Commission nationale des monuments historiques

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Olivier Ruffier des Aimes
conservateur en chef du patrimoine, service régional de l'archéologie, direction régionale des affaires culturelles du Centre
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
membres de la quatrième section de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs et conservateurs généraux du patrimoine relevant de la spécialité archéologie
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Noël Coye
conservateur du patrimoine, chargé de mission à la sous-direction de l'archéologie, service du patrimoine
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
membres de la quatrième section de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs et conservateurs généraux du patrimoine relevant de la spécialité archéologie
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Marie-Anne Sire
conservatrice générale du patrimoine
membre de l'inspection des patrimoines
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
membres de la quatrième section de la Commission nationale des monuments historiques
Amiral François Bellec, ancien directeur du Musée national de la marine
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Caroline Piel
conservatrice générale du patrimoine
membre de l'inspection des patrimoines
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
membres de la quatrième section de la Commission nationale des monuments historiques
Amiral François Bellec, ancien directeur du Musée national de la marine
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Bernard Cazeau
sénateur, président du conseil général de la Dordogne
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Prestreau
conservateur de l'archéologie ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Frédérik Letterlé
conservateur de l'archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Fosse
conservateur de l'archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Dany Barraud
conservateur de l'archéologie ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: René Benoit
maire de Dinan
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gilbert Poinsot
conservateur des monuments historiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Yves Cranga
conservateur des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Vincent Cochet
conservateur des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre Albertini
maire de Rouen
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Henry Masson
conservateur régional des monuments historiques ; suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Marc Huertas
architecte des Bâtiments de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre Alexandre
architecte des Bâtiments de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Denis Grandjean
conseiller municipal de Nancy
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Pierre Gillot
adjoint au maire de Dijon
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pascal Mignerey
conservateur régional des monuments historiques ; suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jacques Boissière
architecte des Bâtiments de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: René Quatrefages
vice-président du conseil général de l'Aveyron
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alain Rieu
conservateur régional des monuments historiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Serge Pitiot
conservateur des monuments historiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Simon Piechaud
conservateur régional des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Laurent Hugues
conservateur des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Luc Derepas
maître des requêtes
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Romée de Bellescize
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Nicole Andrieu-Hautreux
conservatrice des antiquités et des objets d'art
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Danielle Pagès
adjointe au maire de Perpignan
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Evelyne Jimenez
conseillère municipale de Juvisy-sur-Orge
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marie-Agnès Sonrier
conservatrice des monuments historiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Isabelle Denis
conservatrice régionale des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marie-Christiane de la Conté
conservatrice régionale des monuments historiques ; suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Martine Moulin-Boudart
adjointe au maire de Bordeaux
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bénédicte Lorenzetto
architecte des Bâtiments de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Sophie Wahlain
architecte des Bâtiments de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Caroline Piel
conservatrice des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Claude du Granrut
adjointe au maire de Senlis
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Georges Sauvet
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: José Lasheras
conservateur d'Altamira
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Luc Laporte
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Thierry Janin
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Michel Geneste
directeur du centre de la Préhistoire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Christophe Gauchon
géologue et membre de la Fédération française de spéléologie
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean Gagnepain
géologue, karstologue
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Henry Duday
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Bourges
géologue
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Bon
préhistorien
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Daniel Roth
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre Perdigon
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Ménissier
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Thierry Maniguet
conservateur au musée de la musique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Georges Lartigau
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Philippe Ingall-Montagnier
organiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Espinasse
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Christophe d'Alessandro
organiste et acousticien
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Chapuis
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alain Anselm
organologue
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bertrand Rondot
conservateur au château de Versailles
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Patrick Léon
conservateur à l'inspection générale des musées
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Sylvain Laveissière
conservateur au musée du Louvre (département des peintures)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Thierry Crépin-Leblond
membre de la Société française d'archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Renaud Benoit-Cattin
chef de service chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Philippe Mirville
directeur adjoint du service presse de la Société nationale des chemins de fer (SNCF)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine scientifique et technique
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Clive Lamming
historien des chemins de fer
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine scientifique et technique
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Claude-Philippe Fèvre
membre de la Fédération française des véhicules d'époque
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine scientifique et technique
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Guy du Chazaud
conservateur des antiquités et des objets d'art
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine scientifique et technique
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Bellec
ancien directeur du musée de la marine
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine scientifique et technique
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Max Armanet
président de la commission patrimoine de l'aéro-club de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine scientifique et technique
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Cinqualbre
conservateur au musée Georges-Pompidou
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine contemporain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Emmanuel Bréon
conservateur au musée des années trente
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine contemporain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gilles Ragot
représentant de l'Association du patrimoine du xxe siècle
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre Pinon
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Christian Pattyn
président de la Ligue urbaine et rurale
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Baptiste Minnaert
historien d'art et d'architecture
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Richard Klein
vice-président de l'Association de sauvegarde de la villa Cavrois
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Althabeigoty
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Frédéric Seitz
historien de la ville
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Paul Porchon
paysagiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Philippe Panerai
architecte et historien
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Philippe Marchand
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Henri Le Pesq
directeur d'un conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alain Coulon
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Joseph Abram
professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bruno Reichlin
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Lenoir
délégué général de l'Union REMPART
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Michel Leniaud
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Olivier Guilhot
conservateur général de l'archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-René Gaborit
vice-président du comité des travaux historiques et scientifiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Fontaine
président de l'association Maisons paysannes de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Henri de Lépinay
président de l'Union REMPART ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Dominique Larpin
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Damée
paysagiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre Aversenq
expert arboricole
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pascal Aubry
paysagiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jacques Repiquet
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Beauchet
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Claude Vigato
professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Dany Sandron
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Philippe Romain
délégué régional de l'association Les Vieilles Maisons françaises
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Monnier
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Loyer
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bruno Foucart
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Fichet de Clairfontaine
conservateur de l'archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Nicolas Faucherre
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Christian de Luppé
délégué régional de l'association La Demeure historique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Robert de Léotoing
vice-président de l'association La Demeure historique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Antoine Gournay
universitaire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Esteben
inspecteur des sites
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Denis Varloot
membre de l'association Comité d'information et de liaison pour l'archéologie, l'étude et la mise en valeur du patrimoine industriel (CILAC)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine industriel et les ouvrages d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bertrand Lemoine
ingénieur
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine industriel et les ouvrages d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Louis André
professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine industriel et les ouvrages d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Toulier
conservateur du patrimoine
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Paul Midant
professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Isabelle Pallot-Frossard
directrice du laboratoire de recherche sur les monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Chantal Leroyer
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Anne Bridault
paléontologue
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Dominique Baffier
conservatrice de la grotte Chauvet à Pont-d'Arc
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marina Tchebourkina
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Geneviève Le Louarn
inspectrice générale de l'architecture et du patrimoine honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Odile Jutten-Lery
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Florence Gétreau
directrice de l'Institut de recherche sur le patrimoine musical
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elisabeth Taburet-Delahaye
directrice du Musée national du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Hélène Palouzié
membre de l'Association des conservateurs des antiquités et des objets d'art ; suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Anna Leicher
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Catherine Chevillot
conservatrice au musée d'Orsay
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Geneviève Bresc
conservatrice au musée du Louvre (département des sculptures)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Anne-Laure Carré
conservatrice au Musée national des arts et métiers
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine scientifique et technique
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Dominique Rouillard
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Françoise-Hélène Jourda
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Claude Dorian
directrice régionale et départementale de l'équipement
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elisabeth Blanc-Duché
architecte-urbaniste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Isabelle Backouche
historienne de la ville
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Isabelle Pallot-Frossard
directrice du laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Sabine Frommel
directrice d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Quitterie Cazes
maître de conférences
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Monique Mosser
historienne
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Lilibeth Dewavrin
secrétaire générale de l'association Les Vieilles Maisons françaises ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jacqueline Bayon
vice-présidente de l'association « Documentation et conservation des édifices, sites et ensembles urbains du mouvement moderne » (DO.CO.MO.MO)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Nicole Gouiric
historienne
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Isabelle Auricoste
paysagiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alix Audurier-Cros
professeure, chercheuse
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Claudine Cartier
conservatrice à l'inspection générale des musées
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine industriel et les ouvrages d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Didier Braem
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Voinchet
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jacques Tarrete
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Etienne Poncelet
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Macé de Lépinay
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Paul Jacob
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Botlan
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Aubin
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Verdier
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Michel Pérignon
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Macé de Lépinay
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-François Lagneau
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Brochard
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Botlan
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Verdier
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Poisson
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Francis Muel
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Macé de Lépinay
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Yves Lescroart
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre-Antoine Gatier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Brochard
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Botton
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Botlan
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Aubin
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Didier Repellin
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alain-Charles Perrot
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Michel Pérignon
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Benjamin Mouton
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Louis Martinot-Lagarde
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alain Marinos
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-François Lagneau
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Goven
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Goudal
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bruno Chauffert-Yvart
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Francis Chassel
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Brodovitch
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Botlan
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Didier Repellin
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Poisson
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Macé de Lépinay
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-François Lagneau
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Jeanneau
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Paul Jacob
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Goven
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Goutal
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre-Antoine Gatier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Francis Chassel
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Botton
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Botlan
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Verdier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Francis Roussel
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Etienne Poncelet
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Poisson
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Michel Pérignon
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Macé de Lépinay
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Yves Lescroart
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre-André Lablaude
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Jeanneau
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Goudal
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Brochard
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Botton
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Aubin
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elise Boucharlat
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Colette di Matteo
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elise Boucharlat
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Anne-Marie Cousin
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Colette di Matteo
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elise Boucharlat
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elise Boucharlat
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Tarrete (Jacques)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 7e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Blanchet (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 7e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Larpin (Dominique)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 6e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Poinsot (Gilbert)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 5e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 5e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: du Chazaud (Guy)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 4e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Bellec (François)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 4e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Muel (Francis)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 3e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 2e sous-section de la 1re section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: de Lépinay (Henri)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 2e sous-section de la 1re section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 2e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Rieu (Alain)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 1re sous-section de la 1re section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Loyer (François)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 1re sous-section de la 1re section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: de Bellescize (Romée)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Cousin (Anne-Marie)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 6e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Taburet-Delahaye (Elisabeth)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 3e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Madelain-Beau (Sibylle)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 2e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Jeanneau (François)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Preschez (Philippe)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Goven (François)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Grandjean (Denis)
conseiller municipal de Nancy
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lenoir (Olivier)
délégué général de l'Union REMPART
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gaborit (Jean-René)
vice-président du comité des travaux historiques et scientifiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Lépinay (Henri)
président de l'Union REMPART ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pallot (Eric)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Saint-Jouan (Arnaud)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Barnoud (Paul)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Tétart (Franck)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps techniques des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Msili (Christophe)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps techniques des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Delaval (Alain)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gondran (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Aubanton (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pitiot (Serge)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Hugues (Laurent)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Hertel (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Ducourau (Bertrand)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bergatto (Lionel)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Rieu (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Piechaud (Simon)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Henriot (Frédéric)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Cerclet (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bourgeau (Laurent)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poinsot (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Hertel (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Cranga (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bouiller (Jean-Roch)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Delfour (Laurent)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Berge (Régis)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Le Bourhis (Marc)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conseiller pour la musique et la danse
auprès d'un directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Baille (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conseiller pour la musique et la danse
auprès d'un directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vaginay (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
chef de service
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Fichet de Clairfontaine (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
chef de service
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Trezin (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
chef de service
chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Benoit-Cattin (Renaud)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
chef de service
chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Herdhebaut (Guy)
représentant l'association des parcs et jardins de la région Centre
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Héraud (Marie-Eugène)
représentant l'association des parcs et jardins de Vendée ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gournay (Antoine)
représentant l'Association pour l'histoire de l'art des jardins
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Thibault (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Guillebon (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Blin (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Allemant (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Liogier (Luc)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Thouin (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Larpin (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Caillault (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Leprêtre (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jean (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Senegas (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Le Pogam (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Laveissière (Sylvain)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Prestreau (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Letterlé (Frédérik)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Fosse (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Barraud (Dany)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gabet (Olivier)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateur affecté au musée d'Orsay
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chauffert-Yvart (Bruno)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Murienne (Frédéric)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poirier (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
directeur de conservatoire national supérieur de musique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Fourès (Henry)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
directeur de conservatoire national supérieur de musique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poinsot (Gilbert)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Cranga (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Villeneuve (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brunelle (Vincent)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la quatrième section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la quatrième section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Ragot (Gilles)
représentant de l'Association du patrimoine du xxe siècle
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Klein (Richard)
vice-président de l'Association de sauvegarde de la villa Cavrois
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Thibault (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Guillebon (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Simon (Jean-Christophe)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mignerey (Pascal)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bourgeau (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Baratin (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Verrier (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vernet (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Latron (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Martin (Régis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Algrin (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Veyssière-Pomot (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Preschez (Philippe)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Marinos (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goven (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chauffert-Yvart (Bruno)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chassel (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brodovitch (Michel)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Quatrefages (René)
vice-président du conseil général de l'Aveyron
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Romain (Philippe)
délégué régional de l'association Les Vieilles Maisons françaises
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Luppé (Christian)
délégué régional de l'association La Demeure historique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Léotoing (Robert)
vice-président de l'association La Demeure historique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Preschez (Philippe)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pérignon (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Marinos (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Van Dam (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jacob (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Ponthaud (Marie-Suzanne)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Wallez (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lefebvre (Anne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gaudard (Valérie)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Charon (Rosine)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bousquet-Montagne (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Sonrier (Marie-Agnès)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Sire (Marie-Anne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Piel (Caroline)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mauriac (Muriel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Marion (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Hervé-Commereuc (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Didier (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Palouzié (Hélène)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs des antiquités, et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Leicher (Anna)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs des antiquités, et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Denis (Isabelle)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de La Conte (Marie-Christiane)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Fabioux (Martine)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Merceron (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Herla-Douçot (Dominique)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Daboust (Véronique)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conseiller pour la musique et la danse
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Andrieu-Hautreux (Nicole)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conseiller pour la musique et la danse
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Canneva-Tétu (Odile)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
chef de service
chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bouvet (Mireille-Bénédicte)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
chef de service
chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vidal (Marie-Hélène)
adjointe au maire de Vendôme
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Laguiche (Annie)
présidente de l'association Acanthe ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Frasson-Cochet (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
chef de service chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Boura (Frédérique)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
chef de service chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Barry (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Schmuckle-Mollard (Christiane)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Scaillierez (Cécile)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Dion-Tennenbaum (Anne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Rochebrune (Marie-Laure)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bresc (Geneviève)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chevillot (Catherine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateur affecté au musée d'Orsay
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Cousin (Anne-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de La Conte (Marie-Christiane)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Moulin-Boudart (Martine)
adjointe au maire de Bordeaux
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur départemental de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Dorian (Claude)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur départemental de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Madelain-Beau (Sibylle)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Cousin (Anne-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: du Granrut (Claude)
adjointe au maire de Senlis
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Dewavrin (Lilibeth)
secrétaire générale de l'association Les Vieilles Maisons françaises ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Racinet (Philippe)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Leniaud (Jean-Michel)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jantzen (Michel)
inspecteur général des monuments historiques honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bady (Jean-Pierre)
président du Conseil national des parcs et jardins
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Aversenq (Pierre)
expert arboricole
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Aubry (Pascal)
paysagiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Thuillier (Jacques)
professeur au Collège de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Sauvet (Georges)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Rondot (Bertrand)
conservateur au musée des Arts décoratifs
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mangin (Alain)
directeur du laboratoire souterrain de Moulis du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Laporte (Luc)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Janin (Thierry)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Geneste (Jean-Michel)
directeur du Centre de la préhistoire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Duday (Henry)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Delanghe (Damien)
représentant la Fédération française de spéléologie
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Crépin-Leblond (Thierry)
directeur du Musée national de la Renaissance
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brunet (Jacques)
ingénieur au laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Baratte (François)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Roth (Daniel)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Perdigon (Pierre)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Ménissier (François)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Maniguet (Thierry)
conservateur au musée de la musique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lartigau (Georges)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Espinasse (François)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: d'Alessandro (Christophe)
organiste et acousticien
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chapuis (Michel)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Boisseau (Jean-Loup)
facteur d'orgue
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Anselm (Alain)
organologue
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Reichen (Bernard)
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pinon (Pierre)
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Minnaert (Jean-Baptiste)
historien d'art et d'architecture
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Althabeigoty (Bernard)
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Sandron (Dany)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Recht (Roland)
membre de l'Institut
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Loyer (François)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Faucherre (Nicolas)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pallot-Frossard (Isabelle)
directrice du laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Nin (Nuria)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Frommel (Sabine)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Cazes (Quitterie)
maître de conférences
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mosser (Monique)
historienne de l'art des parcs et jardins
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Audurier-Cros (Alix)
responsable du laboratoire ARTOPOS, école d'architecture de Marseille-Luminy
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Taburet-Delahaye (Elisabeth)
directrice du Musée national du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Leroyer (Chantal)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Baffier (Dominique)
conservateur de la grotte Chauvet, à Pont-d'Arc
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Tchebourkina (Marina)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jutten-Lery (Odile)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gétreau (Florence)
directrice de l'institut de recherche sur le patrimoine musical
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Rouillard (Dominique)
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Parron (Isabelle)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lebot-Helly (Anne)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Provoyeur (Pierre)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Léon (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Julia (Isabelle)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Cartier (Claudine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Joly (Marie-Hélène)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la quatrième section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Calas (Marie-France)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la quatrième section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Joly (Marie-Hélène)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Calas (Marie-France)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Fevre (Claude-Philippe)
représentant la Fédération française des véhicules d'époque
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
membres d'association intervenant dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Feldzer (Gérard)
président d'honneur de l'aéro-club de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
membres d'association intervenant dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Armanet (Max)
président de la commission patrimoine de l'aéro-club de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
membres d'association intervenant dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Philippon (Jacques)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lecherbonnier (Yannick)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
chef de service chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goudal (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
chargé des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chauffert-Yvart (Bruno)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
chargé des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gatier (Pierre-Antoine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Villeneuve (Philippe)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Manciulescu (Stefan)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Repellin (Didier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mouton (Benjamin)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lablaude (Pierre-André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lablaude (Pierre-André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jeanneau (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goutal (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gatier (Pierre-Antoine)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Voinchet (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gatier (Pierre-Antoine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Botton (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gatier (Pierre-Antoine)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Perrot (Alain-Charles)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jeanneau (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jeanneau (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Botton (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pagès (Danielle)
adjointe au maire de Perpignan
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Carroy-Bourlet (Marie-José)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lapeyre-Uzu (Françoise)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
chef de service chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Varloot (Denis)
président du conseil d'administration du musée des télécommunications de Pleumeur-Bodou
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lemoine (Bertrand)
ingénieur
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lamming (Clive)
historien des chemins de fer
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: du Chazaud (Guy)
conservateur des antiquités et des objets d'art
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bellec (François)
contre-amiral, ancien directeur du Musée national de la marine
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Tarrete (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
8. Au titre de la septième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
8. Au titre de la septième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
8. Au titre de la septième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Blanchet (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
8. Au titre de la septième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
8. Au titre de la septième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brochard (Bernard)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la quatrième section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brochard (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la quatrième section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poisson (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Muel (Francis)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brochard (Bernard)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pérignon (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
conservateur général du patrimoine, chargé
de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goudal (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
conservateur général du patrimoine, chargé
de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Veyssière-Pomot (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Preschez (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poisson (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Macé de Lépinay (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lescroart (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Verdier (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Roussel (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Macé de Lépinay (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lescroart (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Botlan (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Blanchet (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Aubin (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Le Louarn (Geneviève)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
8. Au titre de la septième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Le Louarn (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Le Louarn (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Di Matteo (Colette)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Boucharlat (Elise)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Le Louarn (Geneviève)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Verdier (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Muel (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lescroart (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Provoyeur (Pierre)
conservateur général du patrimoine au service de l'inspection générale des musées
Objet:
membre de la troisième section de la Commission nationale des monuments historiques
date d'achèvement du mandat en cours de la Commission nationale des monuments historiques
Remplace:M. Moinet (Eric)
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Bresc (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
2. Au titre de la 3e section
conservateur du département des sculptures du musée du Louvre
Remplace:M. Gaborit (Jean-René)
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
nomination
22 Septembre 200522/09/2005
De: Fabioux (Martine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
1. Au titre de la 1re section, 2e sous-section
conservateur régional de l'archéologie
Remplace:M. Vergain (Philippe)
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
nomination
22 Septembre 200522/09/2005
De: Rondot (Bertrand)
conservateur de musée
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
personnalité qualifiée
dans les domaines traités par la section
Remplace:Mme Salmon (Béatrice)
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 200522/09/2005
De: Ragot (Gilles)
membre de l'Association du patrimoine du xxe siècle
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Remplace:M. Parent (Michel)
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Klein (Richard)
vice-président de l'Association de sauvegarde de la villa Cavrois
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Remplace:M. Belmont (Joseph)
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Mignerey (Gérald)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
conservateur régional des monuments historiques
Remplace:M. Simonnet (Nicolas)
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Roussel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
3. Au titre du comité des sections
représentant de la 3e section
Remplace:M. Gaborit (Jean-René)
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Lescroart (Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
3. Au titre du comité des sections
représentant de la 1re sous-section de la 1re section
Remplace:M. de Nicolay (Gérard)
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Laveissière (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
2. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement, du département des peintures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Remplace:M. Foucart (Jacques)
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Marinos (Alain)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Remplace:M. Conaut (Michel)
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Chauffert-Yvart (Bruno)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Remplace:M. de Saint-Victor (Bruno)
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Dion (Anne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
2. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement, du département des peintures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Remplace:Mme Taburet-Delahaye (Elisabeth)
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: de Rochebrune (Marie-Laure)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
2. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement, du département des peintures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
3. Au titre du comité des sections
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Jenn (Jean-Marie)
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Pérignon (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
1. Au titre de la 2e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Jenn (Jean-Marie)
Groupe:
date_fin="2006-02-28"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: de Guillebon (Emmanuel)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
directeur régional de l'environnement
Groupe:
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: de Guillebon (Emmanuel)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la sixième section
conservateur général du patrimoine chargé
directeur régional de l'environnement
Groupe:
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Prestreau (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
conservateur régional de l'archéologie
Remplace:M. Gutherz (Xavier)
Groupe:
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Barraud (Dany)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Baratte (François)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la troisième section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalité qualifiée pour sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Mordant (Daniel)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Mordant (Daniel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Monnier (Jean-Laurent)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Laporte (Luc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Janin (Thierry)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gutherz (Xavier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Duday (Henri)
membres du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. d'Anna (André)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Arcelin (Patrice)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Racinet (Philippe)
membres du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la deuxième sous-section de la première section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Baratin (Jean-François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Hanoune (Roger)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la deuxième sous-section de la première section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Hanoune (Roger)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Leroyer (Chantal)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Audouze (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la septième section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Nin (Nuria)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la deuxième sous-section de la première section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Parron (Isabelle)
membres du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Guyon (Jean)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Lebot-Helly (Anne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Roussel (Francis)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Roussel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la troisième section
conservateur général du patrimoine chargé
de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Roussel (Francis)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la sixième section
conservateur général du patrimoine chargé
de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Veyssière-Pomot (Claude)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateur général du patrimoine chargé
de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. de Saint-Victor (Bruno)
Groupe:
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. de Saint-Victor (Bruno)
Groupe:
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Le Louarn (Geneviève)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme di Matteo (Colette)
Groupe:
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. de Saint-Victor (Bruno)
Groupe:
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gatier (Pierre-Antoine)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la troisième section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Moufle (Dominique)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gatier (Pierre-Antoine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la deuxième sous-section de la première section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Moufle (Dominique)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gatier (Pierre-Antoine)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la deuxième section et
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Moufle (Dominique)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gatier (Pierre-Antoine)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la cinquième section et
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Moufle (Dominique)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Gatier (Pierre-Antoine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Moufle (Dominique)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Moinet (Eric)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la troisième section
conservateur du patrimoine, affecté au service de l'inspection générale des musées
Remplace:Mme de Franclieu (Françoise)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Calas (Marie-France)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la quatrième section
conservatrice générale du patrimoine, chargée de mission d'inspection générale des musées
Remplace:Mme de Reynies (Nicole)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Joly (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la quatrième section
conservatrice du patrimoine, affectée au service de l'inspection générale des musées
Remplace:M. Boell (Denis-Michel)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Calas (Marie-France)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la troisième section
conservatrice générale du patrimoine, chargée de mission d'inspection générale des musées
Remplace:Mme de Reynies (Nicole)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Preschez (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre du comité des sections, et
représentant de la 2e section
Remplace:M. Vincent (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Thibault (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
directeur régional de l'environnement
Remplace:Mme Hélias (Annick)
Groupe:
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Veyssière-Pomot (Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Le Corre (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Conaut (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Verrier (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
architecte des Bâtiments de France
Remplace:Mme Courant-Vidal (Martine)
Groupe:
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Dupont (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
directrice départementale de l'équipement
Groupe:
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Dorian (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
directrice départementale de l'équipement
Remplace:M. Guirauden (Bernard)
Groupe:
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Jenn (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Vincent (Jean-Marie)
Groupe:
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Le Corre (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Suppléant
Remplace:M. Stahly (Bruno)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Le Corre (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 6e section et
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Remplace:M. Stahly (Bruno)
Groupe:
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Chassel (Francis)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 6e section et
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Remplace:M. Le Corre (Jean-Yves)
Groupe:
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Pomarède (Vincent)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 3e section et
conservateur du département des peintures du musée du Louvre
Remplace:M. Cuzin (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Preschez (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 2e section et
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Remplace:Mme Bellynck-Doisy (Béatrice)
Groupe:
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Cattalano (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 2e section et
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Remplace:M. Stahly (Bruno)
Groupe:
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 4e section et
inspecteur général des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteur général de la construction
Remplace:Mme Bellynck-Doisy (Béatrice)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Preschez (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 1re sous-section de la 1re section et
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Remplace:Mme Bellynck-Doisy (Béatrice)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Boucharlat (Elise)
inspectrice générale de l'archéologie
Objet:
membre de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre de la deuxième sous-section de la première section et
chargée de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Aubin (Gérard)
Groupe:
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
07 Décembre 200207/12/2002
De: Albrecht (Paule)
présidente de la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France
Objet:
membre de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre de la deuxième sous-section de la première section et
membre d'une association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Remplace:M. Neyret (Régis)
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Grandjean (Denis)
adjoint au maire de Nancy
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
titulaire d'un mandat électif
national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Prunet (Pascal)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
titulaire d'un mandat électif
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Botton (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
titulaire d'un mandat électif
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Barnoud (Paul)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
titulaire d'un mandat électif
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Chapuis (Jean-Yves)
adjoint au maire de Rennes
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Béghain (Patrice)
adjoint au maire de Lyon
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Parent (Michel)
président d'honneur de l'ICOMOS
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Nicolay (Gérard)
vice-président de l'association La Demeure historique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Carvallo (Henri)
secrétaire général de l'association La Demeure historique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bouchayer (Antoine)
représentant l'Association des parcs et jardins de Haute-Normandie
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Belmont (Joseph)
représentant l'Association des amis de Jean Prouvé
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bacot (Jacques)
représentant l'Association des vieilles maisons françaises ; suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Van Dam (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Jacob (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Thibault (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Thibault (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Guirauden (Bernard)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur départemental de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Simon (Jean-Christophe)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Simonnet (Nicolas)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Blin (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Allemant (Louis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mandy (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bourgeau (Laurent)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Vernet (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Latron (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Thouin (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Martin (Régis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Larpin (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Dubois (Lionel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brault (Alain)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membre des corps techniques des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Baroy (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membre des corps techniques des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Sonnet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Gondran (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Aubanton (Frédéric)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Pitiot (Serge)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Hugues (Laurent)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Godderidge (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Caille (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Rieu (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Piechaud (Simon)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Henriot (Frédéric)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Cerclet (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Trezin (Christian)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Vergain (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Vaginay (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Fichet de Clairfontaine (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Delestre (Xavier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poinsot (Gilbert)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Huynh (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Hertel (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Corbel (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Masson (Henry)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Cioffi (Marc)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Berge (Régis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: du Chazaud (Guy)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conseiller pour la musique et la danse
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Le Bourhis (Marc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conseiller pour la musique et la danse
auprès d'un directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Baille (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conseiller pour la musique et la danse
auprès d'un directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Saint-Jouan (Arnaud)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Caillault (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Cieren (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Chauffert-Yvart (Bruno)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Tarrete (Jacques)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 7e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brunet (Jacques)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 7e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Allain (Yves-Marie)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 6e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lefebvre (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 5e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Varloot (Denis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 4e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Muel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 3e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Gaborit (Jean-René)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 3e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Pérouse de Montclos (Jean-Marie)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 2e sous-section de la 1re section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Vincent (Jean-Marie)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 2e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Pinon (Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 2e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Loyer (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 1re sous-section de la 1re section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Nicolay (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 1re sous-section de la 1re section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Renon (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Prestreau (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Letterlé (Frédéric)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Gutherz (Xavier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Fosse (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Veyssière-Pomot (Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Stahly (Bruno)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Le Corre (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poirier (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
directeur du Conservatoire national supérieur de musique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Fourès (Henry)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
directeur du Conservatoire national supérieur de musique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Murienne (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brioist (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Rebière (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brunelle (Vincent)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Eblé (Vincent)
conseiller général de Seine-et-Marne
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Fevre (Claude-Philippe)
délégué général de la Fédération française des véhicules d'époque
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
membres d'association intervenant dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Armanet (Max)
président de la commission patrimoine de l'aéro-club de France
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
membres d'association intervenant dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Philippon (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Blin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Manciulescu (Stefan)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lefèvre (Daniel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Geindre (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Banes-Gardonne (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Scherf (Guilhem)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Gaborit (Jean-René)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Foucart (Jacques)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Cuzin (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Ducourau (Bertrand)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Zimmer (Thierry)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Muel (Francis)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Delcour (Jean-Paul)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Thiebaut (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateur affecté au musée d'Orsay
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bascou (Marc)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateur affecté au musée d'Orsay
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Neyret (Régis)
président de l'association Patrimoine rhônalpin
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mesqui (Jean)
président de la Société française d'archéologie
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Ponthaud (Marie-Suzanne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
titulaire d'un mandat électif
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: du Granrut (Claude)
adjointe au maire de Senlis
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Vidal (Marie-Hélène)
adjointe au maire de Vendôme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mosser (Monique)
représentant l'association RED jardins
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Adrien (Christine)
représentant l'Association des vieilles maisons françaises
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Hélias (Annick)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Dorian (Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur départemental de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mary (Marie-Claude)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bourra (Frédérique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lelièvre (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Courant-Vidal (Martine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Wattin-Grandchamp (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lefebvre (Anne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Gaudard (Valérie)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Charon (Rosine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bousquet-Montagne (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Sire (Marie-Anne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Pallot-Frossard (Isabelle)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mauriac (Muriel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Hervé-Commereuc (Catherine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Canneva-Tetu (Odile)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Sonrier (Marie-Agnès)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Piel (Caroline)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Cailliau (Agnès)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Daboust (Véronique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conseiller pour la musique et la danse
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mosser (Monique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 6e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Jutten-Lery (Odile)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 5e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Cartier (Claudine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 4e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Hamon (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
représentants de la 2e sous-section de la 1re section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Uzu-Lapeyre (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bouvet (Mireille-Bénédicte)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Taburet-Delahaye (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Dion (Anne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Piel (Caroline)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mailho-Daboussi (Lorraine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Didier (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Denis (Isabelle)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brunet (Marceline)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Barruol (Agnès)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bellynck-Doisy (Béatrice)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Sauvet (Georges)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mordant (Daniel)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Monnier (Jean-Laurent)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mangin (Alain)
directeur du laboratoire souterrain de Moulis du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Geneste (Jean-Michel)
conservateur du patrimoine
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Delanghe (Damien)
représentant la Fédération française de spéléologie
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: d'Anna (André)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brunet (Jacques)
ingénieur au laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Arcelin (Patrice)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Rumelhart (Marc)
ingénieur horticole, responsable du laboratoire d'écologie végétale à l'Ecole nationale supérieure du paysage
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Aversenq (Pierre)
expert arboricole
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Aubry (Pascal)
paysagiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Allain (Yves-Marie)
directeur du Jardin des plantes de Paris
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Roth (Daniel)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Perdigon (Pierre)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Ménissier (François)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lefebvre (Philippe)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lartigau (Georges)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Espinasse (François)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Dassas (Frédéric)
conservateur et directeur du musée de la musique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: d'Alessandro (Christophe)
organiste et acousticien
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Chapuis (Michel)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Boisseau (Jean-Loup)
facteur d'orgues
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Anselm (Alain)
organologue
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Varloot (Denis)
président du conseil d'administration du palais de la Découverte
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Ryon (Jean-François)
conservateur des antiquités et des objets d'art
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mirville (Philippe)
directeur adjoint du service presse de la SNCF
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lemoine (Bertrand)
ingénieur
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bellec (François)
Contre-amiral
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Thuillier (Jacques)
professeur au Collège de France
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mordant (Daniel)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lemoine (Serge)
directeur du musée d'Orsay
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Viguier (Jean-Paul)
architecte
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Rubin (Patrick)
architecte
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Reichen (Bernard)
architecte
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Pinon (Pierre)
architecte
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Minnaert (Jean-Baptiste)
historien d'art et d'architecture
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Perouse de Montclos (Jean-Marie)
chargé de mission au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Leniaud (Jean-Michel)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Jantzen (Michel)
inspecteur général des monuments historiques honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Hanoune (Roger)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Foucart (Bruno)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Baratin (Jean-François)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Sandron (Dany)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
inspecteur général des monuments historiques honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Loyer (François)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Hanoune (Roger)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Guyon (Jean)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Babelon (Jean-Pierre)
membre de l'Institut
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Baffier (Dominique)
conservatrice de la grotte Chauvet à Pont-d'Arc
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Audouze (Françoise)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Audurier-Cros (Alix)
responsable du laboratoire ARTOPOS, école d'architecture de Marseille-Luminy
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Jutten-Lery (Odile)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Alain (Marie-Claire)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Salmon (Béatrice)
directrice des musées de l'Union centrale des arts décoratifs
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Maupeou (Catherine)
inspecteur général des monuments historiques honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Hamon (Françoise)
maître de conférences
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Jenn (Jean-Marie)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Saint-Victor (Bruno)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Tarrete (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Blanchet (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Verdier (François)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lescroart (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brochard (Bernard)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brochard (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poisson (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brochard (Bernard)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Vincent (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Jenn (Jean-Marie)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poisson (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Macé de Lépinay (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lescroart (Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Aubin (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Verdier (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Roussel (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Macé de Lépinay (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lescroart (Yves)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Saint-Victor (Bruno)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Daugas (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Blanchet (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Le Louarn (Geneviève)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Le Louarn (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Le Louarn (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Arnal (Francine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Di Matteo (Colette)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Boell (Denis-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Vieville (Dominique)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Vieville (Dominique)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Cartier (Claudine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Reynies (Nicole)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Reynies (Nicole)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Sarrazin (Béatrice)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Franclieu (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Voinchet (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Perrot (Alain-Charles)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Voinchet (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lablaude (Pierre-André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et paysages ou inspecteur général de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Repellin (Didier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Goutal (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mouton (Benjamin)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: François Jeanneau
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Perrot (Alain-Charles)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Mouton (Benjamin)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Moufle (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lablaude (Pierre-André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Jeanneau (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Chassel (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Moufle (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Jeanneau (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bellynck-Doisy (Béatrice)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et paysages ou inspecteur général de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bellynck-Doisy (Béatrice)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poirier (Alain)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 5e section
directeur de conservatoire national supérieur de musique
Remplace:M. Dupin (Marc-Olivier)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Foures (Henry)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 5e section
directeur de conservatoire national supérieur de musique
Remplace:M. Amy (Gilbert)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jugie (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
3. Au titre de la 4e section
conservateur régional de l'inventaire général
Remplace:Mme Tetu (Odile)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Pelvillain (Hervé)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'inventaire général
Remplace:M. Verdier (François)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Bouvet (Mireille, Bénédicte)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
3. Au titre de la 4e section
conservateur régional de l'inventaire général
Remplace:M. Malinverno (Bruno)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Tetu (Odile)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'inventaire général
Remplace:M. Pelvillain (Hervé)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Dassas (Frédéric)
directeur du musée de la musique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 5e section
personnalité qualifiée pour sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:Mme Berstel (Béatrice)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Salmon (Béatrice)
directrice des musées de l'Union centrale des arts décoratifs
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 3e section
personnalité qualifiée pour sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:Mme Beaud (Marie-Claude)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Verdier (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 6e section
conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Perrin (Joel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Verdier (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Verdier (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Perrin (Joël)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jeanneau (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 6e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Fonquernie (Bernard)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jeanneau (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Fonquernie (Bernard)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: d'Alessandro (Christophe)
organiste et acousticien
Objet:
membre de la 5e section de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
personnalité qualifiée pour sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Chouvel (Jean-Marc)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 200011/05/2000
De: Guirauden (Bernard)
Objet:
membre de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre de la 2e section
date d'achèvenement du mandat des membres de l'actuelle commission
directeur départemental de l'équipement
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
6. Au titre du comité des sections
Représentant de la 7e section
Remplace:M. Gutherz (Xavier)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
6. Au titre du comité des sections
chargé de mission d'inspection générale
Remplace:M. Gauthier (Marc)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Letterle (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Remplace:M. Duhamel (Patrice)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Fosse (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Remplace:M. Daugas (Jean-Pierre)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Remplace:M. Fosse (Gérard)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Massy (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
chargé de mission d'inspection générale
Remplace:M. Aubin (Gérard)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Mandy (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
3. Au titre de la 2e section
conservateur régional de l'archéologie
Remplace:Mme Willaume (Martine)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bourgeau (Laurent)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
3. Au titre de la 2e section
conservateur régional de l'archéologie
Remplace:M. Daugas (Jean-Pierre)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Vergain (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Remplace:M. Fichet de Clairfontaine (François)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Massy (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
chargé de mission d'inspection générale
Remplace:M. Aubin (Gérard)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Fichet de Clairfontaine (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Remplace:M. Rodriguez-Loubet (François)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Massy (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
chargé de mission d'inspection générale
Remplace:M. Aubin (Gérard)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Vautier (Pascal)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Viala (Claude)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Mordant (Daniel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Mordant (Claude)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Monnier (Jean-Laurent)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Jaubert (Jacques)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Arcelin (Patrice)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. de Lumley (Henry)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Mordant (Daniel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 3e section
personnalité qualifiée pour sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Colardelle (Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Baratin (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Hanoune (Roger)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Guyon (Jean)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Barruol (Guy)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Audouze (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Tuffreau (Alain)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Burnouf (Joelle)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Sapin (Christian)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Burnouf (Joelle)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Redde (Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Derudder (François)
Objet:
membre de la 5e section de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
conseiller pour la musique et la danse
auprès d'un directeur régional des affaires culturelles
Remplace:M. Ruellan (Loïc)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
28 Septembre 199928/09/1999
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
8. Au titre du comité des sections
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Marcel (Justin)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
7. Au titre de la 6e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Marcel (Justin)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 4e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Marcel (Justin)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Poinsot (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 4e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Aurat (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 4e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Remplace:M. Hans (Pierre-Xavier)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Flavigny (Francesco)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 4e section
architecte en chef des monuments historiques
Remplace:M. Goutal (Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 3e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Marcel (Justin)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Le Corre (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 3e section
directeur régional des affaires culturelles
Remplace:M. Barrié (Roger)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Lachat (Raymond)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 3e section
directeur régional des affaires culturelles
Remplace:M. Groussard (Jean-Claude)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Simon (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
3. Au titre de la 2e section
conservateur régional des monuments historiques
Remplace:M. Biscop (Jean-Luc)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Allemant (Louis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional des monuments historiques
Remplace:M. Biscop (Jean-Luc)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: James (François-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Remplace:M. Hans (Pierre-Xavier)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Marcel (Justin)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Pitiot (Serge)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Hugues (Laurent)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Remplace:Mme Kagan (Judith)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Dion (Anne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 3e section
conservateur du département des objets d'art du musée du Louvre
Remplace:M. Coquery (Emmanuel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
8. Au titre du comité des sections
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
8. Au titre du comité des sections
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
7. Au titre de la 6e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
6. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
3. Au titre de la 2e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Musso (Jean-Michel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Dosé (François)
député de la Meuse, maire de Commercy
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Guéroult (Jean)
représentant de l'Association des vieilles maisons françaises
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Nicolay (Gérard)
vice-président de La Demeure historique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Léotoing d'Anjony (Robert)
secrétaire général de La Demeure historique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Bacot (Jacques)
représentant de l'Association des vieilles maisons françaises ; suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Massy (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Clément (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Carcenac (Thierry)
député du Tarn, président du conseil général
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Parent (Michel)
président d'honneur de l'ICOMOS
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Belmont (Joseph)
représentant de l'Association des amis de Jean Prouvé
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Butruille (Vincent)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur départemental de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Murienne (Frédéric)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Biscop (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Daugas (Jean-Pierre)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Latron (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Mester de Parajd (Gabor)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Dubois (Lionel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Gondran (François)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Zimmer (Thierry)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Saunier (Bruno)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Hugues (Laurent)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Simonnet (Nicolas)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Jourdan (Robert)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Verdier (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional de l'Inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Pelvillain (Hervé)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional de l'Inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Vaginay (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Rodriguez-Loubet (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Hans (Pierre-Xavier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Aurat (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Cioffi (Marc)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: du Chazaud (Guy)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conseiller pour la musique et la danse
conservateur des antiquités, et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Ruellan (Loïc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conseiller pour la musique et la danse
auprès d'un directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Dubois (Lionel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Didier (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Gutherz (Xavier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Fosse (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Duhamel (Patrice)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Guéroult (Jean)
président du comité des Parcs et jardins de France)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Murienne (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Allemant (Louis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Larpin (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Botton (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: James (François-Charles)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre des corps de personnel de documentation
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Marx (Jean)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Cranga (Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Berge (Régis)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre des corps de personnel de documentation
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Stahly (Bruno)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Auzanneau (Vincent)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Hertel (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Aurat (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Martin (Régis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Algrin (Thierry)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Dupin (Marc-Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
directeur de Conservatoire national supérieur de musique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Amy (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
directeur de Conservatoire national supérieur de musique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lescroart (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Escorbiac (Paul)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Eblé (Vincent)
conseiller général de Seine-et-Marne
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membres d'associations intervenant
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Varloot (Denis)
président du comité d'information et de liaison pour l'archéologie, l'étude et la mise en valeur du patrimoine industriel
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membres d'associations intervenant
dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Armanet (Max)
président de la commission patrimoine de l'aéro-club de France
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membres d'associations intervenant
dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Charpentier (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membres d'associations intervenant
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Blin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membres d'associations intervenant
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Malinverno (Bruno)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membres d'associations intervenant
conservateur régional de l'Inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lefèvre (Daniel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membres d'associations intervenant
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Goutal (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membres d'associations intervenant
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Peyre (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membre des corps de personnel de documentation chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Jacomet (Humbert)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Caille (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Brochard (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Blin (Jean-Pierre)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Riou (Yves-Jean)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Muel (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Delcour (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Dejardin-Hayart (Nicolas)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Groussard (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Barrié (Roger)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Scherf (Guilhem)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Gaborit (Jean-René)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Foucart (Jacques)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Cuzin (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Coquery (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Loyrette (Henri)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateur affecté au musée d'Orsay
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Auzanneau (Vincent)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Dauge (Yves)
député d'Indre-et-Loire, maire de Chinon
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Mesqui (Jean)
président de la Société française d'archéologie
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Pallot (Eric)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Gatier (Pierre-Antoine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Botton (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Algrin (Thierry)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Sannajust (Jean-Gilbert)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membre des corps techniques des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lemesle (Marc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membre des corps techniques des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Hans (Pierre-Xavier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Rieu (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Biscop (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Fichet de Clairfontaine (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Delestre (Xavier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Chauffert-Yvart (Bruno)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Augeard (Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Gutherz (Xavier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 7e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Brunet (Jacques)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 7e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Durnerin (Alain)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 6e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lefebvre (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 5e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Roux (Alain)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 4e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Prevost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 3e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Gaborit (Jean-René)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 3e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Perouse de Montclos (Jean-Marie)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 2e sous-section de la 1re section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 2e sous-section de la 1re section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Vincent (Jean-Marie)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 2e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Pinon (Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 2e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Nicolay (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 1re sous-section de la 1re section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: du Granrut (Claude)
adjointe au maire de Senlis
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Willaume (Martine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Payen Lecrevisse (Corinne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lelièvre (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Courant-Vidal (Martine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Wattin-Grandchamp (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Bousquet-Montagne (Brigitte)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Commenge (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Kagan (Judith)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Minier (Marie)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Daboust (Véronique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conseiller pour la musique et la danse
conservateur des antiquités, et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Vidal (Marie-Hélène)
adjointe au maire de Vendôme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Mosser (Monique)
représentante de l'association RED jardins
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Uzu (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
conservateur régional de l'Inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Mary (Marie-Claude)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
conservateur régional de l'Inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Didier (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre des corps de personnel de documentation
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Courant-Vidal (Martine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre des corps de personnel de documentation
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Tetu (Odile)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membres d'associations intervenant
conservateur régional de l'Inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lefebvre (Anne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membre des corps de personnel de documentation chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Sire (Marie-Anne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Denis (Isabelle)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Delahaye (Elisabeth)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: des Cars (Laurence)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateur affecté au musée d'Orsay
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Albrecht (Paule)
présidente de la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Piel (Caroline)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Pallot-Frossard (Isabelle)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Bélier (Corinne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Mosser (Monique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 6e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Calas (Marie-France)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 5e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Cartier (Claudine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 4e section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Hamon (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
représentants de la 1re sous-section de la 1re section
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Redde (Michel)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Rabreau (Daniel)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Loyer (François)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Caillet (Jean-Pierre)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Barruol (Guy)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Viguier (Jean-Paul)
architecte
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Reichen (Bernard)
architecte
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Pinon (Pierre)
architecte
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Faloci (Pierre-Louis)
architecte
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Chaslin (François)
architecte
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Viala (Claude)
président de la Fédération française de spéléologie
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Tuffreau (Alain)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Sauvet (Georges)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Mordant (Claude)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Mangin (Alain)
directeur du laboratoire souterrain de Moulis du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Jaubert (Jacques)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Geneste (Jean-Michel)
conservateur du patrimoine
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Lumley (Henry)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: d'Anna (André)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Clottes (Jean)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Brunet (Jacques)
ingénieur au laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Durnerin (Alain)
inspecteur de l'enseignement agricole, horticulture et aménagement de l'espace
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: David (Jean-Marie)
ingénieur agronome
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Boisseau (Thierry)
hydraulicien
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Aubry (Pascal)
paysagiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Allain (Yves-Marie)
directeur du jardin des Plantes de Paris
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Roth (Daniel)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Perdigon (Pierre)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Ménissier (François)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lefebvre (Philippe)
organiste-concertiste, directeur du conservatoire de région de Lille
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lartigau (Georges)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Espinasse (François)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Chouvel (Jean-Marc)
musicologue et plasticien
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Chapuis (Michel)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Boisseau (Jean-Loup)
président du groupement professionnel des facteurs d'orgues
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Roux (Alain)
conservateur à la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Bellec (François)
Contre-amiral
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: André (Louis)
conservateur au Musée national des techniques
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Thuillier (Jacques)
professeur au Collège de France
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Prevost-Marcilhacy (Christian)
inspecteur général des monuments historiques honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Imbert (Daniel)
conservateur de la ville de Paris
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Colardelle (Michel)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Sapin (Christian)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Pressouyre (Léon)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Perouse de Montclos (Jean-Marie)
chargé de mission au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Leniaud (Jean-Michel)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Jantzen (Michel)
inspecteur général des monuments historiques honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Hanoune (Roger)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Foucart (Bruno)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Loyer (François)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Barruol (Guy)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Hamon (Françoise)
maître de conférences
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Jutten-Lery (Odile)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Calas (Marie-France)
directeur du musée de la musique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Berstel (Béatrice)
pianiste-claveciniste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Alain (Marie-Claire)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Griffaton (Marie-Laure)
conservateur du musée des chemins de fer de Mulhouse
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Cartier (Claudine)
conservateur au musée des arts et traditions populaires
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Beaud (Marie-Claude)
conservateur général des musées de l'Union centrale des arts décoratifs
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Vincent (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Tarrete (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Blanchet (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Perrin (Joël)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Brochard (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Macé de Lépinay (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poisson (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Perrin (Joël)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Macé de Lépinay (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Aubin (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Papinot (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Saint-Victor (Bruno)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Roussel (Francis)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poisson (Olivier)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Papinot (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Saint-Victor (Bruno)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Gauthier (Marc)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Saint-Victor (Bruno)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Maupeou (Catherine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Di Matteo (Colette)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Arnal (Francine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Maupeou (Catherine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Di Matteo (Colette)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Maupeou (Catherine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Bercé (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Maupeou (Catherine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Maupeou (Catherine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Bercé (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Boell (Denis-Michel)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Vieville (Dominique)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Vieville (Dominique)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Rolland-Villemot (Bénédicte)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Reynies (Nicole)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Reynies (Nicole)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lehni (Nadine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Franclieu (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Voinchet (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Mouton (Benjamin)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Moufle (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lablaude (Pierre-André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Fonquernie (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Voinchet (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Fonquernie (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Repellin (Didier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Perrot (Alain-Charles)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Mouton (Benjamin)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Moufle (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Lablaude (Pierre-André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Fonquernie (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Moufle (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Fonquernie (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Vincent (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Stahly (Bruno)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Voinchet (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Vincent (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
inspecteur général des monuments historiques chargé
des sites et paysages ou inspecteur général de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Construction"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
inspecteur général des monuments historiques chargé
des sites et paysages ou inspecteur général de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Construction"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Rodriguez-Loubet (François)
Objet:
membre suppléant à la 7e section
conservateur régional de l'archéologie
Remplace:M. Blanchet (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Delestre (Xavier)
Objet:
membre suppléant à la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Remplace:M. Jacob (Jean-Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: de Reynies (Nicole)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Membre suppléant
Remplace:M. Vieville (Dominique)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
suppleant
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: de Reynies (Nicole)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Membre suppléant
Remplace:M. Vieville (Dominique)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
suppleant
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Lehni (Nadine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 3e section
conservateur du patrimoine affecté au service de l'inspection générale des musées
Membre suppléant
Remplace:Mme de Franclieu (Françoise)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
suppleant
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Vieville (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Membre titulaire
Remplace:M. Cousseau (Henry-Claude)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Vieville (Dominique)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Membre titulaire
Remplace:M. Cousseau (Henry-Claude)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: de Franclieu (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 3e section
conservateur du patrimoine affecté au service de l'inspection générale des musées
Membre titulaire
Remplace:Mme Cotte (Sabine)
Groupe:
inspecteur_general="Musées"
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
conservateur général du patrimoine honoraire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
personnalité qualifiée pour sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Membre titulaire
Remplace:Mme de Reynies (Nicole)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 199722/04/1997
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 7e section et du comité des sections
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Membre suppléant
Remplace:M. Prévost-Marcilhacy (Christian)
Groupe:
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
22 Avril 199722/04/1997
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Membre titulaire
Remplace:M. Prévost-Marcilhacy (Christian)
Groupe:
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
22 Avril 199722/04/1997
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section, de sa délégation permanente et de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Membre titulaire
Remplace:M. Prévost-Marcilhacy (Christian)
Groupe:
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
22 Avril 199722/04/1997
De: Hugues (Laurent)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
Membres suppléants
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques
Remplace:M. James (François-Charles)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Botton (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques
Remplace:M. Lagneau (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Martin (Régis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
Membre suppléant
architecte en chef des monuments historiques
Remplace:M. Lagneau (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Lefevre (Daniel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
Membre suppléant
architecte en chef des monuments historiques
Remplace:M. Goutal (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Murienne (Frédéric)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3.2. Membres suppléants
conservateur régional des monuments historiques
Remplace:M. Lopes da Fonseca (Jorge)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Caille (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2.2. Membres suppléants
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques
Remplace:M. James (François-Charles)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Algrin (Thierry)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2.2. Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques
Remplace:M. Lagneau (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Simonnet (Nicolas)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1.2. Membres suppléants
conservateur régional des monuments historiques
Remplace:M. Botlan (Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Denis (Isabelle)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2.2. Membres suppléants
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques
Remplace:M. Hans (Pierre-Xavier)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Botlan (Marc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Remplace:M. Arnould (Patrick)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Biscop (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Remplace:M. Gouyon (Christian)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques
Remplace:M. Mace de Lepinay (François)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Gatier (Pierre-Antoine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Remplace:M. Perrot (Alain-Charles)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: James (François-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
Membre titulaire
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques
Remplace:M. d'Anthenaise (Claude)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Hans (Pierre-Xavier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
Membres titulaires
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques
Remplace:M. Blin (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
Membres titulaires
architecte en chef des monuments historiques
Remplace:M. Gatier (Pierre-Antoine)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Blanchet (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
Membre titulaire
conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Tarrete (Jacques)
Groupe:
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Jantzen (Michel)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Mortamet (Jean-Gabriel)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Jantzen (Michel)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3.2. Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Jantzen (Michel)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2.2. Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Mortamet (Jean-Gabriel)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1.2. Membres suppléants
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Mortamet (Jean-Gabriel)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Jantzen (Michel)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
Membres titulaires
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Mortamet (Jean-Gabriel)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
Membre titulaire
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Jantzen (Michel)
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Prache (Anne)
professeur
Objet:
à la Commission supérieure des monuments historiques comme membre titulaire de la 1re sous-section de la 1re section et de sa délégation permanente
Remplace:M. Heitz (Carol)
Groupe:
nomination
26 Juillet 199526/07/1995
De: Cuzin (Jean-Pierre)
conservateur général du patrimoine, chef du département des peintures du musée du Louvre
Objet:
à la Commission supérieure des monuments historiques comme membre titulaire de la 3e section
Remplace:M. Rosenberg (Pierre)
Groupe:
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Cousseau (Henry-Claude)
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Objet:
à la Commission supérieure des monuments historiques comme membre titulaire de la 3e section et de la 4e section
Remplace:M. Cuzin (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Des Cars (Laurence)
conservateur au musée d'Orsay
Objet:
à la Commission supérieure des monuments historiques comme membre
Groupe:
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Loyrette (Henri)
conservateur en chef du patrimoine, directeur du musée d'Orsay
Objet:
à la Commission supérieure des monuments historiques comme membre titulaire de la 3e section
Remplace:Mme Cachin (Françoise)
Groupe:
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Lagneau (Jean-François)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
à la Commission supérieure des monuments historiques comme membre
Remplace:M. Mouton (Benjamin)
Groupe:
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Mouton (Benjamin)
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Objet:
à la Commission supérieure des monuments historiques
Remplace:M. Dufoix (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Aicardi (Maurice)
membre du conseil artistique des musées nationaux
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre de la 2e sous-section de la 1re section
Remplace:Mme Berce (Françoise)
Groupe:
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Berce (Françoise)
conservateur général du patrimoine
Objet:
au titre de la 1re sous-section de la 1re section de la Commission supérieure des monuments historiques
Remplace:M. Leniaud (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Mordant (Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Blanchet (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Peyre (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre des corps de personnel de documentation, chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Blanchecotte (Jean-Marc)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Goven (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: James (François-Charles)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dupin (Marc-Olivier)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
directeur de conservatoire national supérieur de musique
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Botlan (Marc)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Hertel (Philippe)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Niqueux (Vincent)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conseiller pour la musique et la danse auprès d'un directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Cappronnier (Jean-Charles)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membre des corps de personnel de documentation, chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brioist (Jean-Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marcel (Justin)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Paillarse (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Scherf (Guilhem)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art, du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mabille (Gérard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art, du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Foucart (Jacques)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art, du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Saunier (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jacomet (Humbert)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Allemant (Louis)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Riou (Yves-Jean)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dejardin-Hayart (Nicolas)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Loyrette (Henri)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur affecté au musée d'Orsay
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dilange (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Blanchecotte (Jean-Marc)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux, chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lehericy (Jacques)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Le Picard (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
directeur départemental de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lopes da Fonseca (Jorge)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Verrier (Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Latron (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Decaris (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Vella (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membre des corps techniques des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: James (François-Charles)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Hans (Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Goven (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jacob (Jean-Paul)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Botton (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Tournaire (Alain)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Guéroult (Jean)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Virieu (Raoul)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Sonnet (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membre des corps de personnel de documentation, chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marguerin (Jean-François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Zimmer (Thierry)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mottin (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Botlan (Marc)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Roussel (Francis)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Vaginay (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Decaris (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Uzu (Françoise)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Courant-Vidal (Martine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Nicolas (Brigitte)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Tetu (Odile)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Didier (Marie-Hélène)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Herla-Doucot (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Willaume (Martine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Grubert (Mireille)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dulery (Françoise)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Tarrete (Jacques)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Menou (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Menou (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Menou (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Collette)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Collette)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Collette)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Vieville (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Vieville (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Joly (Marie-Hélène)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur du patrimoine affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Franclieu (Françoise)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur du patrimoine affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiquest
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiquest"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Collette (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiquest
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiquest"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Collette (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bourely (Charles)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages, ou d'inspecteur général de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Collette (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Fonquernie (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Moufle (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dufoix (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dufoix (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Stahly (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et paysages, ou d'inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Siguret (Philippe)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques, chargés des sites et paysages, ou d'inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
suppéant de
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lablaude (Pierre-André)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dufoix (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mortamet (Jean-Gabriel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jantzen (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gourguechon (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gutherz (Xavier)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Fosse (Gérard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Damien (André)
maire de Versailles
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Guéroult (Jean)
président du comité des parcs de France
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Marx (Jean)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
membre des corps de personnel de documentation, chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Siguret (Philippe)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Chauleur (Yves)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gourguechon (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Allemant (Louis)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: d'Anthenaise (Claude)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Voinchet (François)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mariage (Thierry)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Amy (Gilbert)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
directeur de conservatoire national supérieur de musique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lescroart (Yves)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Aurat (Jean-Louis)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: du Chazaud (Guy)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Le Bourhis (Marc)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conseiller pour la musique et la danse auprès d'un directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Sill (Jean-Jacques)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Dassault (Olivier)
député de l'Oise
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Mairot (Philippe)
président de la Fédération nationale des écomusées et des musées de société
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membres d'associations intervenant dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bergeron (Louis)
vice-président du comité d'information et de liaison pour l'archéologie, l'étude et la mise en valeur du patrimoine industriel
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
membres d'associations intervenant dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Charpentier (Jean-Louis)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Malinverno (Bruno)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Blin (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gatier (Pierre-Antoine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Cioffi (Marc)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Barrié (Roger)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Rosenberg (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gaborit (Jean-René)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs, respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Lavalle (Denis)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jourdan (Robert)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
12 Février 199412/02/1994
Afficher les 1500 résultats suivants.

Téléchargez l'intégralité dans les formats TSV, JSON, XML, Excel.

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.