23 Octobre 2003

De:	Laurent Favel président du comité économique agricole fruits et légumes du bassin Rhône-Méditerranée
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire b) représentants des comités économiques agricoles agréés
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Yvon Auffret directeur du CERAFEL Bretagne
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire b) représentants des comités Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Denis Onfroy Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations spécialisées de producteurs
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Philippe Feneuil Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie à appellations d'origine contrôlées (CNAOC)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléante
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Jeff Trebaol Fédération nationale porcine (FNP)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Yvon Sarraute Fédération nationale des producteurs de fruits (FNPF)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Roland Rieger Fédération nationale bovine (FNB)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Michel Prost Fédération nationale coopérative bétail et viande (FNCBV)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Jean-Claude Prieur Fédération nationale coopérative bétail et viande (FNCBV)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Jean-Louis Piton Confédération des coopératives vinicoles de France (CCVF)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Olivier Margarot Confédération des coopératives vinicoles de France (CCVF)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Jean Huillet Confédération des vins de pays
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Jean-Pierre Fournier Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Bernard Esnault Fédération nationale porcine (FNP)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Didier Dupin Fédération nationale des conserveries coopératives (FNCC)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Jean-Michel Delannoy Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Eric Chapelle Fédération nationale bovine (FNB)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Jean Salmon vice-président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants de la production agricole
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Denis Verdier membre du bureau de la Confédération nationale de la mutualité de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Guillaume Queguiner chargé d'études à l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Jean-Claude Moreau porte-parole de la Confédération paysanne
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Didier Marteau vice-président à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Michel Joly représentant de Jeunes Agriculteurs (JA)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Laurent Jartoux représentant de Jeunes Agriculteurs (JA)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Joseph Bessemoulin chargé de mission au SYNCOPAC
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Pierre Banc vice-président à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Martine Annede Fédération nationale coopérative bétail et viande (FNCBV)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléante
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Catherine Lion directrice générale de la Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire b) représentants de la transformation agricole
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Véronique Taffin Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de publication du présent arrêté 1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire Suppléante
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

JORFTEXT000000795449 (source JORF)

De:	Dominique Deviers ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'environnement de la région Guadeloupe
Remplace:	M. Daniel Burette
Groupe:	Direction régionale de l'environnement de la région Guadeloupe

date_debut="2003-10-06"

nomination

JORFTEXT000000795448 (source JORF)

De:	David Lubek chef du bureau 4 C à la direction du budget
Objet:	membre du conseil d'administration du groupe des écoles des télécommunications Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:	M. Philippe Court
Groupe:	Groupe des écoles des télécommunications

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000795447 (source JORF)

De:	Delacroix (Gérard) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:	Établissement public du campus de Jussieu

a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000795446 (source JORF)

De:	Jean-Claude Zancarini maître de conférences à l'Ecole normale supérieure des lettres et des sciences humaines
Objet:	directeur adjoint chargé de la recherche
Groupe:	Direction chargé de la recherche

date_debut="2003-09-01"

nomination

JORFTEXT000000795283 (source JORF)

De:	Mercadal
Objet:	suivre la préparation puis le déroulement de ce débat

charge

De:	Paul Zagame professeur à l'université Paris-I
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 16 avril 2003 Sciences économiques
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Pascal Salin professeur à l'université Paris-IX, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 16 avril 2003 Sciences économiques
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Bertrand Lemennicier professeur à l'université Paris-II
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 16 avril 2003 Sciences économiques
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Pierre-Marie Larnac professeur à l'université Paris-IX
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 16 avril 2003 Sciences économiques
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Pierre Gregory professeur à l'université Paris-II
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 16 avril 2003 Sciences économiques
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Enrico Colombatto professeur à l'université de Turin
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 16 avril 2003 Sciences économiques
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Gérard Bramoulle professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 16 avril 2003 Sciences économiques
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

JORFTEXT000000795275 (source JORF)

De:	Wieland (Liza)
Objet:	professeure associée à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

duree="six mois"

nomination

notaire
notaire_residence="La Baule (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	Vinet (Marie, Chantal), épouse Treillard
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Pierre Treillard et René-Loïc Nicoulaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000795269 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="La Baule (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	Nicoulaud (René-Loïc, Yvon, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile Pierre Treillard et René-Loïc Nicoulaud, notaires associés

JORFTEXT000000795269 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000795118 (source JORF)

De:	Nicolas (François)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'Ecole normale supérieure de Paris
Groupe:	École normale supérieure

duree="trois ans"
ecole

nomination

De:	Nguyen (Van-Tiêt)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 24e section

JORFTEXT000000795117 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Villejuif (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"

De:	Chaouat (Thierry, Albert)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Charles Bonan et Thierry Bonan, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000795116 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000795115 (source JORF)

De:	Paupe (Nicolas, Jean, Hubert)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Paupe-Benoît Paupe, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"

nomination

De:	Bruno Matteucci attachés principaux d'administration centrale
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Michel Marquer
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Thomas Degos administrateurs civils
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Laurent Audinet
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Frédéric Malvès attachés d'administration centrale. »
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	François Lepage
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Frédéric Le Roy
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Michel Lamy
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Yann Gérard
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jean-Claude Bourret
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jean-David Cavaillé administrateurs civils
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Gérard Bornier
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Sylvia Célestin
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Marie-Christine Cornec
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Annick Anniel attachée d'administation centrale
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Ariane Pariente-Gibert
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Eliane Menat
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Marion Joffre
Objet:	à signer dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Pascale Compagnie-Le Clainche administratrice civile
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	3 octobre 2003 portant délégation de signature

habilitation

De:	Treiber (Daniel) école d'architecture de Lille
Objet:	après concours national interne, professeurs des écoles d'architecture titulaires affectées dans les établissements ci-dessous cités Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:	Groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine

nomination

De:	Elalouf (David) école d'architecture de Paris-Belleville
Objet:	après concours national interne, professeurs des écoles d'architecture titulaires affectées dans les établissements ci-dessous cités Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:	Groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine

nomination

De:	Gerosa (Pier Giorgio) école d'architecture de Strasbourg
Objet:	après concours national interne, professeurs des écoles d'architecture titulaires affectées dans les établissements ci-dessous cités Dans le groupe de disciplines histoire et cultures architecturales
Groupe:	Groupe de disciplines histoire et cultures architecturales

nomination

De:	Weber (Bendicht) école d'architecture de Strasbourg
Objet:	après concours national externe, professeurs des écoles d'architecture titulaires affectées dans les établissements ci-dessous cités Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:	Groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine

nomination

De:	Pelissier (Alain) école d'architecture de Paris-Val de Seine
Objet:	après concours national externe, professeurs des écoles d'architecture titulaires affectées dans les établissements ci-dessous cités Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:	Groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine

nomination

De:	Hanrot (Stéphane) école d'architecture de Marseille
Objet:	après concours national externe, professeurs des écoles d'architecture titulaires affectées dans les établissements ci-dessous cités Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:	Groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine

nomination

De:	Haumont (Bernard) école d'architecture de Paris-Val de Seine
Objet:	après concours national externe, professeurs des écoles d'architecture titulaires affectées dans les établissements ci-dessous cités Dans le groupe de disciplines sciences humaines et sociales
Groupe:	Groupe de disciplines sciences humaines et sociales

nomination

De:	Bouchier (Martine) école d'architecture de Paris-Val de Seine
Objet:	après concours national interne, professeurs des écoles d'architecture titulaires affectées dans les établissements ci-dessous cités Dans le groupe de disciplines arts et techniques de la représentation
Groupe:	Groupe de disciplines arts et techniques de la représentation

nomination

JORFTEXT000000610178 (source JORF)

De:	Dupaigne (Jacques) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:	M. Sauter (Jean)
Groupe:	Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes

nomination

De:	Leblanc (Sylvain)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 2003

promotion

De:	Fontaine (Jacques)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 2003

promotion

De:	Balandraud (Jean-Louis)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 2003

promotion

De:	Van Der Hasselt (Noëlle)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 2003

promotion

De:	Myara (Elisabeth)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 2003

promotion

De:	Ganne (Odile)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 2003

promotion

De:	Classen (Florence)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 2003

promotion

De:	Bourlet (Anne)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 2003

promotion

De:	Arnould (Brigitte)
Objet:	à la 1re classe de leur grade au titre de l'année 2003

promotion

notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"

De:	Trienbach (Paul, Charles)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000610170 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Muttersholtz (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"

De:	Muller (Bernard, Antoine, Joseph)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000610169 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Philippe (Firmin) Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 2. Représentants des officiers et personnels d'exécution b) Navigation à la pêche
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Maheut (Alexis) Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 2. Représentants des officiers et personnels d'exécution b) Navigation à la pêche
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Larzabal (Serge) Confédération générale du travail (CGT)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 2. Représentants des officiers et personnels d'exécution b) Navigation à la pêche
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Gibelin (Luc) Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 2. Représentants des officiers et personnels d'exécution b) Navigation à la pêche
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Fournier (Michel) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 2. Représentants des officiers et personnels d'exécution b) Navigation à la pêche
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Orfila (Luc) Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 2. Représentants des officiers et personnels d'exécution a) Navigation au commerce
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Malorey (Alain) Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 2. Représentants des officiers et personnels d'exécution a) Navigation au commerce
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Latil (André) Confédération générale des cadres (CGC)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 2. Représentants des officiers et personnels d'exécution a) Navigation au commerce
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Jourdan (Christian) Confédération générale du travail (CGT)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 2. Représentants des officiers et personnels d'exécution a) Navigation au commerce
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Benoît (Christophe) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 2. Représentants des officiers et personnels d'exécution a) Navigation au commerce
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Gronzio (Henri) Confédération générale du travail (CGT)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 1. Représentants des armateurs b) Navigation à la pêche
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Françoise (Paul) Fédération française des syndicats professionnels maritimees (FFSPM)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 1. Représentants des armateurs b) Navigation à la pêche
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Dachicourt (Pierre) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 1. Représentants des armateurs b) Navigation à la pêche
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Van Auweghem (Hervé) Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 1. Représentants des armateurs a) Navigation au commerce
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Sulpice (Guy) Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 1. Représentants des armateurs a) Navigation au commerce
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Pratesi (Marc) Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 1. Représentants des armateurs a) Navigation au commerce
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Aldebert (Pierre) Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 1. Représentants des armateurs a) Navigation au commerce
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Roux (Sylvie) Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 1. Représentants des armateurs b) Navigation à la pêche
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Prat (Mélanie) Syndicat national des chefs d'entreprise à la pêche maritime (SNCEPM)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 1. Représentants des armateurs b) Navigation à la pêche
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

De:	Hervouet-Dion (Marie-Christine) Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:	membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer à compter de la date du présent arrêté 1. Représentants des armateurs b) Navigation à la pêche
Groupe:	Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer

nomination

JORFTEXT000000610009 (source JORF)

De:	Christian Lagresle administrateur des postes et télécommunications, affecté à France Télécom
Objet:	auprès du centre communal d'action sociale de la ville de Nice, dans un emploi d'administrateur territorial de 1re classe directeur financier au titre de la mobilité
Groupe:	Centre communal d'action sociale de la ville de Nice, dans un emploi d'administrateur territorial de 1re classe

date_debut="2003-03-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000610007 (source JORF)

De:	Katija Hobaya agente de constatation principale de 2e classe
Objet:	régisseuse d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Paris-ouest
Groupe:	Direction régionale des douanes de Paris-ouest

nomination

JORFTEXT000000610006 (source JORF)

De:	Gibassier (Denis)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) à l'université Rennes-I
Groupe:	Université Rennes-I

date_debut="2003-10-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000610005 (source JORF)

De:	Bosisio (Paolo) université Paris-III, six mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous 14e section : langues et littératures romanes espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

nomination

JORFTEXT000000610005 (source JORF)

De:	Bosisio (Paolo) université Paris-III, six mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous 14e section : langues et littératures romanes espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

nomination

JORFTEXT000000610005 (source JORF)

De:	Salomies (Eva), épouse Havu université Paris-III, douze mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous 13e section : langues et littératures slaves

nomination

De:	Thomas Weil (SYNDEAC)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz 2° représentants des organisations professionnelles
Groupe:	Centre national de la chanson, des variétés et du jazz

nomination

De:	Thierry Suc (PRODISS)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz 2° représentants des organisations professionnelles
Groupe:	Centre national de la chanson, des variétés et du jazz

nomination

De:	Patrick Lebosse (SNDTV)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz 2° représentants des organisations professionnelles
Groupe:	Centre national de la chanson, des variétés et du jazz

nomination

De:	Denis Fouqueray (FNSAC-CGT)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz 2° représentants des organisations professionnelles
Groupe:	Centre national de la chanson, des variétés et du jazz

nomination

De:	Benoît Touchard (FNSAC-CGT)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz 2° représentants des organisations professionnelles
Groupe:	Centre national de la chanson, des variétés et du jazz

nomination

De:	Pierre-Michel Menger
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz 1° personnalités qualifiées
Groupe:	Centre national de la chanson, des variétés et du jazz

personnalite_qualifiee

nomination

De:	Claude Gaillard membre de la SACEM
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz 1° personnalités qualifiées
Groupe:	Centre national de la chanson, des variétés et du jazz

personnalite_qualifiee

nomination

JORFTEXT000000430112 (source JORF)

De:	Léger (Sylviane) administratice civile hors classe, contrôleuse d'Etat de 1re classe
Objet:	dans le corps des contrôleurs d'Etat

date_debut="2003-07-10"
corps="Contrôleurs d'Etat"

titularisation

JORFTEXT000000430111 (source JORF)

De:	Estival (Robert) ingénieur général des instruments de mesure
Objet:	chef du corps des instruments de mesure
Remplace:	M. Dumolard (Jacques)
Groupe:	Corps des instruments de mesure

date_debut="2003-10-08"

nomination

JORFTEXT000000430110 (source JORF)

De:	Colleau (Françoise)
Objet:	membre suppléant du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux représentante de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Remplace:	Mme Holub (Marie-Christine)
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)

suppleant

nomination

JORFTEXT000000430109 (source JORF)

De:	Zulberty (Michel) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:	Établissement public du campus de Jussieu

nomination

De:	Phillips (Marjorie) épouse Sweetko de nationalité britannique et canadienne
Objet:	professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

JORFTEXT000000430108 (source JORF)

nomination

De:	Allain (Jean-Marie)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 24e section

JORFTEXT000000430106 (source JORF)

nomination

De:	Janin (Claude)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 23e section

JORFTEXT000000430105 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000430104 (source JORF)

De:	Bouvet (Cyrille) de nationalité française
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-X
Groupe:	Université Paris-X

date_debut="2003-09-01"
duree="six mois"

nomination

De:	Rodolphe Richard
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours interne

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Roland Navaro
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours interne

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Eric Chaux
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours interne

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Yannick Andrianarahinjaka
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours interne

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Alain Verninas
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours interne réservé

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Frédérik Million
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours interne réservé

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Jean-Paul Ghoneim
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours interne réservé

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Laurent Gallissot
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours interne réservé

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Daniel Soubiron
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours externe

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Bertrand Sirven
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours externe

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Gabriel Normand
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours externe

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Benoit Knopper
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours externe

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Augustin Favereau
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours externe

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Patrick Comoy
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours externe

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Nicolas Colin
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours externe

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Laurence Hastey, épouse Monmayrant
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours interne

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Anne Blanchardon, épouse Denis
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours interne

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Ann-Laure Hare
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours interne réservé

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Sonia Dona-Perez
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours interne réservé

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Janaïna Herrera
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours externe

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Oriane Briou
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général) Au titre du concours externe

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

huissier
huissier_residence="Landerneau (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"

De:	Cotty (Daniel, Jean, Pierre)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Daniel Cotty, Serge Gouret et Martial Le Roy, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000429929 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000429928 (source JORF)

De:	de Lafage (René, Louis, Christian, Auguste, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle René de Lafage, Murielle Cyferman, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Flayosc (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	Caro (François, Henri)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle François Caro et Loïc Dein, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000429927 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Wasselonne (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"

De:	Hofmann (Francis, Xavier, Frédéric)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000429926 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Fresnoy-le-Grand (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"

De:	Mangeot (Jean-Luc, Henri)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Mangeot (Georges, Hubert, André)

JORFTEXT000000429925 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000429762 (source JORF)

De:	Ribatet (Philippe) lieutenant de police ; 11 ans de services civils et militaires. Décédé en service commandé dans le cadre d'une opération de secours en hélicoptère
Objet:	Au grade de chevalier Avec effet du 22 juillet 2003

legion_honneur
annees_service="11"
grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000247063 (source JORF)

De:	Pascal Viné
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre

cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000247062 (source JORF)

De:	Parisé (Patrice) directeur des routes
Objet:	membre de droit du conseil scientifique du Laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:	M. Gandil (Patrick)
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Aubert (Serge) Colonel
Objet:	au conseil d'administration de Météo-France représentants du ministre chargé de la défense membre suppléant
Remplace:	M. Motte(Christophe)
Groupe:	Météo-France

JORFTEXT000000247061 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000247061 (source JORF)

De:	Motte (Christophe) Général de brigade aérienne
Objet:	au conseil d'administration de Météo-France représentants du ministre chargé de la défense membre titulaire
Remplace:	M. Klein (Patrice)
Groupe:	Météo-France

conseil_administration

nomination

De:	Jean-Pierre Helfer
Objet:	président de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
Groupe:	Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

date_debut="2003-10-01"
duree="deux ans"
president

reconduction

De:	Bernard Ramanantsoa
Objet:	3° Au titre des représentants des écoles et formations privées et consulaires de commerce et de gestion Sur proposition de la conférence des grandes écoles
Groupe:	Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

nomination

De:	Aïssa Dermouche
Objet:	3° Au titre des représentants des écoles et formations privées et consulaires de commerce et de gestion Sur proposition conjointe de la ministre déléguée à l'industrie et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Groupe:	Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

nomination

De:	Hervé Penan
Objet:	2° Au titre des enseignants-chercheurs dans le domaine du commerce et de la gestion Sur proposition de la conférence des présidents d'université
Groupe:	Université

nomination

De:	Gérard Hirigoyen
Objet:	2° Au titre des enseignants-chercheurs dans le domaine du commerce et de la gestion Sur proposition de la conférence des présidents d'université
Groupe:	Université

nomination

De:	Pierre Simon
Objet:	1° Au titre des représentants des milieux économiques Sur proposition du Conseil économique et social
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

nomination

De:	Bernard Legendre
Objet:	1° Au titre des représentants des milieux économiques Sur proposition de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:	Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

nomination

De:	Christian Delporte
Objet:	4° Au titre des personnalités qualifiées Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

nomination

De:	Georges Barthes de Ruyter
Objet:	4° Au titre des personnalités qualifiées Sur proposition conjointe de la ministre déléguée à l'industrie et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Groupe:	Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

nomination

De:	Bernard Ramanantsoa nommé sur proposition de la conférence des grandes écoles
Objet:	au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion nommés sur proposition de la conférence des présidents d'université 3° Au titre des représentants des écoles et formations privées et consulaires de commerce et de gestion
Groupe:	Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

cessation de fonction

De:	Jean-Claude De Schietere nommé sur proposition conjointe du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé du commerce
Objet:	au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion nommés sur proposition de la conférence des présidents d'université 3° Au titre des représentants des écoles et formations privées et consulaires de commerce et de gestion
Groupe:	Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

cessation de fonction

De:	Hervé Penan
Objet:	au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion 2° Au titre des enseignants-chercheurs dans le domaine du commerce et de la gestion
Groupe:	Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

cessation de fonction

De:	Gérard Hirigoyen
Objet:	au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion 2° Au titre des enseignants-chercheurs dans le domaine du commerce et de la gestion
Groupe:	Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

cessation de fonction

De:	Pierre Simon nommé sur proposition du Conseil économique et social
Objet:	au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion 1° Au titre des représentants des milieux économiques
Groupe:	Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

cessation de fonction

De:	Patrice Omnes nommé sur proposition de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:	au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion 1° Au titre des représentants des milieux économiques
Groupe:	Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

cessation de fonction

De:	Christian Delporte nommé sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:	au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion nommés sur proposition de la conférence des présidents d'université 4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

date_debut="2003-10-01"
personnalite_qualifiee

cessation de fonction