JORFTEXT000000628955


De: Régis Boigegrain
suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre des opérateurs du secteur de l'électricité autre qu'Electricité de France
Remplace:M. Eric Dyevre
Groupe:
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Pascal Sokoloff
titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre des autorités concédantes de la distribution publique d'électricité et de gaz
Remplace:M. Michel Lapeyre
Groupe:
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Daniel Beauvisage
suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre des autorités concédantes de la distribution publique d'électricité et de gaz
Remplace:M. Pascal Sokoloff
Groupe:
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Max Royer
titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-Force ouvrière
Remplace:M. Gabriel Gaudy
Groupe:
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Georges de la Loyère
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Jean-Michel Guerineau
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Olivier Galiana
suppléants
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Association des régions de France
Remplace:Mme Catherine Bonnafoux
Groupe:
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Jérôme Ducuing
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Stéphane Delpeyrat
titulaires
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Association des régions de France
Remplace:M. Jean Proriol
Groupe:
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: André Aschieri
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
25 Novembre 200425/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.