

Au grade de général de division

Général de brigade

nommé adjoint « doctrine » au général commandant la doctrine et l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre

dans la 1re section des officiers généraux

Au grade de général de division

nommé adjoint au sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées

dans la 1re section des officiers généraux

Au grade de général de brigade

Colonel

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section des officiers généraux

Au grade de général de brigade

Général de division

adjoint au général commandant la force d'action terrestre

Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air

sous-chef d'état-major « plans-finances » de l'état-major de l'armée de l'air

Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air

inspecteur technique de l'armée de l'air

Général de brigade

sous-chef d'état-major « organisation-ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre

Général de division

chargé de mission auprès du général commandant la formation de l'armée de terre

Général de corps d'armée

commandant de la région terre Nord-Ouest et officier général de la zone de défense Ouest

Général de brigade

adjoint « enseignement » au général commandant la doctrine et l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre

Général de division de

général adjoint major au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est

Général de brigade

adjoint au général commandant l'état-major de force n° 3

Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine

nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Atlantique

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Général de brigade

commandant de l'école supérieure et d'application du matériel

Général de brigade

commandant de l'école supérieure et d'application du génie

Général de brigade

commandant de l'école supérieure et d'application des transmissions

Général de corps d'armée

inspecteur de la défense opérationnelle du territoire

Général de brigade

commandant de la 9e brigade légère blindée de marine

Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air

commandant supérieur des forces armées en Guyane

Général de brigade

directeur de l'enseignement du collège interarmées de défense

Général de brigade

adjoint territorial au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant les forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne et officier général de la zone de défense Est

Général de brigade

sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de l'armée de terre

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

adjoint au directeur des relations internationales

Général de division

chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées

Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air

Les rang et appellation de général de corps aérien

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions

Général de division

dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et

Général de brigade

dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et

Commissaire général de division

dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et

Général de corps d'armée

dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et

Ingénieur général hors classe de l'armement

dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et