JORFTEXT000000610010
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe (Firmin)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Maheut (Alexis)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Larzabal (Serge)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Gibelin (Luc)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Fournier (Michel)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Orfila (Luc)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Malorey (Alain)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Latil (André)
Confédération générale des cadres (CGC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Jourdan (Christian)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Benoît (Christophe)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Gronzio (Henri)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Françoise (Paul)
Fédération française des syndicats professionnels maritimees (FFSPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Dachicourt (Pierre)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Van Auweghem (Hervé)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Sulpice (Guy)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Pratesi (Marc)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Aldebert (Pierre)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Roux (Sylvie)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Prat (Mélanie)
Syndicat national des chefs d'entreprise à la pêche maritime (SNCEPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Hervouet-Dion (Marie-Christine)
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000610010
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2003
23/10/2003