JORFTEXT000000733231
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mahieux (François)
U.N.A.F
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2o, d) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
Titulaire
Remplace:
M. Prieur (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
28 Octobre 1994
28/10/1994
De:
Guyot (Michel)
C.N.P.F
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2o, d) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
Au titre de l'article 2 (3o, c b) du décret précité
C.N.P.F
Premier
Remplace:
M. Van Eslande (Daniel)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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(source JORF)
nomination
28 Octobre 1994
28/10/1994
De:
Duhem (Michel)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2o, d) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
Au titre de l'article 2 (2o, b) du décret précité
U.N.A.P.E.L
Deuxième
Remplace:
M. Picard (Philippe)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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(source JORF)
nomination
28 Octobre 1994
28/10/1994
De:
Ferrier (Brigitte)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2o, d) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
U.N.A.P.E.L
Deuxième
Remplace:
M. Prieur (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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(source JORF)
nomination
28 Octobre 1994
28/10/1994