JORFTEXT000000723634
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Laidet (Hubert)
de
Objet:
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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(source JORF)
nomination
30 Mai 1992
30/05/1992
De:
Balland (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000723634
(source JORF)
nomination
30 Mai 1992
30/05/1992
De:
Guillochon (Annick)
(C.G.T.)
Objet:
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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(source JORF)
nomination
30 Mai 1992
30/05/1992
