JORFTEXT000000708892
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Montalescot (Jean-Bernard)
conseiller technologique au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la mécanisation et de la motorisation de l'agriculture
conformément aux dispositions de l'article 13 du décret no 56-658 du
27 juin 1956
Groupe:
Conseil supérieur de la mécanisation et de la motorisation de l'agriculture
JORFTEXT000000708892
(source JORF)
désignation
15 Mai 1990
15/05/1990
De:
de Montis (Jean-Marc)
secrétaire général adjoint du syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles
Objet:
membres de ce conseil
pour la durée restant à courir du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Remplace:
M. Guez (Gilbert)
Groupe:
Ce Conseil
JORFTEXT000000708892
(source JORF)
désignation
15 Mai 1990
15/05/1990
De:
Vincent (Henri)
délégué général du syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles
Objet:
membres de ce conseil
pour la durée restant à courir du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Remplace:
M. Picard (Roger)
Groupe:
Ce Conseil
JORFTEXT000000708892
(source JORF)
désignation
15 Mai 1990
15/05/1990
De:
Vesselle (Alain)
premier vice-président de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers
Objet:
membres de ce conseil
pour la durée restant à courir du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Remplace:
M. Auvray (Roland)
Groupe:
Ce Conseil
JORFTEXT000000708892
(source JORF)
désignation
15 Mai 1990
15/05/1990
De:
Phillipon (André)
secrétaire général de la chambre syndicale du raffinage, directeur des études de l'Union nationale des chambres syndicales de l'industrie du pétrole
Objet:
membres de ce conseil
pour la durée restant à courir du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Remplace:
M. de Perthuis (Jacques)
Groupe:
Ce Conseil
JORFTEXT000000708892
(source JORF)
désignation
15 Mai 1990
15/05/1990
De:
Guez (Gilbert)
président du syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles
Objet:
membres de ce conseil
pour la durée restant à courir du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Remplace:
M. Garret (Jean-Claude)
Groupe:
Ce Conseil
JORFTEXT000000708892
(source JORF)
désignation
15 Mai 1990
15/05/1990
De:
Grandemange (Michel)
président du syndicat des entreprises de commerce international de matériel agricole
Objet:
membres de ce conseil
pour la durée restant à courir du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Remplace:
M. Franquet (Bernard)
Groupe:
Ce Conseil
JORFTEXT000000708892
(source JORF)
désignation
15 Mai 1990
15/05/1990
De:
Eperon (Daniel)
représentant le Centre national des jeunes agriculteurs, Belzaise, Saint-Sulpice-sur-Risle, 61300 L'Aigle
Objet:
membres de ce conseil
pour la durée restant à courir du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Remplace:
M. Happillon (Philippe)
Groupe:
Ce Conseil
JORFTEXT000000708892
(source JORF)
désignation
15 Mai 1990
15/05/1990
De:
Dureault (Georges)
directeur général du centre technique des industries mécaniques
Objet:
membres de ce conseil
pour la durée restant à courir du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Remplace:
M. Peres (Jean)
Groupe:
Ce Conseil
JORFTEXT000000708892
(source JORF)
désignation
15 Mai 1990
15/05/1990
De:
Carnet (Jean-Pierre)
trésorier adjoint de la Fédération nationale des coopératives d'utilisation de matériel agricole, La Patrais, 50111 Saint-Aubin-de-Terregatte
Objet:
membres de ce conseil
pour la durée restant à courir du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Remplace:
M. Louapre (Francis)
Groupe:
Ce Conseil
JORFTEXT000000708892
(source JORF)
désignation
15 Mai 1990
15/05/1990
De:
Bros (Gilbert)
administrateur de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, président de la fédération de la Haute-Loire
Objet:
membres de ce conseil
pour la durée restant à courir du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Remplace:
M. Condouret (René)
Groupe:
Ce Conseil
JORFTEXT000000708892
(source JORF)
désignation
15 Mai 1990
15/05/1990
De:
Bouille (François)
président de la chambre régionale d'agriculture de Seine-et-Marne, Ile-de-France
Objet:
membres de ce conseil
pour la durée restant à courir du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Remplace:
M. Combes (Roger)
Groupe:
Ce Conseil
JORFTEXT000000708892
(source JORF)
désignation
15 Mai 1990
15/05/1990