JORFTEXT000000608616
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Simsi (Simon)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir membre de la commission du cinéma d'art et d'essai
représentant des distributeurs d'oeuvres cinématographiques
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
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(source JORF)
nomination
02 Septembre 2003
02/09/2003
De:
Nouailles (Alain)
pour les régions Corse, Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree
=
"
un an
"
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(source JORF)
nomination
02 Septembre 2003
02/09/2003
De:
Gueant (Jean-Marie)
pour les régions Picardie et Nord - Pas-de-Calais
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree
=
"
un an
"
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nomination
02 Septembre 2003
02/09/2003
De:
Durand (Alain)
pour les régions Bretagne, Pays de la Loire, Basse-Normandie et Haute-Normandie
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree
=
"
un an
"
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(source JORF)
nomination
02 Septembre 2003
02/09/2003
De:
Brasseur (Claude)
pour les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree
=
"
un an
"
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nomination
02 Septembre 2003
02/09/2003
De:
Bouffartigue (Alain)
pour les régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree
=
"
un an
"
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(source JORF)
nomination
02 Septembre 2003
02/09/2003
De:
Blom (Xavier)
pour les régions Ile-de-France et Centre
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree
=
"
un an
"
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nomination
02 Septembre 2003
02/09/2003
De:
Perinet (Colette)
pour les régions Auvergne, Bourgogne, Franche-Comté et Rhône-Alpes
Objet:
experts régionaux
Groupe:
Commission du cinéma d'art et d'essai
duree
=
"
un an
"
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(source JORF)
nomination
02 Septembre 2003
02/09/2003