JORFTEXT000000715115
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Giltard (Daniel)
Objet:
comme président
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-105 portant désignation des membres titulaires du comité technique radiophonique d'Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000715115
(source JORF)
désignation
20 Avril 1990
20/04/1990
De:
Giltard (Daniel)
président, désigné par la lettre susvisée du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique d'Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne, outre
Groupe:
Comité technique radiophonique d'Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne, outre
JORFTEXT000000715115
(source JORF)
désignation
20 Avril 1990
20/04/1990
