JORFTEXT000000723621


De: Propper (Michel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Membres suppléants
Remplace:Mme Gutenberg (Linda)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mai 199207/05/1992
De: Matalon (Eddy)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Membres suppléants
Remplace:M. Vaissaire (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mai 199207/05/1992
De: Vaissaire (Daniel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Membres titulaires
Remplace:M. Matalon (Eddy)
Groupe:
nomination
07 Mai 199207/05/1992
De: Lecallier (Adeline)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Membres titulaires
Remplace:M. Duchesne (Louis)
Groupe:
nomination
07 Mai 199207/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.