JORFTEXT000000636712
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
René-Jacques Mayer
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
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(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 2005
16/11/2005
De:
Patrick Juré
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
JORFTEXT000000636712
(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 2005
16/11/2005
De:
Charley Chétrit
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
Groupe:
Mobilier National
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
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(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 2005
16/11/2005
De:
Sébastien Bonnard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination administrative et financière
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
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(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 2005
16/11/2005
De:
Laurence Maynier
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
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(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 2005
16/11/2005
De:
Marie-France Goude-Ayrault
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites des attributions du bureau du personnel
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
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(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 2005
16/11/2005
De:
Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales, financières et du contrôle de gestion
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
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(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 2005
16/11/2005
De:
Farin Bany
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
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(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 2005
16/11/2005