JORFTEXT000000710365

De: Senechal (Philippe)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
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nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Met (André)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
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nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Lourau (Daniel)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
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nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Dhellemmes (Antoine)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
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nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Schirmann (Jacques)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
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nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Renaud (Claude)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
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nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Lalau-Keraly (Loïc)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
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nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Fournier (Jacques)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
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nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Blanchard (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
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nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Pollaert (Yvon)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
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nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Pehourticq (Jean-Marie)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
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nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Miailhe (Jean-Claude)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
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nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Lefebvre (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
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nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Le Port (Jean-Pierre)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Dion (Marie-Christine)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991