JORFTEXT000000611568
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rota (Michel)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Robin (Francis)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Quirion (Dominique)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Nier (Olivier)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Nicolas (Marc)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Koutchinsky (Franck)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Gaillard (Alain)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Depoux (Joël)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Delmas (Alain)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Brossard (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Bonnet (Jean-François)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Altman (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Touchard (Yves)
suppléant
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Maccario (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Le Saux (Yannick)
(directeur technique national), titulaire
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Drubigny (André)
(directeur technique national), suppléant
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Chaix (Maryse)
titulaire
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Vintzel (Jean)
suppléant
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
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nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Seuillard (Edmond)
titulaire
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
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nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Rouge (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Massie (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Dubois (Pascal)
titulaire
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Cathelineau (Jacques)
suppléant
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
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nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Bois (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Roques (Lucienne)
suppléante
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Donjon (Liliane)
suppléante
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Charles (Marie-France)
titulaire
Objet:
au titre de représentants du mouvement sportif
sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
conformément au 2° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
25 Octobre 2003
25/10/2003