12 Février 1993

De:	Christien (Jacques) titulaire
Objet:	à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique représentants du ministre de l'économie et des finances
Remplace:	M. Venet (Gilbert)
Groupe:	Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

nomination

De:	Reismann (Jean-Pierre) suppléant en remplacement de
Objet:	à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:	Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

nomination

De:	Nakache (Jean) suppléant
Objet:	à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique représentants des organisations syndicales de salariés Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:	Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

nomination

De:	Myx (Maurice) suppléant
Objet:	à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique représentants des organisations syndicales de salariés Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:	Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

nomination

De:	Hervé (Marc) suppléant
Objet:	à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique représentants des organisations syndicales de salariés Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:	Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

nomination

De:	Bordage (Roger) suppléant en remplacement de
Objet:	à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique représentants des organisations syndicales de salariés Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:	Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

nomination

De:	Mourre (Dominique) premier suppléant
Objet:	à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique représentants des organisations syndicales de salariés Au titre de la C.G.T.-F.O
Groupe:	Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

nomination

De:	Gobbi (Jean-Claude) deuxième suppléant
Objet:	à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique représentants des organisations syndicales de salariés Au titre de la C.G.T.-F.O
Remplace:	M. Vergne (Jacky)
Groupe:	Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

nomination

De:	Brusa (Gisèle) suppléante
Objet:	à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique représentants du ministre de l'économie et des finances
Groupe:	Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

nomination

De:	Ravell (Christiane) suppléante
Objet:	à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:	Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

nomination

De:	Pierre (Evelyne) suppléante
Objet:	à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:	Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

nomination

De:	Meido-Madiot (Jacqueline) suppléante
Objet:	à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:	Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

nomination

De:	Vebert (Françoise) suppléante
Objet:	à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique représentant d'organismes intéressés à la formation professionnelle et à la promotion sociale Assemblée permanente des chambres de métiers
Remplace:	M. Cohen (Patrice)
Groupe:	Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

nomination

JORFTEXT000000727814 (source JORF)

De:	Moelo (Gérald) attaché de service administratif de 1re classe des services extérieurs du ministère de la défense, en position de disponibilité
Objet:	dans son corps d'origine

date_debut="1992-03-02"

réintégration

JORFTEXT000000727814 (source JORF)

De:	Moelo (Gérald) attaché de service administratif de 1re classe des services extérieurs du ministère de la défense, en position de disponibilité
Objet:	des contrôles du corps administratif supérieur des services extérieurs du ministère de la défense

radiation

JORFTEXT000000727813 (source JORF)

De:	Richard (Odette), épouse Audineau
Objet:	pour exercer au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous Cour d'appel de Poitiers Tribunal pour enfants de Poitiers Assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Poitiers"
suppleant

désignation

De:	Vacquin (Henri)
Objet:	membre de la commission du renouveau du service public Le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives Vu le décret du 22 janvier 1993 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat Arête Art. 1er. - Outre les membres de droit désignés à l'article 4 du décret du 6 novembre 1991 susvisé, les représentants de l'administration auprès de la commission permanente du renouveau du service public sont
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Picard (Paul)
Objet:	membre de la commission du renouveau du service public Le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives Vu le décret du 22 janvier 1993 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat Arête Art. 1er. - Outre les membres de droit désignés à l'article 4 du décret du 6 novembre 1991 susvisé, les représentants de l'administration auprès de la commission permanente du renouveau du service public sont
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Leblond (François)
Objet:	membre de la commission du renouveau du service public Le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives Vu le décret du 22 janvier 1993 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat Arête Art. 1er. - Outre les membres de droit désignés à l'article 4 du décret du 6 novembre 1991 susvisé, les représentants de l'administration auprès de la commission permanente du renouveau du service public sont
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	De Calan (Dominique)
Objet:	membre de la commission du renouveau du service public Le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives Vu le décret du 22 janvier 1993 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat Arête Art. 1er. - Outre les membres de droit désignés à l'article 4 du décret du 6 novembre 1991 susvisé, les représentants de l'administration auprès de la commission permanente du renouveau du service public sont
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Hofnung (Michèle)
Objet:	membre de la commission du renouveau du service public Le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives Vu le décret du 22 janvier 1993 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat Arête Art. 1er. - Outre les membres de droit désignés à l'article 4 du décret du 6 novembre 1991 susvisé, les représentants de l'administration auprès de la commission permanente du renouveau du service public sont
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Michel Hébert inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, états exécutoires et arrêtés de débet, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacques Garagnon administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, états exécutoires et arrêtés de débet, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Georges Consolo secrétaire général
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, états exécutoires et arrêtés de débet, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Henri Hébrard agent contractuel de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacques Garagnon administrateur de l'institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Pierre-Alain Gall administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Georges Consolo secrétaire général, et de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Alain Bouvy
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

JORFTEXT000000543125 (source JORF)

De:	Gascoin (Robert) président de la fédération départementale de pêche de la Loire-Atlantique
Objet:	au titre de représentants des usagers représentants des associations de pécheurs Suppléant
Remplace:	M. Colin
Groupe:	Comité national de l'eau

suppleant

nomination

JORFTEXT000000543125 (source JORF)

De:	Solelhac (Camille) président de l'Union nationale des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Objet:	au titre de représentants des usagers représentants des associations de pécheurs Titulaire
Remplace:	Mme Martin
Groupe:	Comité national de l'eau

nomination

De:	Raffin (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:	Conseil national de la protection de la nature

nomination

De:	Juberthie (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:	Conseil national de la protection de la nature

nomination

De:	Flamant (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:	Conseil national de la protection de la nature

nomination

De:	Devant (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:	Conseil national de la protection de la nature

nomination

De:	Nogue (Gaston)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition de l'Office national des forêts Le directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Midi-Pyrénées ou son représentant Personnel permanent du parc
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	Pascual Garcia (Ricardo)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition de l'Office national des forêts Le directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Midi-Pyrénées ou son représentant Personnalités choisies par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	Guiu (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition de l'Office national des forêts Le directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Midi-Pyrénées ou son représentant Personnalités choisies par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	Dendaletche (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition de l'Office national des forêts Le directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Midi-Pyrénées ou son représentant Personnalités choisies par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	Rose (René) maire de Borce (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 2° Représentants des communes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

De:	Prisse (Jean) maire de Gèdre (Hautes-Pyrénées)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 2° Représentants des communes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

De:	Massoure (Claude) maire de Luz-Saint-Sauveur (Hautes-Pyrénées)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 2° Représentants des communes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

De:	Habas (Jean) maire d'Estaing (Hautes-Pyrénées)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 2° Représentants des communes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

De:	Fabre (Marcel) maire d'Arrens-Marsous (Hautes-Pyrénées)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 2° Représentants des communes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

De:	Fabre (André) maire de laruns (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 2° Représentants des communes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

De:	Dufau (Pierre) maire d'Urdos (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 2° Représentants des communes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

De:	Charlaix (Jean) maire d'Etsaut (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 2° Représentants des communes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

De:	Castagne (Roger) maire d'Aragnouet (Hautes-Pyrénées)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 2° Représentants des communes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

De:	Barrere (Michel) maire de Cauterets (Hautes-Pyrénées)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 2° Représentants des communes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

De:	Adagas (Jean-Jacques) maire de Gavarnie (Hautes-Pyrénées)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 2° Représentants des communes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

De:	Monferrand (Alain) chargé d'inspection générale
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement Le ministre chargé du tourisme
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration

De:	Resserre (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de Pêche et pisciculture
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration

De:	Etchelecou (André)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de Protection de la nature et de l'environnement et activités de plein air
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration

De:	Caussimont (Gérard)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de Protection de la nature et de l'environnement et activités de plein air
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration

De:	Broustail (François)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de Protection de la nature et de l'environnement et activités de plein air
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration

De:	Boyer (Jean-Marc)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de Protection de la nature et de l'environnement et activités de plein air
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration

De:	Jean (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de Commerce ou industrie
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration

De:	Anglade (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de Commerce ou industrie
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration

De:	Medevielle (Augustin)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de Chasse
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration

De:	Lepineux (Georges)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de Chasse
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration

De:	Hous (Eugène)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de Agriculture
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration

De:	Fourtine (Noêl)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de Agriculture
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration

De:	Bellefon (Patrice de)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales 3° Personnalités nommées Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de Activités de sport et de loisirs pratiquées dans le parc
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales

nomination

De:	Argentier (Bruno)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 4° Un représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du parc
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Paccard (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Tourisme
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Yon (Daniel)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins Conseil national de la protection de la nature

nomination

De:	Piganiol (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins Conseil national de la protection de la nature

nomination

De:	Picou (Paul)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins Conseil national de la protection de la nature

nomination

De:	Boumerias (Marcel)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins Conseil national de la protection de la nature

nomination

De:	Chaubet (Georges)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Pêche
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Achard (Hervé)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Protection de la nature et de l'environnement
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Roux (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Commerce et industrie
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Servat (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Martin (Roland)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Labande (François)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Dollfus (Olivier)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Tesnière (Jean-Marie)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Chasse
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Martin (Roger)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Activités professionnelles de sport et de loisir pratiquées dans le parc
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Traynard (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Activités de plein air
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Bertrand (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Activités de plein air
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Ranque (Henri)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Ollier (Patrick)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Gleize (Adrien)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Disdier (Max)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Cupillard (Jean, Guy)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Représentants du conseil général de l'Isère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Berthier (Marcel)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Représentants du conseil général de l'Isère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Tete (Etienne)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Représentant du conseil régional de la région Rhône-Alpes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Bayrou (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Représentant du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Saint-Christophe-en-Oisons Maire de
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Pascal (Roland) maire de Champoléon
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Jeanselme (Raymond) maire de La Motte-en-Champsaur
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Heritier (Bernard) maire de Valjouffrey
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Giraud (Joël) maire de L'Argentière-la-Bessée
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Finat (Paul) maire du Monêtier les-Bains
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Dode (Pierre) maire de Vénosc
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Devin (Lucien) maire de Châteauroux
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	La Chapelle-en-Valgaudémar Maire de
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Chamagne (Pierre) maire de Pelvoux
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Bauchon (Jean-Pierre) maire de Chantelouve
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 2° Représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Monferrand (Alain) chargé d'inspection générale
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement Le ministre chargé du tourisme
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Espalieu (Marc) conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement Le ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Société Présidente de la alpine de protection de la nature ou son représentant
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Protection de la nature et de l'environnement
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration

De:	Salvi (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet de l'Isère, des personnalités compétentes en matière de Agriculture
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration

De:	Orcière (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins 3° Personnalités nommées Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet de l'Isère, des personnalités compétentes en matière de Agriculture
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

JORFTEXT000000543122 (source JORF)

De:	Grau (Chantal)
Objet:	déléguée régionale aux droits des femmes pour la région Lorraine

date_debut="1993-02-01"

nomination

JORFTEXT000000543119 (source JORF)

De:	Gérard Horde
Objet:	représentant de l'Etat et membre du conseil d'administration de la société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles
Groupe:	Société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles

duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000543119 (source JORF)

De:	Bernard Candiard
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles
Groupe:	Société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles

conseil_administration

cessation de fonction

autorite_delegation="Ministre de la santé et de l'action humanitaire"

De:	Jean-Louis Durand-Drouhin sous-directeur
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et de l'action humanitaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000543079 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"

De:	Jean-Claude Pompougnac délégué au développement et aux formations
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000542686 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000523633 (source JORF)

De:	Peressoni (Noëlle) délégué de classe normale de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Strasbourg
Objet:	auprès de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre secrétaire général de 2e classe directeur du service départemental de la Réunion
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

date_debut="1993-02-01"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000361105 (source JORF)

De:	Jean-Luc Michon inspecteurs principaux diplômés de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, appartenant à la promotion 1975-1978
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

date_debut="1978-07-01"

nomination

JORFTEXT000000361105 (source JORF)

De:	Claude Bourmaud
Objet:	administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications

date_debut="1978-07-01"

nomination

JORFTEXT000000361103 (source JORF)

De:	Vaugeois (Guy)
Objet:	attaché de service administratif de 1re classe des services extérieurs du ministère de la défense, détaché auprès de la mairie de Vichy
Groupe:	Attaché de service administratif de 1re classe des services extérieurs du ministère de la défense

date_debut="1992-11-01"

réintégration

JORFTEXT000000361103 (source JORF)

De:	Vaugeois (Guy) attaché de service administratif de 1re classe des services extérieurs du ministère de la défense, détaché auprès de la mairie de Vichy
Objet:	des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés territoriaux

corps="Attachés territoriaux"

radiation

JORFTEXT000000361045 (source JORF)

De:	Aselmeyer (Yves)
Objet:	attaché de service administratif de 2e classe des services extérieurs du ministère de la défense, détaché auprès du ministère de l'agriculture
Groupe:	Ministère de l'agriculture

date_debut="1992-02-01"

réintégration

corps="Attachés administratifs des services extérieurs du ministère de l'agriculture"

De:	Aselmeyer (Yves) attaché de service administratif de 2e classe des services extérieurs du ministère de la défense, détaché auprès du ministère de l'agriculture
Objet:	des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés administratifs des services extérieurs du ministère de l'agriculture

JORFTEXT000000361045 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000361044 (source JORF)

De:	Rambosson (Mireille), épouse Barrot
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite à jouissance immédiate, comme mère de quatre enfants professeur des universités (disciplines scientifiques), affectée à l'université de Caen
Groupe:	Université de Caen

date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000361043 (source JORF)

De:	Vinh (Tuong)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application de la loi n° 84-431 du 13 septembre 1984 modifiée, et bénéficie du maintien en activité en surnombre prévu par la loi n° 86-1304 du 23 décembre 1986 professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique de Saint-Ouen
Groupe:	Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique

date_debut="1992-12-27"
date_fin="1996-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"

admission

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au Plan"

De:	Jean-Baptiste de Foucauld
Objet:	commissaire au Plan, pour signer au nom du secrétaire d'Etat au Plan

JORFTEXT000000360127 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000179338 (source JORF)

De:	Verdier (Jean-Maurice)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) auprès de l'université Paris-X
Groupe:	Université Paris-X

date_debut="1994-06-24"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Thomas (Daniel) professeur des universités à l'université de technologie de Compiègne, président de la commission 1 de la 64e section du Conseil national des universités Biochimie et biologie moléculaire
Objet:	membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

nomination

De:	Richard (Pierre) directeur scientifique de la société Bouygues
Objet:	membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

nomination

De:	Pete (Jean-Pierre) professeur des universités à l'université de Reims, président de la commission 2 de la 32e section du Conseil national des universités Chimie organique, minérale, industrielle
Objet:	membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

nomination

De:	Michaud (Yves) directeur de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Objet:	membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

nomination

De:	Mahieu (François, Régis) professeur des universités à l'université Lille-I, président de la commission 2 de la 5e section du Conseil national du universités Science économique générale
Objet:	membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

nomination

De:	Jacod (Jean) professeur des universités à l'université Paris-VI, président de la commission 1 de la 26e section du Conseil national des universités Mathématiques appliquées et applications des mathématiques
Objet:	membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

nomination

De:	Gros (François) secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences
Objet:	membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

nomination

De:	Germain (Paul) secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences
Objet:	membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

nomination

De:	Faune (Pierre) membre de l'Institut, directeur général de la S.A.G.E.M
Objet:	membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

nomination

De:	Commaille (Jacques) président de la section 36 du comité national du Centre national de la recherche scientifique Sociologie-normes et règles
Objet:	membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

nomination

De:	Bothorel (Pierre) président de la section 15 du comité national du Centre national de la recherche scientifique Systèmes moléculaires complexes
Objet:	membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

nomination

De:	Bataille (Jean) professeur des universités à l'université Lyon-I, président de la commission 2 de la 60e section du Conseil national des universités Mécanique, génie mécanique, génie civil
Objet:	membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

nomination

De:	Aubrun (Michel) professeur des universités à l'université Nancy-I, président de la commission 1 de la 61e section du Conseil national des universités Génie informatique, automatique et traitement du signal
Objet:	membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

nomination

De:	Bruschi (Mireille) présidente de la section 21 du comité national du Centre national de la recherche scientifique Bio molécules : relations structure-fonctions
Objet:	membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

nomination

De:	Roudie (Philippe) professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 3 Espagne contemporaine
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	M. Broder (Albert) professeur à l'université Paris-XII
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 3 Espagne contemporaine
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	Lavroff (Dmitri) professeur à l'université Bordeaux-I
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 3 Espagne contemporaine
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	Ferras (Robert) professeur à l'université Montpellier-III
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 3 Espagne contemporaine
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	Baudot (Georges) professeur à l'université Toulouse-II
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 3 Espagne contemporaine
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	Vincent (Bernard) directeur d'études à l'E.H.E.S.S
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 2 Espagne moderne
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	Mousnier (Roland) membre de l'académie des sciences morales et politiques
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 2 Espagne moderne
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	Lopez (François) professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 2 Espagne moderne
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	Hermann (Christian) professeur à l'université de Nantes
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 2 Espagne moderne
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	Canavaggio (Jean) professeur à l'université Paris-X
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 2 Espagne moderne
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	Boisvert (Georges) professeur à l'université Paris-III
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 2 Espagne moderne
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	Aguila (Yves) directeur de l'U.F.R. d'études ibériques et ibéroaméricaines de l'université Bordeaux-III
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 2 Espagne moderne
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	Tranoy (Alain) professeur à l'université de Poitiers
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 1 Archéologies classique et médiévale
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	Monfrin (Jacques) professeur à l'Ecole nationale des chartes
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 1 Archéologies classique et médiévale
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	Gras (Michel) directeur scientifique adjoint du département des sciences humaines et sociales du C.N.R.S
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 1 Archéologies classique et médiévale
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	Fontaine (Jacques) membre de l'académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 1 Archéologies classique et médiévale
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

De:	Alexandropoulos (Jacques) maître de conférences à l'université Toulouse-II
Objet:	membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994 la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée Commission n° 1 Archéologies classique et médiévale
Groupe:	Commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez

nomination

JORFTEXT000000178492 (source JORF)

De:	Quiot (Jérôme)
Objet:	membre du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin au titre de représentant de la production viti-vinicole
Remplace:	M. Pion (Pierre)
Groupe:	Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000178492 (source JORF)

De:	Papin (Jean-Paul)
Objet:	membre du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin au titre de représentant des autres entreprises liées à la filière viti-vinicole
Remplace:	M. Foulon (André)
Groupe:	Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000178491 (source JORF)

De:	Monney (Roland)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite chargé de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté à la station d'économie et de sociologie rurales du centre de recherche de Montpellier
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1993-01-11"
a_sa_demande
depart_retraite

admission