JORFTEXT000000628297
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rain (Dominique)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Merckel (Jean-François)
Electricité de France (EDF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Heniart (Patrick)
Gaz de France (GDF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Faisques (Patrick)
Fédération française des entreprises gestionnaires de services aux équipements, à l'énergie et à l'environnement (FG3E)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Dyrla (Jacques)
Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et électriques (GAPAVE)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Boulangier (Bernard)
Syndicat français de l'industrie cimentière (SFIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Schmitt (Rémy)
société Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Goupillon (Jean-François)
Syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles (SYGMA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Durier (François)
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Douaud (André)
Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Delarue (Claude)
Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Cavellat (Jean-Luc)
Société d'études de machines thermiques Pielstick
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Cahill (George)
PSA Peugeot Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
de Benoist de Gentissart (Alexandre)
Unions des importateurs indépendants pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Perret (Jean-Paul)
Bureau de normalisation du pétrole (BNPé)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Pedessac (Joël)
Comité français du butane et du propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Moret (Marc)
Union française de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Legalland (Jean-Pierre)
Union française de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Lechevalier (Richard)
Fédération française des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Lebreton (Daniel)
Union française de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Grisez (Jean-Pierre)
Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Morcheoine (Alain)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Montagne (Xavier)
Institut français du pétrole (IFP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Fache (Jean)
Société des ingénieurs automobiles (SIA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Cuypers (Pierre)
Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Caruette (Jean-Philippe)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Gaillard (Claude)
président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Ducrocq (Philippe)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie (DRIRE)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Biren (Jean-Michel)
vice-président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Gorgibus (Josyane)
Fédération française, automobile club (FFAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005
De:
Vallaude (Céline)
Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000628297
(source JORF)
désignation
18 Mai 2005
18/05/2005