conseiller d'Etat

vice-président du Conseil supérieur des archives

président

membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de la section d'histoire médiévale et de philologie du comité des travaux historiques et scientifiques

membre de la section

membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de la section d'histoire moderne et contemporaine du comité des travaux historiques et scientifiques

président

membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de la section d'histoire des sciences et des techniques du comité des travaux historiques et scientifiques

président

membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de la Fédération des sociétés françaises de généalogie, d'héraldique et de sigillographie

président

membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de l'Association des professeurs d'histoire et de géographie (A.P.H.G.)

membre de l'association

membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de l'Association des professeurs d'archéologie et d'histoire de l'art des universités (A.P.A.H.A.U)

secrétaire général

membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de l'Association des historiens modernistes des universités

président

membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de l'Association des historiens contemporanéistes de l'enseignement supérieur et de la recherche

professeur à l'université de Reims

membres du Conseil supérieur des archives

en raison de leur compétence

directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études (E.P.H.E.)

membres du Conseil supérieur des archives

en raison de leur compétence

directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études (E.P.H.E.)

membres du Conseil supérieur des archives

en raison de leur compétence

président de la Fondation Berliet

membres du Conseil supérieur des archives

en raison de leur compétence

président du Conseil constitutionnel, président de l'Association pour l'histoire de la justice

membres du Conseil supérieur des archives

en raison de leur compétence

secrétaire générale

membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de la Société des historiens médiévistes de l'enseignement supérieur public

président de la Fondation nationale des sciences politiques

président du Conseil supérieur des archives