JORFTEXT000000710313


De: Larroque (Etienne)
direction des services fiscaux du Var
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-12-31"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Daniel (Louis)
direction des services fiscaux des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-12-31"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Catoir (Joseph)
direction des services fiscaux des Hautes-Pyrénées
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-12-31"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Billot (Gérard)
direction des services fiscaux du Nord-Valenciennes
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-12-31"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Alletz (Maurice)
direction des services fiscaux de Loir-et-Cher
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-12-01"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Mornas (Christian)
direction des vérifications de la région d'Ile-de-France-Ouest
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-11-16"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Even (Georges)
direction des services fiscaux du Morbihan
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-10-01"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Renier (Robert)
direction des services fiscaux du Tarn
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-07-01"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Froment (Jean-Pierre)
direction des services fiscaux de l'Aisne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-07-01"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Quandalle (Joël)
direction des services fiscaux de la Mayenne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-06-16"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Samuel (Claude)
direction des services fiscaux des Hautes-Alpes
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-06-01"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Fouchet (Jean-Pierre)
direction des services fonciers de Paris
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-06-01"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Salvan (Francis)
direction des services fiscaux de la Réunion
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-05-16"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Sandoz (Jean-Marie)
direction des services fiscaux de la Haute-Corse
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-05-01"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Paris (Jean-François)
Ecole nationale des impôts
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-05-01"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Camilli (Charles)
direction des services fiscaux de la Corse-du-Sud
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-05-01"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Breban (Alain)
direction des services fiscaux de l'Ain
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-04-01"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Tourneur (Claude)
direction des services fiscaux du territoire de Belfort
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-03-01"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Tischler (Gilbert)
direction des services fiscaux de la Marne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-03-01"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Robert (Dominique)
direction des services généraux et de l'informatique
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-03-01"
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nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Ollivier (Jen-Paul)
direction des services fiscaux de la Vendée
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-03-01"
JORFTEXT000000710313(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Minne (Bernard)
direction des services fiscaux de l'Indre
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-03-01"
JORFTEXT000000710313(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Josse (Louis)
direction des services fiscaux de la Somme
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-03-01"
JORFTEXT000000710313(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Griselin (Pierre)
direction des services fiscaux de la Loire
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-03-01"
JORFTEXT000000710313(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Copier (Dominique)
direction des services fiscaux de la Drôme
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-03-01"
JORFTEXT000000710313(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Le Bot (Bernadette)
direction des services fiscaux de l'Oise
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-03-01"
JORFTEXT000000710313(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.