20 Avril 1990


De: Thireau (Jean-Louis)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
6 juin 1989
pour le recrutement de professeurs des universités dans la section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
admission
20 Avril 199020/04/1990
De: Olszak (Norbert)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
6 juin 1989
pour le recrutement de professeurs des universités dans la section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
admission
20 Avril 199020/04/1990
De: Leca (Antoine)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
6 juin 1989
pour le recrutement de professeurs des universités dans la section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
admission
20 Avril 199020/04/1990
De: Bouineau (Jacques)
Objet:
au concours ouvert par l'arrêté du
6 juin 1989
pour le recrutement de professeurs des universités dans la section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
admission
20 Avril 199020/04/1990
De: Giltard (Daniel)
Objet:
comme président
Groupe:
désignation
20 Avril 199020/04/1990
De: Giltard (Daniel)
président, désigné par la lettre susvisée du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique d'Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne, outre
Groupe:
désignation
20 Avril 199020/04/1990
De: Stoll (Jean-François)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
20 Avril 199020/04/1990
De: Pierre Crettiez
sous-directeur à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Remplace:M. Gérard Moulin
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Claude Couderc
chef de bureau au service central des affaires industrielles de l'armement de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
Remplace:M. Bernard Lieutaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Janicot (Daniel)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans la position de disponibilité
pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="cinq mois"
a_sa_demande
disponibilité
20 Avril 199020/04/1990
De: Moulin (Gérard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Zundel (Etienne)
ingénieur de recherches à l'Institut national de recherche agronomique de Nouzilly
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Van Gool (François)
docteur vétérinaire à Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Thiry (Etienne)
maître-assistant à l'université de Liège (Belgique)
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Thibier (Michel)
docteur ès services à Chevilly-Larue
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Terre (Jean)
docteur vétérinaire à Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Tellier (Robert)
docteur vétérinaire à Pacy-sur-Eure
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Tafani (Jean-Pierre)
docteur vétérinaire à Magny-en-Vexin
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Scheid (Jean-Pierre)
docteur vétérinaire à Vaujours
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Rudder (Jean)
(de), médecin à Versailles
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Robin (Bernard)
docteur vétérinaire à Paris
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Raynaud (Pierre)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Postal (Jean-Michel)
docteur vétérinaire à Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Petra (Dominique)
docteur ès sciences à Evreux
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Petit (Claude)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Patat (Jean-Louis)
docteur vétérinaire à Paris
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Papageorgiou (Cléon)
docteur vétérinaire à Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Nahas (Kamil)
docteur vétérinaire à Marcy-l'Etoile
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Milon (Alain)
maître-assistant à la faculté de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Longo (Frédéric)
docteur vétérinaire à Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Lecointre (Olivier)
docteur vétérinaire à Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Lechenet (Jacques)
docteur vétérinaire à Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Le Bihan (Patrick)
docteur vétérinaire à Treize-Vente
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Keck (Gérard)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Gallet (Philippe)
pharmacien à Bures-sur-Yvette
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Friedmann (Jean-Charles)
professeur à Pacy-sur-Eure
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Fournier (Dominique)
docteur vétérinaire au Mans
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Fieni (Francis)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Fedou (Jean-Claude)
docteur vétérinaire à Bordeaux
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Euzeby (Jean)
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Donat (François)
assistant vétérinaire à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Dhennin (Louis)
docteur vétérinaire à Paris
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Boivin (Robert)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Bertin (Gérard)
docteur ès sciences à Villejuif
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Asso (Jean)
docteur vétérinaire à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Zundel (Etienne)
ingénieur de recherches à l'Institut national de recherche agronomique de Nouzilly
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Vanel (Jean-Louis)
docteur vétérinaire à Martel
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Van Gool (François)
docteur vétérinaire à Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Vaast (Romain)
docteur vétérinaire à Villefranche-de-Rouergue
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Thiry (Etienne)
maître-assistant à l'université de Liège (Belgique)
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Thiriet (Gérard)
docteur vétérinaire à Morhange
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Thibier (Michel)
docteurs ès sciences à Chevilly-Larue
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Terre (Jean)
docteur vétérinaire à Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Tafani (Jean-Pierre)
docteur vétérinaire à Magny-en-Vexin
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Sauvage (Jean-Yves)
docteur vétérinaire à Guingamp
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Rochegude (Philippe)
docteur vétérinaire à Saint-Priest
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Robin (Gilles)
docteur vétérinaire à La Roche-sur-Yon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Raynaud (Pierre)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Postal (Jean-Michel)
docteur vétérinaire à Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Poitte (Thierry)
docteur vétérinaire à La Flotte-en-Ré
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Plault (Christian)
docteur vétérinaire à Saint-Thuriau
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Pin (Marcel)
docteur vétérinaire à Mussidan
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Pelletier (Bruno)
docteur vétérinaire à Paris
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Pechereau (Dominique)
docteur vétérinaire à Paris
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Patat (Jean-Louis)
docteur vétérinaire à Paris
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Milon (Alain)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Melinger (Roger)
docteur vétérinaire à Thionville
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Maes (Hervé)
docteur vétérinaire à Livron
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Madron (Eric)
(de), docteur vétérinaire à Saint-Raphaël
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Longo (Frédéric)
docteur vétérinaire à Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Levasseur (Gérard)
docteur vétérinaire à Chauffailles
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Legrand (Jean-Jacques)
docteur vétérinaire à Gournay-sur-Marne
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Lechenet (Jacques)
docteur vétérinaire à Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Le Bihan (Patrick)
docteur vétérinaire à Treize-Vents
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Langlois (Louis)
docteur vétérinaire à Ploubalay
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Lafay (Etienne)
docteur vétérinaire à Bordeaux
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Ladelnet (Alfred)
docteur vétérinaire à Montpellier
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Keck (Gérard)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Jarrin (Denis)
docteur vétérinaire à Villers-lès-Nancy
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Iehl (Christian)
docteur vétérinaire à Montigny-le-Bretonneux
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Holleville (Pascal)
docteur vétérinaire à Nantes
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Hachler (Bruno)
docteur vétérinaire à Bains-les-Bains
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Grimberg (Alain)
docteur vétérinaire à la Varenne-Saint-Hilaire
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Gogny-Goubert (Michel)
docteur vétérinaire à Deauville
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Gary (François)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Fournier (Dominique)
docteur vétérinaire au Mans
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Filleul (Jean-Pierre)
docteur vétérinaire à Tilly-sur-Seulles
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Fieni (Francis)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Fedou (Jean-Claude)
docteur vétérinaire à Bordeaux
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Fauchere (Pierre-Jean)
docteur vétérinaire à Château-la-Vallière
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Fabre (Jean-Michel)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Euzeby (Jean)
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Durand (Francis)
docteur vétérinaire au Neubourg
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Ducret (Joël)
docteur vétérinaire à Dax
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Dreyfuss (François)
docteur vétérinaire à Barr
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Donat (François)
assistant vétérinaire à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Dhennin (Louis)
docteur vétérinaire à Paris
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Devillard (Jean-Paul)
docteur vétérinaire à Génelard
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Denoix (Jean-Marie)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Couliboeuf (François)
(de), docteur vétérinaire à Ponthierry
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Chervet (Alain)
docteur vétérinaire à Créteil
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Chermette (René)
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Chauvin (Alain)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Buisson (Jean)
docteur vétérinaire à Marcigny
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Brunet (Jacques)
docteur vétérinaire à Grenoble
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Brard (Christophe)
docteur vétérinaire à Nay
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Bourdeau (Patrick)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Bonal (Francis)
docteur vétérinaire à Aurillac
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Boeton (Vincent)
docteur vétérinaire à Avranches
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Berthelot (Xavier)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Berriot (Christian)
docteur vétérinaire aux Herbiers
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Autef (Pierre)
docteur vétérinaire à Bellac
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Asso (Jean)
docteur vétérinaire à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Thiry (Etienne)
maître-assistant à l'université de Liège (Belgique)
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Thibier (Michel)
docteur ès sciences à Chevilly-Larue
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Terre (Jean)
docteur vétérinaire à Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Tellier (Robert)
docteur vétérinaire à Pacy-sur-Eure
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Sanchez (Jésus)
médecin à Limoux
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Rudder (Jean)
(de), médecin à Versailles
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Rousset (André)
professeur à la faculté de pharmacie de Dijon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Renault (Jean)
professeur à la faculté des sciences pharmaceutiques de Paris
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Raynaud (Pierre)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Pitet (Guy)
professeur à la faculté des sciences pharmaceutiques de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Petit (Claude)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Patat (Jean-Louis)
docteur vétérinaire à Paris
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Nahas (Kamil)
docteur vétérinaire à Marcy-l'Etoile
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Moreau (Claude)
docteur en sciences à Antony
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Miner (David)
chimiste à Saint-Cloud
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Milon (Alain)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Mikhail (Michel)
docteur vétérinaire à Ingelheim (R.F.A.)
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Michel (Georges)
professeur à la faculté des sciences pharmaceutiques de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Metra (Pierre)
chimiste à Vannes
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Lhonneur (Régis)
docteur vétérinaire à Villeneuve-sur-Lot
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Lechenet (Jacques)
docteur vétérinaire à Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Laruelle (Claude)
docteur ès sciences à Villeneuve-Loubet
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Lapras (Michel)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Gallet (Philippe)
pharmacien à Bures-sur-Yvette
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Fournier (Dominique)
docteur vétérinaire au Mans
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Fieni (Francis)
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Euzeby (Jean)
maître de conférence à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Dhennin (Louis)
docteur vétérinaire à Paris
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Dechesne (Jean-Paul)
chargé de recherches à l'université de Liège (Belgique)
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Colin (Jean-Luc)
docteur en sciences physiques à Lure
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Bourbon (Pierre)
professeur à la faculté de sciences pharmaceutiques à Toulouse
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Billabert (Antony)
pharmacien à Bordeaux
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Asso (Jean)
docteur vétérinaire à l'Ecole nationale vétérinaire de Leon (Espagne)
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Leroy (Béatrix)
pharmacien à Garches
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Lagadic (Marie)
docteur vétérinaire à Maisons-Alfort
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Kammerer-Crombet (Martine)
docteur vétérinaire à Carquefou
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Hampikian-Le Nin (Sylvie)
docteur vétérinaire à Bordeaux
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Gourdon-Bayou (Roberte)
docteur vétérinaire à Cheptainville
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Giorgi-Renault (Sylviane)
professeur à l'université de pharmacie d'Amiens
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Forti (Catherine)
docteur vétérinaire à Puteaux
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Dhennin (Léone)
docteur vétérinaire à Paris
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Chauve (Claude)
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Albert (Odile)
professeur à l'université de pharmacie à Reims
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Lefay-Lachaud (Marie-Paule)
docteur vétérinaire à Bures-sur-Yvette
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Gourdon-Bayou (Roberte)
docteur vétérinaire à Cheptainville
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Dhennin (Léone)
docteur vétérinaire à Paris
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Chauve (Claude)
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Stul (Myriam)
docteur en sciences médicales à Louvain (Belgique)
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Peyre (Laurence)
docteur en pharmacie à Laval
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Paris (Joëlle)
professeur à l'université Claude-Bernard à Lyon
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Marion (Chantal)
pharmacien à l'université de Montpellier
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Leroy (Béatrix)
pharmacienne à Garches
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Latie (Laurence)
docteur en chimie-physique à Talence
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Kammerer-Crombet (Martine)
docteur vétérinaire à Carquefou
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Hamonniere (Michèle)
pharmacienne à Paris
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Grellet (Muriel)
pharmacienne à Artigues
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Giorgi-Renault (Sylviane)
professeur à l'université de pharmacie d'Amiens
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Dhennin (Léone)
docteur vétérinaire à Paris
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Cillard (Josiane)
professeur à l'université d'études et de recherches du médicament à Rennes
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Vagnier (Laurence)
administrateur civil, affectée au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
à l'inspection générale de la sécurité sociale
inspecteur adjoint de la sécurité sociale
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Sécurité sociale"
détachement
20 Avril 199020/04/1990
De: Waeles (Patrick)
représentants de personnes qualifiées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Sergent (Lucien)
représentants du conseil général de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Reinach (Michel)
représentant de la famille Koenigswarter
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Menou (Yvon)
représentants du personnel Koenigswarter
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Melenchon (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Levy-Haussmann (Gilbert)
représentant de l'U.N.A.P.E.I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Lesaule (Henri)
représentant de la caisse régionale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Bassat (Daniel)
représentant de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Aladenise (Yannick)
représentant de l'A.D.A.P.E.I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Tournier (Marie-Louise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Laroque (Geneviève)
inspecteur général des affaires sanitaires et sociales, présidente
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Dosne (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Aulagnon (Maryse)
maître des requtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans la position de disponibilité
pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
20 Avril 199020/04/1990
De: Couderc (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Lieutaud (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Dubresson (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Remplace:M. Lagorce (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Scialom (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Beaumanoir (Serge, Louis, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Buin, Michel Aubault et Alain Benis, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vitré (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Lepretre (Etienne)
Objet:
membres titulaire et suppléant de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants de catégories d'usagers
Groupe:
suppleant
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Desvages (Bernard)
Objet:
membres titulaire et suppléant de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants de catégories d'usagers
Groupe:
suppleant
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: de Clermont-Tonnerre (Stanislas)
Objet:
membres de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités locales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Tizon (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités locales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Satiat (Dominique)
Objet:
membres de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités locales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Merville (Denis)
Objet:
membres de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités locales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Merlhes (Hubert)
Objet:
membres de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités locales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Guludec (Jean)
Objet:
membres de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités locales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Flandin (Paul)
Objet:
membres de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités locales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Protte (Michel)
Objet:
membres de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Point (Daniel)
Objet:
membres de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Namy (Christian)
Objet:
membres de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Lemeland (André)
Objet:
membres de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Josse (Alain)
Objet:
membres de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Desessart (Guy)
Objet:
membres de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Delong (Jacques)
Objet:
membres de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Dietrich (Mireille)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-02-08"
détachement
20 Avril 199020/04/1990
De: Mailhos (Pascal)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1988-01-11"
détachement
20 Avril 199020/04/1990
De: Vogler (Jean)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, directeur d'école normale, en fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports à Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Villain (Jean-Pierre)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, directeur d'école normale à Angoulême (Charente)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Vigneron (Michel)
inspecteur départemental de l'éducation nationale à Vittel (Vosges)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Viala (Pierre)
professeur agrégé de mécanique à l'institut universitaire de technologie, université Paul-Sabatier, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Tresgots (Dominique)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, directeur d'école normale à Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Thuiliere (Maurice)
agrégé de lettres modernes, proviseur adjoint au lycée Boissy-d'Anglas à Annonay (Ardèche)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Savajols (Roger)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation de la Seine-Saint-Denis (Bobigny)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Renaut (Georges)
agrégé de géographie, directeur de l'Ecole normale nationale d'apprentissage à Villeneuve-d'Ascq (Nord)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Raison (Jacques)
professeur agrégé de sciences physiques, détaché auprès du ministère de la coopération et du développement, administration centrale à Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Natali (Alain)
agrégé de lettres classiques, maître de conférences à l'université Lille-III (Nord)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Moulard (Paul)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, directeur d'école normale à Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Michellet (Claude)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, en fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports à Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Michel (Alain)
agrégé de sciences sociales, en fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports à Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Machelot (Gildas)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation des Hauts-de-Seine (Nanterre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Loarer (Christian)
agrégé de sciences biologiques, inspecteur départemental de l'éducation nationale adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation du Finistère (Quimper)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Legru (Jacques)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation de la Somme (Amiens)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Lacabanne (Christian)
inspecteur d'académie à compétence pédagogique de vie scolaire dans l'académie de Strasbourg
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Hadjadj (Yvon)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, directeur d'école normale à Nice (Alpes-Maritimes )
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Grellier (Yves)
agrégé de sciences sociales, principal du collège Vaugelas à Meximieux (Ain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Galand (Bernard)
professeur agrégé à l'école normale d'instituteurs à Pirae (Polynésie française)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Dupuy (Serge)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, en fonctions au rectorat de l'académie de Bordeaux
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Dupont (Joël)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation de la Loire-Atlantique (Nantes)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Dubrulle (Gérard)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, directeur d'école normale à Saint-Denis-de-la-Réunion (Réunion)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Dion (Patrick)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation de l'Oise (Beauvais)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Delaubier (Jean-Pierre)
agrégé de lettres modernes, inspecteur départemental de l'éducation nationale, directeur d'école normale à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Delahaye (Jean-Paul)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, directeur d'école normale à Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Daumet (Gérard)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation du Gard (Nîmes)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Danel (Pierre)
professeur agrégé de sciences sociales, lycée Blaise-Pascal à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Coat (Georges)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, inspecteur principal de l'enseignement technique à compétence pédagogique de vie scolaire dans l'académie de Rennes
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Camus (Philippe)
inspecteur départemental de l'éducation nationale, adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation de l'Yonne (Auxerre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Pujade (Marie-Claude)
agrégée de philosophie, inspecteur départemental de l'éducation nationale à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Presle (Monique)
agrégée d'histoire-géographie, inspecteur départemental de l'éducation nationale à Vierzon (Cher)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Pauleau (Anne-Marie)
agrégée, proviseur du lycée Les Andaines à La Ferté-Macé (Orne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Moreau (Armelle)
agrégée d'histoire, directrice adjointe de l'Ecole normale nationale d'apprentissage de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Imbert-Mazare (Jacqueline)
inspecteur départemental de l'éducation nationale à Montauban-II (Tarn-et-Garonne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Dessieux (Gisèle)
agrégée d'histoire et géographie, détachée auprès du ministère des affaires étrangères, administration centrale à Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie (fonctions administratives), pour l'année scolaire 1990-1991, les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
20 Avril 199020/04/1990
De: Marty (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="1990-12-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Avril 199020/04/1990
De: Le Bret (Christiane)
administrateur civil, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
20 Avril 199020/04/1990
De: de Clausade (Josseline)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
de longue durée
mise à la disposition du Premier ministre
conseiller juridique auprès du secrétariat général du comité interministériel pour la coopération économique européenne
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
détachement
20 Avril 199020/04/1990
De: Perroux (Jean-Marc)
attaché de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition du bureau central de la statistique à Nairobi (Kenya)
conseiller du directeur
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
duree="deux ans"
détachement
20 Avril 199020/04/1990
De: Bour (Jean-Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile)
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
20 Avril 199020/04/1990
De: Durrleman (Colas)
administrateur civil
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Xavier Castaing
Objet:
au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Conseiller technique chargé de la communication, et des relations avec la presse
date_debut="1990-04-16"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Servane de Layre
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique chargé des relations avec la presse au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
date_debut="1990-04-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Avril 199020/04/1990
De: Meingan (Christiane)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon, les attachés de 2e classe, 7e échelon, au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Davis (Patricia)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon, les attachés de 2e classe, 7e échelon, au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Brenas (François)
Objet:
praticien hospitalier (anesthésiologie-réanimation chirurgicale) pour une période probatoire d'un an au centre hospitalier du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Groupe:
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Viot (Alexandre)
administrateur de la Sucrière du Nord-Est à la Réunion
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Bellissen (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Punset (Michèle)
Objet:
commis stagiaire
au titre des emplois réservés, dans les services extérieurs, pour le département de Meurthe-et-Moselle
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Barraud (Christiane)
administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
au ministère de la défense
au titre de la mobilité
date_debut="1990-02-01"
duree="deux ans"
affectation
20 Avril 199020/04/1990
De: Jarrige (Antoine)
attaché d'administration centrale de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur près la commission spéciale de cassation des pensions
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Vidal (Jean-Pierre)
administrateur civil
Objet:
aux fonctions exercées
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées par
Groupe:
date_debut="1990-04-15"
cessation de fonction
20 Avril 199020/04/1990
De: Fondin (Jeanne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Avril 199020/04/1990
De: de Nonancourt (Philippe)
ingénieur en chef d'agronomie mis à disposition auprès du préfet de la région Lorraine
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne, à Chaumont
secrétaire général pour les affaires régionales
Remplace:M. Devos (Patrice)
Groupe:
date_debut="1990-04-22"
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Juille (Maurice)
président de la fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture de la Haute-Garonne
Objet:
membres titulaire et suppléant du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Delque (Joseph)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Delque (Joseph)
président de la fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture de l'Ariège
Objet:
membres titulaire et suppléant du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Ducret (Olivier)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Cocheme (Jean-Jacques)
université Aix-Marseille-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
35e section: Géochimie, pétrologie, minéralogie
fondamentales et appliquées
Remplace:M. Dandurand (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Thouvenot (François)
université Grenoble-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
34e section Géophysique physique du globe, géophysique interne, océanographie physique, fondamentales et appliquées, génie océanique
Remplace:M. Daignières (Marc)
Groupe:
nomination
20 Avril 199020/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.