JORFTEXT000000611568


De: Rota (Michel)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Robin (Francis)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Quirion (Dominique)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Nier (Olivier)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Nicolas (Marc)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Koutchinsky (Franck)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Gaillard (Alain)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Depoux (Joël)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Delmas (Alain)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Brossard (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Bonnet (Jean-François)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Altman (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Touchard (Yves)
suppléant
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Maccario (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Le Saux (Yannick)
(directeur technique national), titulaire
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Drubigny (André)
(directeur technique national), suppléant
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Chaix (Maryse)
titulaire
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Vintzel (Jean)
suppléant
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Seuillard (Edmond)
titulaire
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Rouge (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Massie (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Dubois (Pascal)
titulaire
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Cathelineau (Jacques)
suppléant
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Bois (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Roques (Lucienne)
suppléante
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Donjon (Liliane)
suppléante
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Charles (Marie-France)
titulaire
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.