JORFTEXT000000613789

De: de Guibert (Bruno)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Tayac (Jean-Yves)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Salesse (Michel)
conseiller technique et pédagogique supérieur
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Saby (Patrick)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Rochel (Thierry)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Rapha (Olivier)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Peltey (Jean)
conseiller technique et pédagogique supérieur
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Patry (Christophe)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Le Rohellec (Alain)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Le Foll (Alain)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Laffont (Yves)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Hani (Sabry)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Frette (Christian)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Fourreau (François)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Danjau (Jean-Marc)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Coquand (Emmanuel)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Charbonnel (Christian)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Bradfer (Philippe)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Boucher (Mickaël)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Blin (Nicolas)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Portes (Annick)
conseillère technique et pédagogique supérieure
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Martinet (Sophie)
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Dubos (Laure)
attachée d'administration centrale
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Cazin (Véronique)
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007
De: Berger Aumont (Valérie)
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000613789(source JORF)
habilitation
25 Février 200725/02/2007