JORFTEXT000000709538

De: Tarrete (Jacques)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
7e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Brunet (Jacques)
ingénieur au laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
7e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Mohen (Jean-Pierre)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
6e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Dufoix (Jean-Pierre)
architecte, inspecteur général des monuments historiques
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
6e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Lemoine (Jean-Bernard)
représentant de l'association Etude et sauvegarde du patrimoine industriel
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
4e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Desvallées (André)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
4e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Fonquernie (Bernard)
architecte, inspecteur général des monuments historiques
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
3e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Marcos (Mariano)
architecte des Bâtiments de France
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Deligny (Jean-Louis)
directeur départemental de l'équipement
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Mester de Parajd (Gabor)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Groussard (Jean-Claude)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Castellengo (Michèle)
directeur du laboratoire d'acoustique musicale de l'université Paris-VI
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
5e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Bran-Ricci (Josiane)
conservateur du musée instrumental du Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
5e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Berce (Françoise)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
3e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Chatenet (Monique)
conservateur du patrimoine (inventaire général)
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
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désignation
16 Janvier 199116/01/1991