JORFTEXT000000713576


De: Vo Van Qui (Jean-Luc)
chargé de la sous-direction du développement industriel et technologique régional à la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
secrétaires généraux
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Etienne (Jean-Michel)
sous-directeur des actions économiques, sociales et réglementaires à la direction des affaires économiques et internationales du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
secrétaires généraux
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Fort (Paul)
président-directeur général des établissements Maurice Fort (décolletage)
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre des entrepreneurs travaillant habituellement en sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Champaux (Jacques)
cadre commercial à la société M.G.I. - Coutier et président de l'Union nationale de la P.M.I. (C.G.P.M.E.) (sous-traitance automobile)
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre des entrepreneurs travaillant habituellement en sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Bordier (Claude)
président-directeur général de la société Union technique du bâtiment
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre des entrepreneurs travaillant habituellement en sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Bernier (Marcel)
directeur commercial de la société Oxaro (confection à façon)
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre des entrepreneurs travaillant habituellement en sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Viot (Louis)
président-directeur général de Fougerolle France
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre des entrepreneurs recourant fréquemment à la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Pollono (Jean)
directeur central industriel de l'Aérospatiale
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre des entrepreneurs recourant fréquemment à la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Garenne (Jean-Claude)
directeur des achats Matières et grands contrats de Renault
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre des entrepreneurs recourant fréquemment à la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Chatillier (Yves)
directeur de la coordination des achats du groupe G.E.C. -Alsthom
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre des entrepreneurs recourant fréquemment à la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Vittot (Jean-Pierre)
président d'honneur et membre du comité directeur du Syndicat national des entreprises de sous-traitance électronique
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre d'organismes professionnels particulièrement concernés par le problème de la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Speri (Roger)
président du Centre national de la sous-traitance
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre d'organismes professionnels particulièrement concernés par le problème de la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Sablier (Bertrand)
délégué général de la Fédération nationale du bâtiment
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre d'organismes professionnels particulièrement concernés par le problème de la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Pignol (Arnaud)
secrétaire général de l'Union nationale des constructeurs de maisons individuelles
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre d'organismes professionnels particulièrement concernés par le problème de la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Guibert (François)
chef du service juridique du syndicat général des fondeurs de France
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre d'organismes professionnels particulièrement concernés par le problème de la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Brillanceau (Jean-Luc)
délégué général du groupement de la plasturgie industrielle et des composites au sein de la fédération de la plasturgie
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre d'organismes professionnels particulièrement concernés par le problème de la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Bornhauser (Denis)
vice-président du groupe Sous-traitance cotraitance de la commission des marchés de la Fédération nationale des travaux publics
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre d'organismes professionnels particulièrement concernés par le problème de la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Raffet (Michel)
président national de la compagnie des dirigeants d'approvisionnement et acheteurs de France
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre d'organismes contribuant à la collecte et à la diffusion des informations sur le marché de la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Pougnet (Michel)
président du groupe de travail sous-traitance de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre d'organismes contribuant à la collecte et à la diffusion des informations sur le marché de la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Lapalu (Jean-Paul)
président du Conseil national de la sous-traitance du bâtiment
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre d'organismes contribuant à la collecte et à la diffusion des informations sur le marché de la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Germano (Jean)
délégué général du Réseau international des organismes de sous-traitance, coopération et partenariat industriels
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre d'organismes contribuant à la collecte et à la diffusion des informations sur le marché de la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Esteve (Guy)
artisan en mécanique de précision, représentant l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre d'organismes contribuant à la collecte et à la diffusion des informations sur le marché de la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Briffon (Jean)
délégué général du Syndicat national des entreprises de second oeuvre
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au titre d'organismes contribuant à la collecte et à la diffusion des informations sur le marché de la sous-traitance
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Remenieras (Christian)
magistrat au bureau du droit commercial de la direction des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au litre des ministères intéressés
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Chehensse (Jean-Pierre)
chef du bureau P.M.E. au service central des affaires industrielles de l'armement du ministère de la défense
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au litre des ministères intéressés
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Allain (Yves)
attaché principal d'administration centrale au bureau de la réglementation générale et des affaires internationales de la Commission centrale des marchés du ministère de l'économie
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au litre des ministères intéressés
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Ceccaldi (Sylvie)
chef de la mission Fiscalité et droit de l'entreprise à la direction de l'artisanat du ministère des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
Objet:
membres de la commission technique de la sous-traitance
Au litre des ministères intéressés
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.