JORFTEXT000000722328
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vella (Bernard)
réviseur des Bâtiments de France (titulaire)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328
(source JORF)
désignation
19 Février 1992
19/02/1992
De:
Simonet (Jean-Marc)
réviseur des Bâtiments de France (suppléant)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328
(source JORF)
désignation
19 Février 1992
19/02/1992
De:
Rieu (Alain)
conservateur régional des monuments historiques (titulaire)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328
(source JORF)
désignation
19 Février 1992
19/02/1992
De:
Prevost-Marcillacy (Christian)
conservateur général du patrimoine (titulaire)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328
(source JORF)
désignation
19 Février 1992
19/02/1992
De:
Poncelet (Etienne)
architecte en chef des monuments historiques (suppléant)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328
(source JORF)
désignation
19 Février 1992
19/02/1992
De:
Perrot (Alain-Charles)
architecte en chef des monuments historiques (titulaire)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328
(source JORF)
désignation
19 Février 1992
19/02/1992
De:
Musso (Jean-Michel)
inspecteur général chargé des monuments historiques (titulaire)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328
(source JORF)
désignation
19 Février 1992
19/02/1992
De:
Lejars (André)
vérificateur sur honoraires (titulaire)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328
(source JORF)
désignation
19 Février 1992
19/02/1992
De:
Lecot (Jean-Pierre)
vérificateur sur honoraires (suppléant)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328
(source JORF)
désignation
19 Février 1992
19/02/1992
De:
Lablaude (Pierre-André)
inspecteur général chargé des monuments historiques (suppléant)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328
(source JORF)
désignation
19 Février 1992
19/02/1992
De:
Arnould (Patrick)
conservateur régional des monuments historiques (suppléant)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328
(source JORF)
désignation
19 Février 1992
19/02/1992
De:
Di Matteo (Colette)
conservateur général du patrimoine (suppléante)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328
(source JORF)
désignation
19 Février 1992
19/02/1992