10 Juillet 1992


De: Vierne (Roland)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Schaal (Robert)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Prat (François)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Jamet (Christian)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Hurtado (Francis)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Durel (Jean-Yves)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Cadolle (Gérard)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Prat (Christine)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Dupuis (Marie-Claude)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Jaffrezic (Olivier)
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des postes et télécommunications
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Pretat (Jean-Marc, Armand)
greffier du tribunal de commerce de Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Gournay-en-Bray (Seine-Maritime)
Remplace:M. Clerc (Georges, Maurice, Jean)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Gournay-en-Bray"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Souche (Hervé, Henri)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Muller (Alain, Gilbert)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Muller (Alain, Gilbert)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Larroque (Etienne)
direction des services fiscaux du Var
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Daniel (Louis)
direction des services fiscaux des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Catoir (Joseph)
direction des services fiscaux des Hautes-Pyrénées
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Billot (Gérard)
direction des services fiscaux du Nord-Valenciennes
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Alletz (Maurice)
direction des services fiscaux de Loir-et-Cher
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Mornas (Christian)
direction des vérifications de la région d'Ile-de-France-Ouest
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Even (Georges)
direction des services fiscaux du Morbihan
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Renier (Robert)
direction des services fiscaux du Tarn
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Froment (Jean-Pierre)
direction des services fiscaux de l'Aisne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Quandalle (Joël)
direction des services fiscaux de la Mayenne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-06-16"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Samuel (Claude)
direction des services fiscaux des Hautes-Alpes
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Fouchet (Jean-Pierre)
direction des services fonciers de Paris
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Salvan (Francis)
direction des services fiscaux de la Réunion
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-05-16"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Sandoz (Jean-Marie)
direction des services fiscaux de la Haute-Corse
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Paris (Jean-François)
Ecole nationale des impôts
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Camilli (Charles)
direction des services fiscaux de la Corse-du-Sud
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Breban (Alain)
direction des services fiscaux de l'Ain
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Tourneur (Claude)
direction des services fiscaux du territoire de Belfort
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Tischler (Gilbert)
direction des services fiscaux de la Marne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Robert (Dominique)
direction des services généraux et de l'informatique
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Ollivier (Jen-Paul)
direction des services fiscaux de la Vendée
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Minne (Bernard)
direction des services fiscaux de l'Indre
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Josse (Louis)
direction des services fiscaux de la Somme
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Griselin (Pierre)
direction des services fiscaux de la Loire
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Copier (Dominique)
direction des services fiscaux de la Drôme
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Le Bot (Bernadette)
direction des services fiscaux de l'Oise
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Deniaud (Jean-Claude)
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des postes et télécommunications
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Goury (Jacques)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affecté à la préfecture de la Moselle
Groupe:
date_debut="1992-01-16"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Bichat (Hervé)
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membre du conseil de l'ordre du Mérite agricole
Groupe:
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Sigal (Michel)
direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Jean (Bernard)
direction des services fiscaux de l'Essonne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Choffel (Jean)
direction des services fiscaux de l'Hérault
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-05-16"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Sequier (Jacques)
direction des services fiscaux du Val-de-Marne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Portal (Jean)
direction des services fiscaux de l'Isère
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Lhermet (Pierre)
direction des services fiscaux de Paris-Sud
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Decrolier (Gérard)
direction des services fiscaux du Rhône
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Blanchet (Paulette)
direction des services fiscaux de Paris-Est
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Michel Le Clainche
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie et des finances
date_debut="1992-06-24"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Vazquez (Bernard)
direction des services fiscaux du Val-de-Marne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Milhet (Jean-Pierre)
direction des services fiscaux de Seine-et-Marne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Fourcaut (Bernard)
direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Delobelle (Francis)
direction régionale des Pays de la Loire
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Pierre Jouin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
conseiller technique
Remplace:M. Philippe Fallachon
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Delamare (Jean-Claude)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et des finances
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Haute-Loire
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Parent (Marcel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et des finances
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Nardon (Daniel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et des finances
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux des Pyrénées-Orientales
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Lemaire (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Bousquet (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général d'agronomie
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Pecquet (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de 2e classe du génie rural, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Loiret
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Juillet 199210/07/1992
De: Marcellin (Jean, Philippe)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Brenac (Jean, Lucien, Alfred)
huissier
huissier_residence="Lavelanet (Ariège)"
huissier_residence_departement_code="09"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Tanqueray (Bernard, Jean, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pontorson (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Serrand (Paul, Jean, Louis, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pontorson (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Serrand (Paul, Jean, Louis, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pontorson (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Vigneron (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:
date_debut="1992-05-04"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Sallerin (Guy)
trésorier-payeur général de la région Nord-Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Pic (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Mignauw (Thierry)
directeur régional de la S.N.C.F
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Bodin (Jean-Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Vala (Robert)
directeur régional, direction régionale des Pays de la Loire
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Touboul (Jean-Charles)
direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Passeron (Serge)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Parodin (Jacques)
direction des services fiscaux du Nord-Lille
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Mevel (Jean-Louis)
direction régionale de Midi-Pyrénées
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Marionnet (Jean-Claude)
direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine-Sud
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Legrand (Paul)
chef des services fiscaux de classe normale, direction des services fiscaux de Vaucluse
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Foret (Dominique)
direction des services fiscaux de la Vendée
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Fargues (Alain)
direction des services fiscaux de la Loire-Atlantique
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Colombo (Pierre)
direction des services fiscaux du Pas-de-Calais
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Canivenc (Jean-Louis)
direction des services fiscaux de l'Eure
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Brau (Henri)
direction des services fiscaux du Val-d'Oise
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Riviere (Françoise)
direction des services fiscaux de Paris-Nord
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Burgalieres (Maryse)
direction des services fiscaux de l'Essonne
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De:
Meaille
ingénieur général d'agronomie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
10 avril 1990
modifié sous la présidence de
Groupe:
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: CLAUDE BERNET
directeur des pêches maritimes, et des cultures marines
Objet:
examiner et de soumettre au ministère de la pêche des propositions permettant de résoudre les difficultés qui s'élèveraient au sujet du présent Accord
Fait à Paris, le
30 janvier 1992
en deux exemplaires, chacun en langues française et islandaise, chacun des textes faisant également foi
Pour le Gouvernement de la République française
charge
10 Juillet 199210/07/1992
De: ALBERT GUDMUNDSSON
ambassadeur à Paris
Objet:
examiner et de soumettre au ministère de la pêche des propositions permettant de résoudre les difficultés qui s'élèveraient au sujet du présent Accord
Fait à Paris, le
30 janvier 1992
en deux exemplaires, chacun en langues française et islandaise, chacun des textes faisant également foi
Pour le Gouvernement de la République d'Islande
charge
10 Juillet 199210/07/1992
De: Metayer (Claude)
nommé président, et de
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants de la production
en remplacement respectif de
Groupe:
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Grosjean (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants de la production
en remplacement respectif de
Groupe:
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Gohier (Pierre)
démissionnaire
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants de la production
en remplacement respectif de
Groupe:
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Clausel de Coussergues (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants de la production
en remplacement respectif de
Groupe:
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Guenego (Claude)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Var
Objet:
directeur régional à la direction régionale de Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Rey (Georges)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des vérifications de la région d'Ile-de-France-Ouest
Objet:
directeur régional à la direction régionale de Picardie
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Mouchonière (Paul)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de l'Aisne
Objet:
directeur régional à la direction régionale de Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Coillard (Gaston)
chef des services fiscaux de classe normale à l'Ecole nationale des impôts
Objet:
directeur régional à la direction régionale d'Auvergne
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Lavorel (Pierre)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux de l'Isère
Objet:
directeur régional à la direction régionale du Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Bertrand (Michel)
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur régional à la direction nationale d'interventions domaniales
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux de Paris-Sud
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Malacan (Jean)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Objet:
directeur régional à la direction régionale Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1992-05-16"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Dutheil (Armand)
directeur régional à la direction régionale Languedoc-Roussillon
Objet:
directeur régional à la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Michel Domont
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, inscrit au tableau d'avancement
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:M. Jacques Vaudiaux
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
promotion
10 Juillet 199210/07/1992
De: Revel (Hubert)
inspecteur de police
Objet:
comme membre suppléant de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
au titre de représentant du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Remplace:M. Toubi (Jean)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Delvert (Jean-Michel)
attaché d'administration centrale
Objet:
comme membre suppléant de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
au titre de représentant du ministre de la jeunesse et des sports
Remplace:Mme Agnoux (Frédérique)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Siemons (Jean-Louis, Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maître-assistant en fonctions à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
date_debut="1992-06-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Juillet 199210/07/1992
De: Joël Nargeot
professeur des universités (disciplines scientifiques), intégré dans le corps des directeurs de recherches du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
de son corps d'origine
date_debut="1991-10-01"
radiation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Mallet (Jean-Claude)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur chargé des affaires stratégiques
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Pizon (Bernard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Menard (Jean, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Menard (Jean, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Galan (Michel, Pierre)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Cadillac-sur-Garonne (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Bonnaval-Lamothe (Fernand, Michel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Cadillac-sur-Garonne (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Bonnaval-Lamothe (Fernand, Michel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cadillac-sur-Garonne (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Mortureux (Marc)
ingénieur en chef des mines
Objet:
délégué interministériel adjoint aux normes
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Bonel (Pierre)
Objet:
inspecteur-élève des transmissions
date_debut="1992-06-22"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Schlienger (Dominique)
contrôleur des transmissions
Objet:
inspecteur-élève des transmissions
date_debut="1992-06-15"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Grange (Bernard, Joseph)
Objet:
notaire
Remplace:M. Moyon (Yves, Marie, Louis, Emile)
notaire
notaire_residence="Pontchâteau (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Marquebielle (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="1993-01-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Juillet 199210/07/1992
De: Regourd (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du directeur général d'Electricité de France
Remplace:M. Macqueron (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Hullin (Christian)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du directeur général d'Electricité de France
Remplace:M. Dupiellet (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Garnier (Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du directeur général d'Electricité de France
Remplace:M. Moinard (Eugène)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Peyrusaubes (Jacques)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant conjoint des directeurs généraux
d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Ferrand (Henri)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Moinard (Eugène)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant conjoint des directeurs généraux
d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Jourdet (Jean-Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Buchenaud (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant conjoint des directeurs généraux
d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Wafelman (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Dupiellet (Gérard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du directeur général d'Electricité de France
Remplace:M. Guillaumin (Jacques)
Groupe:
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Donati (Jean-Roger)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du directeur général d'Electricité de France
Remplace:M. Vaujour (Jean-Alain)
Groupe:
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Le Norcy (Hervé)
ingénieur d'agronomie
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bourgogne
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
cessation de fonction
10 Juillet 199210/07/1992
De: Gouvard (Bernard)
contremaître docker
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Benhamou (Max)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Michel Le Clainche
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du budget
date_debut="1992-06-24"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Desrozier (Bernard)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Limousin
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.