JORFTEXT000000727815
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Christien (Jacques)
titulaire
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants du ministre de l'économie et des finances
Remplace:
M. Venet (Gilbert)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
12 Février 1993
12/02/1993
De:
Reismann (Jean-Pierre)
suppléant
en remplacement de
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
12 Février 1993
12/02/1993
De:
Nakache (Jean)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants des organisations syndicales de salariés
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
12 Février 1993
12/02/1993
De:
Myx (Maurice)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants des organisations syndicales de salariés
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
12 Février 1993
12/02/1993
De:
Hervé (Marc)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants des organisations syndicales de salariés
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
12 Février 1993
12/02/1993
De:
Bordage (Roger)
suppléant
en remplacement de
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants des organisations syndicales de salariés
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
12 Février 1993
12/02/1993
De:
Mourre (Dominique)
premier suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants des organisations syndicales de salariés
Au titre de la C.G.T.-F.O
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
12 Février 1993
12/02/1993
De:
Gobbi (Jean-Claude)
deuxième suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants des organisations syndicales de salariés
Au titre de la C.G.T.-F.O
Remplace:
M. Vergne (Jacky)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
12 Février 1993
12/02/1993
De:
Brusa (Gisèle)
suppléante
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
12 Février 1993
12/02/1993
De:
Ravell (Christiane)
suppléante
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
12 Février 1993
12/02/1993
De:
Pierre (Evelyne)
suppléante
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
12 Février 1993
12/02/1993
De:
Meido-Madiot (Jacqueline)
suppléante
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
12 Février 1993
12/02/1993
De:
Vebert (Françoise)
suppléante
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant d'organismes intéressés à la formation professionnelle et à la promotion sociale
Assemblée permanente des chambres de métiers
Remplace:
M. Cohen (Patrice)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
12 Février 1993
12/02/1993
