JORFTEXT000000733959
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dugied (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Premier
Remplace:
M. Muller (Jean-Marc)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
10 Décembre 1994
10/12/1994
De:
Prouveur (Serge)
F.C.P.E
Objet:
au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Remplace:
M. Dugied (Jean-Luc)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
10 Décembre 1994
10/12/1994
De:
Franc (Jacques)
F.C.P.E
Objet:
au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Remplace:
M. Pugnet (Philippe)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
10 Décembre 1994
10/12/1994
De:
Pugnet (Philippe)
F.C.P.E
Objet:
au titre de l'article 2 (2o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Remplace:
M. Dufresne (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
10 Décembre 1994
10/12/1994
